CODE SH | DESCRIPTION |
---|---|
0401100000 | - Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1% |
0401200000 | - Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 6% |
0401400000 | -Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 10% |
0401500000 | - Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % |
0402101000 | -- Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, en poudre, en granulés, ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%, conditionnés en emballage de 25Kg ou plus |
0402102100 | --- Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, en poudre, en granulés, ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%, conditionnés en emballages de moins de 25Kg des |
0402102900 | ---Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, en poudre, en granulés, ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%, conditionnés en emballages de moins de 25Kg autre |
0402211000 | --- Lait et crème de lait, ccentrés sans add. de sucre...en poudre..., ten. en poids mat. gras. excéd.1,5%, cond. en embal. de 25Kg ou plus |
0402212100 | ---- Lait ..., ccentrés sans add. de sucre...en poudre..., ten. en poids mat. gr. excéd.1,5%, en embal. de moins de 25Kg vente en Phcie |
0402212900 | ---- Lait..., ccentrés sans add. de sucre...en poudre..., ... mat. gr. excéd.1,5%, en embal. de moins de 25Kg autres que vente en Phcie |
0402291000 | --- Lait et crème de lait, ccentrés add. de sucre...en poudre..., ten. en poids mat. gras. excéd.1,5%, cond. en embal. de 25Kg ou plus |
0402292100 | ---- Lait et crème de lait, ccentrés add. de sucre...en poudre..., ten. en poids mat. gr. excéd.1,5%, en embal. moins de 25Kg vente en Phcie |
0402292900 | ---- Lait ..., ccentrés add. de sucre...en poudre..., ten. en poids mat. gr. excéd.1,5%, en embal. moins de 25Kg autres que vente en Phcie |
0402911000 | --- Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants sous d'autres formes en emballages de 25 Kg ou plus |
0402912000 | --- Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants sous d'autres formes en emballages de moins de 25 kg |
0402990000 | -- Lait et crème de lait concentrés additionnés de sucre ou d'autres édulcorants sous d'autres formes |
0403201000 | -- Yoghourt nature, non additionné de fruits ou de cacao |
0403202000 | -- Yoghourt additionné de fruits mais non additionné de cacao |
0403203000 | -- Yoghourt additionné de cacao, mais non additionné de fruits |
0403209000 | -- Autres yoghourts du n° 04.03 |
0403901100 | --- Babeurre en poudre |
0403901900 | ---Babeurre autre qu'en poudre |
0403909100 | --- Lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés en poudre |
0403909900 | --- Lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés autres qu'en poudre |
0405100000 | - Beurre |
0405200000 | - Pâtes à tartiner laitières |
0405901000 | -- Huiles de beurre et matières grasses de beurre |
0405909000 | -- Matières grasses provenant du lait autre que huiles de beurre et matières grasses de beurre |
0406100000 | - Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte |
0406200000 | - Fromages râpés ou en poudre, de tous types |
0406300000 | - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre |
0406400000 | - Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti |
0406900000 | - Autres fromages |
0409000000 | Miel naturel. |
0410900000 | - Produits comestibles d’origine animale, autres qu'insectes, non dénommés ni compris ailleurs. |
0701100000 | - Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, de semence |
0701900000 | - Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, autres que de semence |
0702000000 | Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. |
0703100000 | - Oignons et échalotes à l'état frais ou réfrigéré |
0706100000 | - Carottes et navets à l'état frais ou réfrigéré |
0706900000 | - Betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines, à l'état frais ou réfrigéré autres que carottes et navets |
0708100000 | - Pois (Pisum sativum), à l'état frais ou réfrigéré |
0708200000 | - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), à l'état frais ou réfrigéré |
0708900000 | - Légumes à cosse, à l'état frais ou réfrigéré, autres que pois et haricots |
0709920000 | -- Olives à l'état frais ou réfrigéré |
0709991000 | --- Maïs doux à l'état frais ou réfrigéré |
0710100000 | - Pommes de terre,non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées |
0710210000 | -- Pois (Pisum sativum), non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés |
0710220000 | -- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés |
0710290000 | -- Légumes à cosse, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, autres que pois et haricots |
0710400000 | - Maïs doux non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés |
0710800000 | - Autres légumes non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, nondenommés |
0710900000 | - Mélanges de légumes non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés |
0711200000 | - Olives conservées provisoirement, mais impropres à l'alimentation en l'état |
0711400000 | - Concombres et cornichons conservés provisoirement, mais impropres à l'alimentation en l'état |
0901111100 | ---- Arabica en cerises non torréfié, non décaféiné |
0901111200 | ---- Arabica extra prima, prima, supérieur, non torréfié, non décaféiné |
0901111300 | ---- Arabica courant, limite, sous limite, non torréfié, non décaféiné |
0901111900 | ---- Autre arabica non torréfié, non décaféiné |
0902100000 | - Thé vert (non fermenté), même aromatisé, présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg |
0902200000 | - Thé vert (non fermenté), même aromatisé, présenté autrement qu'en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg |
0902300000 | - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg |
0902400000 | - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, même aromatisés, autres qu'en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg |
1006101000 | -- Riz en paille (riz paddy) de semence |
1006109000 | -- Riz en paille (riz paddy) autre que de semence |
1006200000 | - Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) |
1006301000 | -- Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé en emballage immédiat de plus de 5kg ou en vrac |
1006309000 | -- Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé en emballage immédiat de 5kg ou moins |
1006400000 | - Riz en brisures |
1101000000 | Farines de froment (blé) ou de méteil. |
1102200000 | - Farine de maïs |
1102901000 | --Farine de mil ou de sorgho |
1102909000 | -- Farine de céréales autres que de froment (blé), méteil, maïs, mil ou de sorgho |
1104120000 | -- Grains aplatis ou en flocons d'avoine |
1105100000 | - Farine, semoule et poudre, de pommes de terre |
1105200000 | - Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre |
1507100000 | - Huile brute de soja et ses fractions, même dégommées, mais non chimiquement modifiées |
1507900000 | - Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'exclusion de l'huile brute, même dégommée) |
1508100000 | - Huile brute d'arachide |
1508901000 | -- Huile d'arachide et ses fractions (sauf huile brute), même raffinées, non chimiquement modifiées, CVD emballage immédiat de 5 l ou moins |
1508909000 | -- Huile d'arachide et ses fractions (sauf huile brute), même raffinées, non chimiquement modifiées, autres que du n° 1508.90.10.00 |
1509201000 | -- Huile d'olive vierge extra et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres |
1509209000 | -- Huile d'olive vierge extra et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées autres que celles conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres |
1509301000 | -- Huile d'olive vierge et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres |
1509309000 | -- Huile d'olive vierge et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées autres que celles conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres |
1509401000 | -- Autres huiles d'olive vierges et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres, NDCA, du N° 15.09 |
1509409000 | -- Autres huiles d'olive vierges et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, autres que conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres, NDCA, du N° 15.10 |
1510100000 | - Huile de grignons d’olive brute et ses fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de celle-ci ou ses fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09 |
1510901000 | -- Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives (à l'exclusion de l'huile de grignons d'olive brute), même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1 |
1510909000 | -- Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives (à l'exclusion de l'huile de grignons d'olive brute), même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1 |
1511100000 | - Huile brute de palme |
1511901000 | -- Fractions d'huiles de palme non alimentaires, même désodorisées ou blanchies, mais non chimiquement modifiées |
1511909100 | --- Huile de palme raffinée, fractions d'huile de palme même raffinées, mais non … modifiées, CVD en emballages immédiats de 5 l ou moins |
1511909900 | --- Autres huiles de palme raffinées, fractions d'huile de palme même raffinées, mais non chimiquement modifiées, du n° 15.11 |
1512110000 | -- Huiles brutes de tournesol ou de carthame |
1512190000 | -- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées, de tournesol ou de carthame, mais non chimiquement modifiées |
1513110000 | -- Huile brute de coco (huile de coprah) |
1513190000 | -- Huile raffinée et fractions d'huile même raffinées, de coco (huile de coprah), mais non chimiquement modifiées |
1513210000 | -- Huiles brutes de palmiste ou de babassu |
1513290000 | -- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées, de palmiste ou de babassu, mais non chimiquement modifiées |
1517100000 | - Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide |
1517901000 | -- Autres préparations alimentaires de graisses végétales du N° 15.17 |
1517909000 | -- Autres mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du Chapitre 15, autres que les graisses et huiles alimentaires ou leurs fractions du N° |
1601001000 | - Saucisses, saucissons et produits similaires de foies; préparations alimentaires à base de ces produits |
1601009000 | - Saucisses, saucissons et produits similaires de viande, d'abats (autres que foies) , de sang, ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits |
1602410000 | -- Jambons et leurs morceaux de l'espèce porcine |
1602501000 | -- Autres préparations et conserves de viande ou d'abats, de l'espèce bovine, conditionnées dans des emballages ... de type <<Corned beef>> |
1602509000 | -- Autres préparations et conserves de viande ou d'abats de l'espèce bovine autres qu'en emballages métalliques ... de type <<Corned beef>> |
1604110000 | -- Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des saumons hachés |
1604131000 | --- Sardines en conserves ordinaires en boîtes de 1/4 club de 30 mm de hauteur ou moins |
1604139000 | --- Préparations et conserves de sardines (aut. que du n°1604.13.10), sardinelles et sprats ou esprots…à l'exclusion de ces poissons hachés |
1604200000 | - Autres préparations et conserves de poissons, du n° 16.04 |
1604310000 | -- Caviar |
1604320000 | -- Succédanés de caviar préparés à partir d'œufs de poisson |
1701130000 | -- Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du Chapitre 17, sans addition d'aromatisants ou de colorants |
1701911000 | --- Sucres de canne ou de betterave, additionnés d'aromatisants ou de colorants, en poudre, en granulés ou cristallisés |
1701919000 | --- Sucres de canne ou de betterave, additionnés d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide aut. qu'en poudre, granulés ou cristallisés |
1702110000 | -- Lactose à l'état solide et sirop de lactose, contenant en poids 99 % ou plus de lactose, ... en lactose anhydre calculé sur matière sèche |
1702190000 | -- Lactose à l'état solide et sirop de lactose, autres que ceux du n° 1702.11 |
1702200000 | - Sucre à l'état solide et sirop sans addition d'aromatisants ou de colorants, d'érable |
1702300000 | - Glucose à l'état solide et sirop de glucose..., ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose |
1702400000 | - Glucose et son sirop, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, exception du sucre inverti (ou interverti) |
1702500000 | - Fructose chimiquement pur, à l'état solide |
1702600000 | - Autre fructose et son sirop, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) |
1702900000 | - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et leurs sirops contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose |
1806100000 | - Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants |
1806200000 | - Autres préparations en blocs ou en barres d'un poids excédant 2kg, ou à l'état liquide ou pâteux ..., d'un contenu excédant 2kg |
1901901000 | -- Préparations à base de lait contenant des matières grasses végétales, en poudre ou en granulés, en emballages de 25 kg ou plus. |
1901902000 | -- Préparations à base de lait contenant des matières grasses végétales, en poudre ou en granulés, en embal. compris entre 12,5 kg et 25 kg. |
1901903000 | -- Extraits de malt |
1901904000 | -- Préparations en poudre contenant des extraits de malt, pour la fabrication de boissons, en emballages de 25kg ou plus |
1901909100 | --- Préparations alimentaires à base des produits de manioc du n° 11.06 (y compris le "Gari" et à l'exclusion des produits du n° 19.03) |
1901909900 | --- Préparations alimentaires de farines,...dégraissées, NDCA; préparations alimentaires de produits des N° 04.01 à 04.04, ..., NDCA |
1902300000 | - Autres pâtes alimentaires du n° 19.02 |
1902400000 | - Couscous, même préparé |
1903000000 | Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. |
1904100000 | - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn flakes», par exemple) |
1904201000 | -- Flocons d?'avoine en emballages immédiats de 25kg ou plus |
1904209000 | -- Autres préparations alimentaires de flocons de céréales (autres que le maïs), à l'exclusion de flocon d'avoine en embal. de 25 kg ou plus |
1904300000 | - Bulgur de blé |
1904900000 | - Autres céréales précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs |
1905100000 | - Pain croustillant dit «knäckebrot» |
1905200000 | - Pain d'épices |
1905310000 | -- Biscuits additionnés d'édulcorants |
1905320000 | -- Gaufres et gaufrettes |
1905400000 | - Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés |
1905900000 | - Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. |
2002100000 | - Tomates, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique |
2002901100 | --- Triples concentrés de tomates préparées ou conservées autr. qu'au vinaigre ou acide acétique, non conditionnés pour la vente au détail |
2002901900 | --- Concentrés (sauf triples) de tomates, préparés ou conservés autr. qu'au vinaigre ou acide acétiq, non conditionnés pr la vente au détail |
2002902000 | -- Concentrés de tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, conditionnés pour la vente au détail |
2002909000 | -- Autres tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, du n° 20.02 |
2005100000 | - Légumes homogénéisés préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06 |
2005200000 | - Pommes de terre préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées, autres que les produits du n° 20.06 |
2005400000 | - Pois (Pisum sativum) préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, aut. que les produits du n° 20.06 |
2005510000 | -- Haricots (...)en grains, préparés ou conservés autr. qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, aut. que les produits du n°20.06 |
2005590000 | -- Haricots (...), aut. qu'en grains, préparés... autr. qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, aut. que les produits du n°20.06 |
2005600000 | - Asperges préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06 |
2005700000 | - Olives préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées, autres que les produits du n° 20.06 |
2005800000 | - Maïs doux (...) préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06 |
2005910000 | -- Jets de bambou préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06 |
2005990000 | -- Autres légumes et leurs mélanges préparés ou conservés autr. qu'au vinaigre ou acide acétiq, non congelés, aut. que les pduits du n°20.06 |
2007100000 | - Préparations homogénéisées de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants |
2007910000 | -- Confiture, gelée, marmelade, purée et pâte d'agrumes non homogénéisées, obtenues par cuisson,...addition de sucre ou d'autres édulcorants |
2007990000 | -- Confiture, gelée, marmelade, purée et pâte de fruits (sauf agrumes) non homogénéisées, obtenues par cuisson,..sucre ou d'aut. édulcorants |
2008111000 | --- Beurre d'arachide avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool |
2008119000 | --- Arachides (sauf beurre d'arachide) autr. préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool |
2009111000 | --- Jus d'orange congelés, non fermentés, sans ...édulcorants, concentrés, présentés en emballages de 25 Kg ou plus, destinés à l'industrie |
2009119000 | --- Jus d'orange congelés, non fermentés, sans ...édulcorants, autres que ceux du n° 2009.11.10 |
2009121000 | --- Jus d'orange non congelés, valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés,...concentrés, en embal. de 25Kg ou plus, destinés à l'industrie |
2009129000 | --- Jus d'orange non congelés, valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool,... autres que ceux du n° 2009.12.10 |
2009191000 | --- Jus d'orange non congelés, aut. que de valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés..concentrés...de 25Kg ou plus, destiné à l'industrie |
2009199000 | --- Jus d'orange non congelés, autres que de valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés ... à l'exclusion de ceux du n° 2009.19.10 |
2009211000 | --- Jus de pamplemousse ou jus de pomelo, concentrés,d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non fermenté,..en embal. de 25 Kg ou plus pour l'industrie |
2009219000 | --- Jus de pamplemousse ou jus de pomelo, d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool ...autre que ceux du n° 2009.21.10 |
2009291000 | --- Jus de pamplemousse ou jus de pomelo, d'une valeur Brix excédant 20, non fermentés..concentrés..de 25Kg ou plus, pour l'industrie |
2009299000 | --- Jus de pamplemousse ou jus de pomelo, d'une valeur Brix excèdant 20, non fermentés... autres que ceux présentés en emballages de 25 Kg ou plus, pour l'industrie |
2009501000 | --- Jus de tomate, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans ... concentrés, en emballages de 25 Kg ou plus destinés à l'industrie |
2009509000 | --- Jus de tomate non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'aut. édulcorants, aut. que ceux du n°2009.50.10 |
2009611000 | --- Jus de raisin (y cpris les moûts), valeur Brix n'excédant pas 30, non fermentés,..concentrés, en embal. de 25 Kg ou plus pr l'industrie |
2009619000 | --- Jus de raisin (y cpris les moûts), valeur Brix n'excédant pas 30, non fermenté, sans addition d'alcool...aut. que ceux du n° 2009.61.10 |
2009691000 | --- Jus de raisin (...), autres que de valeur Brix n'excédant pas 30, non fermentés,..concentrés, en embal. de 25Kg ou plus pour l'industrie |
2009699000 | --- Jus de raisin (y cpris les moûts), autres que de valeur Brix n'excèdant pas 30, non fermentés,...autres que ceux du n° 2009.69.10 |
2009711000 | --- Jus de pomme d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés,..concentrés, en emballages de 25 Kg ou plus destinés à l'industrie |
2009719000 | --- Jus de pomme d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool...autres que ceux du n° 2009.71.10 |
2009791000 | --- Jus de pomme autres que ceux d'une valeur Brix n'excéde pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool…,concentrés, en embal. de 25Kg ou plus destinés à l'industrie |
2009799000 | --- Jus de pomme autres que ceux d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool…autres que ceux du n° 2009.79.10 |
2009811000 | --- Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos) et jus d’airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea) non fermentés, concentrés, sans addition d'alcool…, présentés en emballages de 25 Kg ou plus destinés à l'industrie |
2009819000 | --- Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos) et jus d’airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea) non fermentés, concentrés, sans addition d'alcool…, autres que ceux présentés en emballages de 25 Kg ou plus destinés à l'industrie |
2009891100 | ---- Jus de goyaves, non fermentés, sans addition d'alcool...concentrés, présentés en emballages de 25Kg ou plus destinés à l'industrie |
2009891900 | ---- Jus de goyaves, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou... autres que ceux du n° 2009.89.11 |
2009892100 | ---- Jus de tamarin, non fermentés, sans addition d'alcool...concentrés, présentés en emballages de 25Kg ou plus destinés à l'industrie |
2009892900 | ---- Jus de tamarin, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou … autres que ceux du n° 2009.89.21 |
2009893100 | ---- Jus de mangues, non fermentés, sans adddition d'alcool...concentrés, présentés en emballages de 25Kg ou plus destinés à l'industrie |
2009893900 | ---- Jus de mangues, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou…,autres que ceux du n° 2009.89.31 |
2009899100 | ---- Jus de tout autre fruit ou légume du n°20.09, non fermentés,...concentrés, en emballages de 25 Kg ou plus destinés à l'industrie |
2009899900 | ---- Jus de tout autre fruit ou légume du n°20.09, non fermentés, sans addition d'alcool...autres que ceux du n° 2009.89.91 |
2101110000 | -- Extraits, essences et concentrés de café |
2101120000 | -- Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café |
2101200000 | - Extraits, essences et concentrés de thé,de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté |
2101300000 | - Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés |
2102100000 | - Levures vivantes |
2102200000 | - Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02) |
2102300000 | - Poudres à lever préparées |
2103200000 | - «Tomato-ketchup» et autres sauces tomates |
2103300000 | - Farine de moutarde et moutarde préparée |
2103901000 | -- Sauce de poisson ‘‘Nuoc-Mam’’ |
2103909100 | --- Assaisonnements et condiments en poudre en emballages de 25kg ou plus |
2103909900 | --- Autres préparations pour sauces et autres sauces préparées; autres condiments et assaisonnements, composés |
2104101000 | -- Préparations pour soupes, potages ou bouillons, présentées sous formes de tablettes, de pains ou de cubes |
2104109000 | -- Préparations pour soupes, potages ou bouillons autres que du n° 2104.10.10; soupes, potages ou bouillons préparés |
2104200000 | - Préparations alimentaires composites homogénéisées |
2201101000 | -- Eaux minérales naturelles ou artificielles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées |
2201102000 | -- Eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées |
2201900000 | - Eaux (à l'exclusion des eaux minérales ou gazéifiées), non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glaces et neiges |
2202100000 | - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées |
2202910000 | -- Bière sans alcool |
2202991000 | --- Boissons non alcooliques à forte dose de caféine de type "boissons énergisantes", à l'exclusion des jus de fruits ou légumes du N°20.09 |
2202999000 | --- Autres boissons non alcooliques du n°22.02 |
2203001000 | - Bières de malt présentées en récipients d'une contenance égale ou inférieure à 50 cl |
2203009000 | - Bières de malt (autres que celles présentées en récipients d'une contenance égale ou inférieure à 50 cl) |
2204100000 | - Vins mousseux |
2204210000 | -- Vins (sauf mousseux), moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par add. d'alcool, en recipient n'excédant pas 2 l |
2204220000 | -- Vins (sauf mousseux) et moûts de raisin frais dont... d'alcool, en récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l |
2204291000 | --- Autres vins de raisins, présentés en emballages de 200 litres ou plus, destinés à l'industrie |
2204299000 | --- Autres vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, du n°22.04 |
2204300000 | - Autres moûts de raisin, du n° 22.04 |
2205100000 | - Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou substances aromatiques, en récipients n'excédant pas 2 l |
2205900000 | - Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou substances aromatiq.,aut. que ceux du n° 2205.10 |
2206001000 | - Bières autres que de malt |
2206009100 | --Vin de palme |
2206009900 | -- Autres boissons fermentées( ..); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, NDCA. |
2209001000 | - Vinaigre comestible d'alcool |
2209009000 | - Vinaigres comestibles (à l'exclusion du vinaigre d'alcool) et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique |
2301100000 | - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons |
2301200000 | - Farines, poudres et agglomérés...de pellets, poissons ou crustacés,mollusq. ou d'aut. invertébrés aquatiq., impropres à l'aliment. humaine |
2501001000 | - Sel dénaturé |
2501002000 | - Sel destiné à l'alimentation humaine |
2501003000 | - Sel en blocs comprimé pour l'alimentation du bétail |
2501009000 | - Autre sel du n°25.01 et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou ... ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer |
2520200000 | - Plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs |
2523100000 | - Ciments non pulvérisés dits «clinkers» |
2523210000 | -- Ciments blancs, même colorés artificiellement |
2523290000 | -- Ciments Portland autres que ciments blancs |
2523300000 | - Ciments alumineux |
2523900000 | - Autres ciments hydrauliques même colorés, du n° 25.23 |
2711110000 | -- Gaz naturel liquéfiés |
2711120000 | -- Propane liquéfié |
2711130000 | -- Butanes liquéfiés |
2711190000 | -- Autres gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, liquéfiés, du n° 27.11 |
2711210000 | -- Gaz naturel à l'état gazeux |
2711290000 | -- Autres gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, à l'état gazeux, du n° 27.11 |
2806100000 | - Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) |
2806200000 | - Acide chlorosulfurique |
3101000000 | Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou...; engrais résultant du mélange ou ... d'origine animale ou végétale. |
3103110000 | -- Superphosphates contenant en poids 35% ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P2O5) |
3103190000 | -- Superphosphates autres que contenant en poids 35% ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P2O5) |
3103900000 | - Engrais minéraux ou chimiques phosphatés à l'exclusion des superphosphates |
3104200000 | - Chlorure de potassium |
3104300000 | - Sulfate de potassium |
3104900000 | - Autres engrais minéraux ou chimiques potassiques, du n° 31.04 |
3208100000 | - Peintures et vernis à base de polyesters, modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux |
3208201000 | -- Vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux |
3208202000 | -- Peintures à base de polymères acryliques ou vinyliques, modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux |
3208209000 | -- Solutions définies à la note 4 du Chapitre 32 à base de polymères acryliques ou vinyliques, modifiés... dissous dans un milieu non aqueux |
3208901000 | -- Autres vernis à base de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux, du n° 32.08 |
3208902100 | --- Peintures sèches en poudre, à base de polymères, autres que de polyesters, de polymères acryliques ou vinyliques … un milieu non aqueux |
3208902900 | --- Autres peintures à base de polymères modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux, du n° 32.08 |
3208909000 | -- Solutions définies à la note 4 du Chap.32 à base de polymères, aut. que de polyesters, de polymères acryliques ou vinyliques…non aqueux |
3209101000 | -- Vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux |
3209102000 | -- Peintures à base de polymères acryliques ou vinyliques modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux |
3209901000 | -- Autres vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux, du n° 32.09 |
3209902000 | -- Autres peintures à base de polymères synthétiques ou naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux, du n° 32.09 |
3210001000 | - Vernis autres qu'à base de polymères |
3210002000 | - Peintures autres qu'à base de polymères |
3210009000 | - Pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs |
3211000000 | Siccatifs préparés. |
3212100000 | - Feuilles pour le marquage au fer |
3212900000 | - Pigments (...) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou pâte,...de peintures; teintures et autres...vente au détail |
3213100000 | - Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, ... tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires |
3213900000 | - Couleurs (autres qu' en assortiments) pour la peinture artistique, l'enseignement, ...pots, flacons, godets ou conditionnements similaires |
3214101000 | -- Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics |
3214102000 | -- Enduits utilisés en peinture |
3214900000 | - Enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie |
3215110000 | -- Encres d'imprimerie noires, même concentrées ou sous formes solides |
3215190000 | -- Encres d'imprimerie autres que noires, même concentrées ou sous formes solides |
3215901000 | -- Encres à écrire, même concentrées ou sous formes solides |
3215909000 | -- Encres à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides, du n° 32.15 |
3301120000 | -- Huiles essentielles d'orange |
3301130000 | -- Huiles essentielles de citron |
3301190000 | -- Huiles essentielles d'agrumes autres que d'orange ou de citron |
3301240000 | -- Huiles essentielles de menthe poivrée (Mentha piperita) |
3301250000 | -- Huiles essentielles de menthes (autres que de menthes poivrées (Mentha piperita)) |
3301291000 | --- Huiles essentielles de citronnelle |
3301299000 | --- Autres huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues», du n° 33.01 |
3301300000 | - Résinoïdes |
3301900000 | - Oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles ...; sous-produits ...; eaux distillées aromatiques... essentielles |
3302100000 | - Mélanges de substances odoriférantes ou à base de ces substances, des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons |
3302901000 | -- Mélanges de substances odoriférantes ou à base de ces substances, des types utilisés dans la parfumerie |
3302909000 | -- Mélanges de substances odoriférantes ou à base de ces substances, des types utilisés dans d'autres industries, du ° 33.02 |
3303001000 | - Parfums liquides contenant de l'alcool |
3303002000 | - Parfums liquides ne contenant pas d'alcool |
3303009000 | - Parfums (autres que liquides); eaux de toillette |
3304100000 | - Produits de maquillage pour les lèvres |
3304200000 | - Produits de maquillage pour les yeux |
3304300000 | - Préparations pour manucures ou pédicures |
3304910000 | -- Poudres, y compris les poudres compactes pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments… |
3304990000 | -- Autres produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour entretien ou soins de peau, aut. que les médicaments,...bronzer |
3305100000 | - Shampooings |
3305200000 | - Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanent |
3305300000 | - Laques pour cheveux |
3305900000 | - Autres préparations capillaires du n° 33.05 |
3306100000 | - Dentifrices |
3306900000 | - Autres préparations pour hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers, du n° 33.06 |
3307100000 | - Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage |
3307200000 | - Désodorisants corporels et antisudoraux |
3307300000 | - Sels parfumés et autres préparations pour bains |
3307410000 | -- «Agarbatti» et autres préparations odoriférantes agissant par combustion |
3307490000 | -- Autres préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux, y cpris les préparations odoriférantes pr cérémonies religieuses, du n°33.07 |
3307900000 | - Autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs |
3401111000 | --- Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres,...frappés, et papier,... détergents, de toilette à usages médicaux |
3401119000 | --- Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs,...frappés, et papier,...détergents, de toilette autres qu'à usages médicaux |
3401191000 | --- Savons de ménage |
3401199000 | --- Papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents autres que de toilette |
3401200000 | - Savons sous autres formes, du n° 34.01 |
3401300000 | - Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, ... pour la vente au détail, même contenant du savon |
3405100000 | - Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir |
3405200000 | - Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries |
3505100000 | - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple) |
3505200000 | - Colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés |
3506100000 | - Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs,... pour vente au détail comme colles ou adhésifs, poids net n'excédant pas 1 kg |
3506910000 | -- Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc |
3506990000 | -- Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs |
3808520000 | -- DDT (ISO) (clofenotane (DCI), conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g |
3808591100 | ---- Marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-position du chapitre 38, autres que celles du n°3808.52, conditionnées pour la vente au détail, destinées à l'agriculture |
3808591900 | ---- Autres marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-position du chap.38, sauf celles du n° 3808.52, conditionnées pour la vente au détail, non destinées à l'agriculture |
3808599000 | --- Marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-position du chapitre 38, autres que celles du n°3808.52, non conditionnées pour la vente au détail |
3808610000 | -- Marchandises de la note 2 de sous-position du chap.38, conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g |
3808620000 | -- Marchandises de la note 2 de sous-position du chapitre 38, conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net excédant 300 g mais n’excédant pas 7,5 kg |
3808690000 | -- Marchandises de la note 2 de sous-position du chapitre 38, autres que conditionnées dans des emballages, contenu en poids net excédant 7,5 kg |
3808911110 | ----- Insecticides conditionnés pour la vente au détail, destinés à l'agriculture, contenant du bromométhane ou du bromochlorométhane |
3808911190 | ----- Insecticides conditionnés pour la vente au détail, destinés à l'agriculture, ne contenant pas du bromométhane ni du bromochlorométhane |
3808911910 | ----- Serpentin anti moustique de type « mosquito », conditionnés pour la vente au détail |
3808911920 | ----- Insecticides conditionnés pour la vente au détail, non destinés à l'agriculture, contenant du bromométhane ou du bromochlorométhane |
3808911990 | ----- Insecticides conditionnés pour vente au détail, non destinés à l'agriculture, ne contenant pas du bromométhane ni bromochlorométhane |
3808919000 | --- Autres incerticides non conditionnés pour la vente au détail, du n° 38.08 |
3808921000 | --- Fongicides contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane |
3808929000 | --- Fongicides, autres que ceux contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane, du n° 38.08 |
3808931000 | --- Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, contenant du bromométhane ou du bromochlorométhane |
3808939000 | --- Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, ne contenant ni bromométhane ni bromochlorométhane |
3808941000 | --- Désinfectants contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane |
3808949000 | --- Désinfectants ne contenant pas de bromométhane ni de bromochlorométhane du n° 38.08 |
3808991000 | --- Autres produits du n° 38.08 contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane |
3808999000 | --- Autres produits du n° 38.08, CVD ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches ... et papier tue-mouches |
3814001000 | - Solvants et diluants ...NDCA, et préparations pour enlever les peintures ou les vernis, contenant des chlorofluorocarbures du méthane,... |
3814002000 | - Solvants et diluants...,NDCA, et préparations pour enlever les peintures ou les vernis, contenant… du propane (HCFC), mais pas de (CFC) |
3814003000 | - Solvants et diluants ...NDCA, et préparations pour enlever les peintures ou vernis, contenant du tétrachlorure de carbone… trichloroéthane |
3814009000 | - Autres solvants et diluants organiques composites, NDCA, et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis, du n° 38.14 |
3824100000 | - Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie |
3824300000 | - Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques |
3824400000 | - Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons |
3824500000 | - Mortiers et bétons, non réfractaires |
3824600000 | - Sorbitol autre que celui du n° 2905.44 |
3824810000 | -- Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène) |
3824820000 | -- Mélanges et préparations contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB) |
3824830000 | -- Mélanges et préparations contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) |
3824840000 | -- Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du Chapitre 38, contenant de l'aldrine (ISO), ... ou du mirex (ISO) |
3824850000 | -- Marchandises de la Note 3 de sous-positions du Chapitre 38, contenant du 1,2,3,4,5,6- hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)) y compris lindane (ISO, DCI) |
3824860000 | -- Marchandises de la Note 3 de sous-positions du Chapitre 38, contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO) |
3824870000 | -- Marchandises de la Note 3 de sous-positions du Chapitre 38, contenant de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooc-tane sulfonyle |
3824880000 | -- Marchandises de la Note 3 de sous-positions du Chapitre 38, contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques |
3824890000 | -- Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du chapitre 38, contenant des paraffines chlorées à chaîne courte |
3824910000 | -- Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphanate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle… |
3909100000 | - Résines uréiques; résines de thiourée, sous formes primaires |
3909200000 | - Résines mélaminiques, sous formes primaires |
3909310000 | -- Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique) |
3909390000 | -- Résines aminiques du N°39.09, autres que ceux des sous-positions N°3909.10 à 3909.39, sous formes primaires |
3909400000 | - Résines phénoliques, sous formes primaires |
CODE SH | DESCRIPTION |
---|---|
8415101000 | -- Machines et appareils pour le conditionnement de l'air ... mural ou fenêtres, ... «split-system» ... non monté pour industrie du montage |
8415109000 | -- Machines et appareils pr conditionnement d'air ... mural ou fenêtre, ... «split-system» ... non monté autres que pr industrie du montage |
8418101000 | -- Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments... montés pour industrie du montage |
8418109000 | -- Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments, autres que pour industrie du montage |
8418301000 | -- Meubles congélateurs conservateurs du type coffre d'une capacité n'excédant pas 800 l …démonté ou non monté pour l'industrie du montage |
8418309000 | -- Meubles congélateurs conservateurs du type coffre d'une capacité n'excédant pas 800 l autres que ceux destinés à l'industrie du montage |
8418401000 | -- Meubles congélateurs conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l …démonté ou non monté pour l'industrie du montage |
8418409000 | -- Meuble congélateur conservateur du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l autres que ceux destinés à l'industrie du montage |
8418501000 | -- Autr. meuble (coffres…) pr conservat. et exposit. de produit incorporant équipem. pr product. du froid…non montés pr industrie du montage |
8418509000 | -- Autr. meuble (coffres…) pr conservat. et exposit. de produit incorporant équipem. pr product. du froid autres que pr industrie du montage |
8539100000 | - Articles dits «phares et projecteurs scellés» |
8539210000 | -- Lampes et tubes à incadescence à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges halogènes, au tungstène |
8539220000 | -- Lampes et tubes à incadescence, puissance n?'excédant pas 200W et tension excédant 100V, sauf ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges |
8539290000 | -- Autres lampes et tubes à incadescence à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges, du n° 85.39 |
8539311000 | --- Lampes fluorescentes compactes (Lampe à Basse Consommation d'énergie « LBC ») |
8539319000 | --- Autres lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets fluorescents, à cathodes chaudes, du n° 85.39 |
8539320000 | -- Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique |
8539390000 | -- Autres lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets, du n° 85.39 |
8539410000 | -- Lampes à arc |
8539490000 | -- Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges |
8539500000 | |
8418211000 | --- Réfrigérateurs du type ménager à compression présentés entièrement à l'état démonté ou non monté importés pour l'industrie du montage |
8418219000 | --- Réfrigérateurs du type ménager à compression autres que ceux destinés à l'industrie du montage |
8418291000 | --- Réfrigérateurs du type ménager autres qu'à compression non monté pour l'industrie du montage |
8418299000 | --- Réfrigérateurs du type ménager autres qu'à compression à l'exclusion de ceux destinés à l'industrie du montage |
8415810000 | -- Autres machines et appareils pour conditionnement d'air avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (...) |
9405110000 | -- Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes |
9405410000 | -- Autres luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) électriques, photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) |
9405420000 | -- Autres luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) électriques, autres que photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) |
9405310000 | -- Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël, conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) |
8539520000 | -- Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) |
CODE SH | DESCRIPTION |
---|---|
3601000000 | Poudres propulsives. |
3602001000 | - Dynamite |
3602009000 | - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives ou la dynamite |
3603100000 | - Mèches de sûreté |
3603200000 | - Cordeaux détonants |
3603400000 | - Capsules fulminantes |
3603300000 | - Amorces fulminantes |
3603500000 | - Allumeurs |
3603600000 | - Détonateurs électriques |
3604100000 | - Articles pour feux d'artifice |
3604900000 | - Fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. |
3102300000 | - Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse |
CODE SH | DESCRIPTION |
---|---|
8112590000 | -- Autres ouvrages en thallium du n° 81.12 |
8112520000 | -- Déchets et débris de thallium |
8112510000 | -- Thallium sous forme brute; poudres de thallium |
8112690000 | -- Cadmium sous forme brute et autres ouvrages en Cadmium du N° 81.12 |
8112610000 | -- Déchets et débris de Cadmium |
3907300000 | - Résines époxydes sous formes primaires |
3808939000 | --- Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, ne contenant ni bromométhane ni bromochlorométhane |
3808929000 | --- Fongicides, autres que ceux contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane, du n° 38.08 |
3808919000 | --- Autres incerticides non conditionnés pour la vente au détail, du n° 38.08 |
3808911190 | ----- Insecticides conditionnés pour la vente au détail, destinés à l'agriculture, ne contenant pas du bromométhane ni du bromochlorométhane |
3603100000 | - Mèches de sûreté |
3603200000 | - Cordeaux détonants |
3603300000 | - Amorces fulminantes |
3603400000 | - Capsules fulminantes |
3603500000 | - Allumeurs |
3603600000 | - Détonateurs électriques |
3602009000 | - Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives ou la dynamite |
3602001000 | - Dynamite |
3302909000 | -- Mélanges de substances odoriférantes ou à base de ces substances, des types utilisés dans d'autres industries, du ° 33.02 |
3215110000 | -- Encres d'imprimerie noires, même concentrées ou sous formes solides |
3105100000 | - Produits du Chapitre 31 présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg |
3104200000 | - Chlorure de potassium |
3102900000 | - Autres engrais minéraux ou chimiques azotés, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes, du n° 31.02 |
3102800000 | - Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales |
3102600000 | - Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium |
3102500000 | - Nitrate de sodium |
3102400000 | - Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant |
3102300000 | - Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse |
3102210000 | -- Sulfate d'ammonium |
3102100000 | - Urée, même en solution aqueuse |
2939790000 | -- Autres alcaloïdes d'origine végétale, leurs sels, ethers, esters et autres dérivés, du N°29.39 |
2939620000 | -- Ergotamine (DCI) et ses sels |
2939610000 | -- Ergométrine (DCI) et ses sels |
2933990000 | -- Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement du n° 29.33 |
2933690000 | -- Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement...un cycle triazine (...) non condensé, du n° 29.33 |
2933390000 | -- Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement ... un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé, du n° 29.33 |
2933320000 | -- Pipéridine et ses sels |
2932990000 | -- Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement, du n° 29.32 |
2932940000 | -- Safrole |
2932930000 | -- Pipéronal |
2931440000 | -- Acide méthylphosphonique |
2931480000 | -- 3,9-Dioxyde de 3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5] undécane |
2931490000 | -- Autres dérivés organo-phosphoriques non halogénés du N° 29.31 |
2931510000 | -- Dichlorure méthylphosphonique |
2931520000 | -- Dichlorure propylphosphonique |
2931530000 | -- Méthylphosphonothionate de O-(3-chloropropyl) O- [4-nitro-3-(trifluorométhyl) phényle] |
2931540000 | -- Trichlorfon (ISO) |
2931590000 | -- Autres dérivés organo-phosphoriques halogénés du N° 29.31 |
2926900000 | - Autres composés à fonction nitrile, du n° 29.26 |
2924120000 | -- Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO) |
2923900000 | - Autres sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires, du n° 29.23 |
2922150000 | -- Triéthanolamine |
2922110000 | -- Monoéthanolamine et ses sels |
2920900000 | - Autres esters des autres acides inorganiques des non-métaux (...) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés..., du n°29.20 |
2916200000 | - Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, ... et leurs dérivés |
2914110000 | -- Acétone |
2912110000 | -- Méthanal (formaldéhyde) |
2907220000 | -- Hydroquinone et ses sels |
2907110000 | -- Phénol (hydroxybenzène) et ses sels |
2903791000 | --- Chlorotétrafluoroéthanes |
2903120000 | -- Dichlorométhane (chlorure de méthylène) |
2902430000 | -- p-Xylène |
2902420000 | -- m-Xylène |
2902410000 | -- o-Xylène |
2902300000 | - Toluène |
2902200000 | - Benzène |
2853100000 | - Chlorure de cyanogène (chlorcyan) |
2850000000 | Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, ..., autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. |
2847000000 | Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. |
2844500000 | - Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires |
2844410000 | -- Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés |
2844420000 | -- Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leu |
2844430000 | -- Autres éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés |
2844440000 | -- Résidus radioactifs |
2844300000 | - Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y cpris les cermets)...composés de ces produits |
2844200000 | - Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y cpris les cermets), produits ...ces produits |
2844100000 | - Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques...ou des composés de l'uranium naturel |
2843210000 | -- Nitrate d'argent |
2841610000 | -- Permanganate de potassium |
2837200000 | - Cyanures complexes |
2837190000 | -- Cyanures et oxycyanures autres que de sodium |
2837110000 | -- Cyanures et oxycyanures de sodium |
2835290000 | -- Autres phosphates du n° 28.35 |
2834290000 | -- Nitrates autres que de potassium |
2834210000 | -- Nitrates de potassium |
2833400000 | - Peroxosulfates (persulfates) |
2833290000 | -- Autres sulfates du n° 28.33 |
2833250000 | -- Sulfates de cuivre |
2833240000 | -- Sulfates de nickel |
2833220000 | -- Sulfates d'aluminium |
2833210000 | -- Sulfates de magnésium |
2833110000 | -- Sulfate de disodium |
2832100000 | - Sulfites de sodium |
2830100000 | - Sulfures de sodium |
2829110000 | -- Chlorates de sodium |
2828901000 | -- Hypochlorite de sodium (eau de javel) même concentrée |
2828100000 | - Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium |
2827390000 | -- Autres chlorures du n° 28.27 |
2827350000 | -- Chlorures de nickel |
2827320000 | -- Chlorures d'aluminium |
2827310000 | -- Chlorures de magnésium |
2827200000 | - Chlorure de calcium |
2827100000 | - Chlorure d'ammonium |
2826191000 | |
2815120000 | -- Hydroxyde de sodium (soude caustique), en solution aqueuse (lessive de soude caustique) |
2815110000 | -- Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide |
2814200000 | - Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) |
2814100000 | - Ammoniac anhydre |
2813100000 | - Disulfure de carbone |
2812170000 | -- Chlorure de thionyle |
2812160000 | -- Dichlorure de soufre |
2812130000 | -- Trichlorure de phosphore |
2811120000 | -- Cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique) |
2811110000 | -- Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) |
2809200000 | - Acide phosphorique et acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non |
2808000000 | Acide nitrique; acides sulfonitriques. |
2807000000 | Acide sulfurique; oléum. |
2806200000 | - Acide chlorosulfurique |
2806100000 | - Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) |
2805400000 | - Mercure |
2804700000 | - Phosphore |
2802000000 | Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. |
2801300000 | - Fluor; brome |
2801100000 | - Chlore |
2710191200 | ---- Pétrole lampant |
2710122100 | ---- White spirit |
2612200000 | - Minerais de thorium et leurs concentrés |
2612100000 | - Minerais d'uranium et leurs concentrés |
2530900000 | - Autres matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs |
2522200000 | - Chaux éteinte, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25 |
2522100000 | - Chaux vive, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25 |
2710121000 | --- Pétroles partiellement raffinés y compris les huiles brutes ayant subi une distillation primaire (Topping) |
3907210000 | -- Méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène), sous formes primaires |
3907290000 | -- Autres polyéthers à l'exclusion du méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène), sous formes primaires |
2929100000 | - Isocyanates |
3304990000 | -- Autres produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour entretien ou soins de peau, aut. que les médicaments,...bronzer |
3304910000 | -- Poudres, y compris les poudres compactes pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments… |
3402500000 | - préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01, conditionnées pour la vente au détail |
3004909000 | -- Autres médicaments … présentés sous formes de doses (…) ou conditionnés pour la vente au détail, du n° 30.04 |
3822110000 | -- Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses pour le paludisme, autres que ceux du n° 30.06 |
3822120000 | -- Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes, |
3822130000 | -- Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, autres que ceux du |
3822190000 | -- Autres réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses du n° 38.22, autres que ceux du n° 30.06 |
3822900000 | - Matériaux de référence certifiés. |
8507100000 | - Accumulateurs électriques au plomb, pr le démarrage des moteurs à piston, y cpris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire |
2836500000 | - Carbonate de calcium |
3901200000 | - Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 |
3210001000 | - Vernis autres qu'à base de polymères |
7903100000 | - Poussières de zinc |
2710129000 | --- Autres huiles légères et préparations du N° 2710.12 |
2903710000 | -- Chlorodifluorométhane (HCFC-22) |
2309901000 | -- Préparations contenant des vitamines des types utilisés pour l'alimentation des animaux (autres qu'aliments pour chiens ou chats, CVD) |
4002490000 | -- Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR), à l'exclusion du latex |
2914220000 | -- Cyclohexanone et méthylcyclohexanones |
3909500000 | - Polyuréthannes, sous formes primaires |
2106909900 | --- Autres préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs |
3302100000 | - Mélanges de substances odoriférantes ou à base de ces substances, des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons |
2916310000 | -- Acide benzoïque, ses sels et ses esters |
2810000000 | Oxydes de bore; acides boriques. |
3402900000 | - Préparations tensio-actives, ou pour lessives (...) et de nettoyage, (aut. que celles du n°34.01), non conditionnées pour vente au détail |
3808949000 | --- Désinfectants ne contenant pas de bromométhane ni de bromochlorométhane du n° 38.08 |
3104300000 | - Sulfate de potassium |
3827510000 | -- Mélanges contenant du trifluorométhane (HFC-23), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) |
3827590000 | -- Mélanges contenant des perfluorocarbures (PFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) |
3827610000 | -- Mélanges contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) |
3827620000 | -- Autres mélanges, non mentionnés dans la sous-position N° 3827.61, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125), mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) |
3827630000 | -- Autres mélanges, non mentionnés dans les sous-positions N°s 3827.61 et 3827.62, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) |
3827640000 | -- Autres mélanges, non mentionnés dans les sous-positions N°s 3827.61 à 3827.63, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais necontenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) |
3827650000 | -- Autres mélanges, non mentionnés dans les sous-positions N°s 3827.61 à 3827.64, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus depentafluoroéthane (HFC-125) |
3827680000 | -- Autres mélanges, non mentionnés dans les sous-positions N°s 3827.61 à 3827.65, contenant des substances des N°s 2903.41 à 2903.48 |
3827690000 | -- Autres mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures(CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC), non mentionnés dans les sous-positions N°s 3827.61 à 3827.68 |
2903410000 | -- Trifluorométhane (HFC-23) |
2903420000 | -- Difluorométhane (HFC-32) |
2903430000 | -- Fluorométhane (HFC-41), 1,2-difluoroéthane (HFC-152) et 1,1difluoroéthane (HFC-152a) |
2903440000 | -- Pentafluoroéthane (HFC-125), 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et 1,1,2-trifluoroéthane (HFC-143) |
2903450000 | -- 1,1,1,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134) |
2903460000 | -- 1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea) et 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa) |
2903470000 | -- 1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca) |
2903480000 | -- 1,1,1,3,3-Pentafluorobutane (HFC-365mfc) et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5décafluoropentane (HFC-43-10mee) |
2903490000 | -- Autres dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques du N° 29.03 |
2903510000 | -- 2,3,3,3-Tétrafluoropropène (HFO-1234yf), 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234ze) et (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2butène (HFO-1336mzz) |
2903690000 | -- Autres dérivés bromés ou autres dérivés iodés d’hydrocarbures acycliques du N° 29.03 |
2903590000 | -- Autres dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques du N° 29.03 |
2903890000 | -- Autres dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, du n°29.03 |
3902100000 | - Polypropylène |
3901100000 | - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 |
3302901000 | -- Mélanges de substances odoriférantes ou à base de ces substances, des types utilisés dans la parfumerie |
2905320000 | -- Propylène glycol (propane-1,2-diol) |
2905140000 | -- Autres butanols, du n° 29.05 |
2909490000 | -- Autres ethers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, du n° 29.09 |
2707500000 | - Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiq. distillant 65% ou plus de leur volume (y cpris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ASTM D 86 |
2915330000 | -- Acétate de n-butyle |
8507200000 | - Accumulateurs électriques au plomb,sauf pr le démarrage des moteurs à piston, y cpris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectang. |
8507900000 | - Parties des accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire |
3811900000 | - Inhibiteurs d'oxydation, améliorants de viscosité, autres additifs du n° 38.11 |
3814009000 | - Autres solvants et diluants organiques composites, NDCA, et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis, du n° 38.14 |
7903900000 | - Poudres et paillettes de zinc |
3303001000 | - Parfums liquides contenant de l'alcool |
3208909000 | -- Solutions définies à la note 4 du Chap.32 à base de polymères, aut. que de polyesters, de polymères acryliques ou vinyliques…non aqueux |
3208100000 | - Peintures et vernis à base de polyesters, modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux |
2715000000 | Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (...) |
3307490000 | -- Autres préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux, y cpris les préparations odoriférantes pr cérémonies religieuses, du n°33.07 |
3405300000 | - Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux |
3305900000 | - Autres préparations capillaires du n° 33.05 |
2804300000 | - Azote |
2710193990 | ----- Autres huiles lubrifiantes, du n° 2710.19 |
2917110000 | -- Acide oxalique, ses sels et ses esters |
3810100000 | - Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits |
2904100000 | - Dérivés seulement sulfonés des hydrocarbures, leurs sels et leurs esters éthyliques |
3215190000 | -- Encres d'imprimerie autres que noires, même concentrées ou sous formes solides |
3306900000 | - Autres préparations pour hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers, du n° 33.06 |
3307900000 | - Autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs |
3303002000 | - Parfums liquides ne contenant pas d'alcool |
3307300000 | - Sels parfumés et autres préparations pour bains |
3307200000 | - Désodorisants corporels et antisudoraux |
3307100000 | - Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage |
2928000000 | Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. |
3304300000 | - Préparations pour manucures ou pédicures |
2207200000 | - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres |
3808591900 | ---- Autres marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-position du chap.38, sauf celles du n° 3808.52, conditionnées pour la vente au détail, non destinées à l'agriculture |
2836300000 | - Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium |
2801200000 | - Iode |
2804290000 | -- Autres gaz rares à l'exclusion d'argon |
2804210000 | -- Argon |
3808999000 | --- Autres produits du n° 38.08, CVD ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches ... et papier tue-mouches |
3824999900 | ---- Autres produits chimiques et préparations des industries chimiques ou connexes du N°38.24, non dénommés ni compris ailleurs |
3208202000 | -- Peintures à base de polymères acryliques ou vinyliques, modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux |
3209102000 | -- Peintures à base de polymères acryliques ou vinyliques modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux |
2827490000 | -- Oxychlorures et hydroxychlorures autres que de cuivre |
6807900000 | - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple), autres qu'en rouleaux |
2207109000 | -- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus, autres qu'à usages médicamenteux ou pharmaceutiq. |
2824290000 | |
2835250000 | -- Phosphates d'hydrogénoorthophosphate de calcium («phosphate dicalcique») |
3808911990 | ----- Insecticides conditionnés pour vente au détail, non destinés à l'agriculture, ne contenant pas du bromométhane ni bromochlorométhane |
2811210000 | -- Dioxyde de carbone |
2804400000 | - Oxygène |
2905120000 | -- Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique) |
3204170000 | -- Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants |
3907500000 | - Résines alkydes sous formes primaires |
2914120000 | -- Butanone (méthyléthylcétone) |
2901100000 | - Hydrocarbures acycliques saturés |
3808941000 | --- Désinfectants contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane |
8507600000 | - Accumulateurs électriques au lithium-ion, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire |
2834100000 | - Nitrites |
9608200000 | - Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses |
3212900000 | - Pigments (...) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou pâte,...de peintures; teintures et autres...vente au détail |
3809910000 | -- Agents d'apprêt ou de finissage,... utilisés en industries textile ou similaires, autres qu'à base de matières amylacées, NDCA |
2903220000 | -- Trichloroéthylène |
2932200000 | - Lactones |
3811210000 | -- Additifs pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux |
3824400000 | - Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons |
3214900000 | - Enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie |
8414400000 | - Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables |
3926909900 | --- Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14, NDCA |
3506100000 | - Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs,... pour vente au détail comme colles ou adhésifs, poids net n'excédant pas 1 kg |
3907910000 | -- Autres polyesters, sous formes primaires, non saturés du n° 39.07 |
3814001000 | - Solvants et diluants ...NDCA, et préparations pour enlever les peintures ou les vernis, contenant des chlorofluorocarbures du méthane,... |
3208201000 | -- Vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux |
3211000000 | Siccatifs préparés. |
3214102000 | -- Enduits utilisés en peinture |
3208209000 | -- Solutions définies à la note 4 du Chapitre 32 à base de polymères acryliques ou vinyliques, modifiés... dissous dans un milieu non aqueux |
2309909000 | -- Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux, du n° 23.09 |
3923100000 | - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires, en matières plastiques |
8506500000 | - Piles et batteries de piles électriques, au lithium |
8424100000 | - Extincteurs, même chargés |
3813009000 | - Autres compositions et charges pour appareils extincteurs, et grenades et bombes extinctrices, du n° 38.13 |
8424890000 | -- Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre autr. que pr l'agriculture … |
3917219000 | --- Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène autres que pour canalisation d'eau |
3926901000 | -- Matériels de pêche, en matières plastiques et en autres matières des n°s 39.01 à 39.14 |
3403190000 | -- Autres préparations contenant moins de 70% d'huiles de pétrole ou minéraux bitumineux, du n° 34.03 |
3301299000 | --- Autres huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues», du n° 33.01 |
7311000000 | Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. |
3912390000 | -- Ethers de cellulose autres que carboxyméthylcellulose et ses sels, sous formes primaires |
2918190000 | -- Autres acides carboxyliques à fonction alcool, sans aut. fonction oxygénée; autres anhydrides, halogénures,...et dérivés, du n° 29.18 |
2918110000 | -- Acide lactique, ses sels et ses esters |
2918160000 | -- Acide gluconique, ses sels et ses esters |
2836990000 | -- Autres carbonates du n° 28.36; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium |
2918210000 | -- Acide salicylique et ses sels |
2915210000 | -- Acide acétique |
3004200000 | - Médicaments … conditionnés pour la vente au détail, contenant d'autres antibiotiques |
3405900000 | - Autres préparations du n° 34.05 |
4005200000 | - Solutions; dispersions autres que celles du n° 4005.10 |
8468200000 | - Machines et appareils aux gaz, à l'exclusion des chalumeaux guidés à la main |
8532290000 | -- Autres condensateurs électriques fixes, du n° 85.32 |
3808931000 | --- Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, contenant du bromométhane ou du bromochlorométhane |
3404200000 | - Cires artificielles et cires préparées, de poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol) |
3808911110 | ----- Insecticides conditionnés pour la vente au détail, destinés à l'agriculture, contenant du bromométhane ou du bromochlorométhane |
2935900000 | - Autres sulfonamides du N°29.35 |
2710191100 | ---- Carburéacteur |
2821100000 | - Oxydes et hydroxydes de fer |
2849100000 | - Carbures de calcium |
3911900000 | - Polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du Chapitre 39, sous formes primaires, NDCA |
8415810000 | -- Autres machines et appareils pour conditionnement d'air avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (...) |
2918140000 | -- Acide citrique |
2909600000 | - Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
3815900000 | - Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleurs |
3506990000 | -- Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs |
8481800000 | - Autres articles de robinetterie et organes similaires, du n° 84.81 |
3208902900 | --- Autres peintures à base de polymères modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux, du n° 32.08 |
3506910000 | -- Adhésifs à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc |
8507800000 | - Autres accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, du n° 85.07 |
7308909900 | --- Autres constructions et parties de construct., articles préparés pour utilisation dans la construct., en fonte, fer ou acier, du n°73.08 |
2905450000 | -- Glycérol |
2503000000 | Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. |
2207101000 | -- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus, à usages médicamenteux ou pharmaceutiques |
2918290000 | -- Autres acides carboxyliques à fonction phénol, sans aut. fonction oxygénée; autres anhydrides, halogénures,...et dérivés, du n° 29.18 |
1505000000 | Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline |
3404900000 | - Cires artificielles et cires préparées, autres que de poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol) |
3402429000 | --- Autres agents de surface organiques non-ioniques (autres que les savons), non conditionnés pour la vente au détail |
1302190000 | -- Sucs et extraits végétaux autres qu'opium, de reglisse, de houblon ou d'éphédra |
3906900000 | - Polymères acryliques sous formes primaires autres que poly(méthacrylate de méthyle) |
3902900000 | - Autres polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires, du n° 39.02 |
2915310000 | -- Acétate d'éthyle |
2921290000 | -- Autres polyamines acycliques et leurs sels; dérivés du n° 29.21 |
3214101000 | -- Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics |
3808911000 | |
2931900000 | - Autres composés organo-inorganiques du n° 29.31 |
2833190000 | -- Sulfates de sodium autres que de disodium |
2925290000 | -- Autres imines et dérivés des imines; sels de ces produits |
1515909000 | -- Autres graisses et huiles végétales (y cpris huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non...modifiées, du n°15.15 |
2902440000 | -- Isomères du xylène en mélange |
3210002000 | - Peintures autres qu'à base de polymères |
4002110000 | -- Latex de caoutchouc styrène-butadiène (SBR) ou de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) |
7310100000 | - Réservoirs, fûts, tambours, bidons...similaires pour toutes matières (sauf gaz), en fonte, fer ou acier, d'une contenance de 50 l à 300 l… |
2711130000 | -- Butanes liquéfiés |
8506800000 | - Autres piles et batteries de piles électriques, du n° 85.06 |
3810900000 | - Flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour soudage ou brasage de métaux; préparations pour enrobage ou ... soudage |
8205900000 | - Autres outils et outillage à main, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position |
3403990000 | -- Autres préparations lubrifiantes, du n° 34.03 |
2924290000 | -- Autres amides (y compris les carbamates) cycliques; autres dérivés et autres sels, du n° 29.24 |
3925100000 | - Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l, en matières plastiques |
3808911910 | ----- Serpentin anti moustique de type « mosquito », conditionnés pour la vente au détail |
8537200000 | - Tableau, panneau, console, pupitre, armoire, autr. support comportant des appareils des n°8535 ou 8536 … pr une tension excédant 1000V |
3910000000 | Silicones sous formes primaires. |
8442500000 | - Cliché, planche, cylindre et aut. organes imprimants; pierres lithographiques, planche, plaque et cylindre préparé pour l'impression (...) |
3215909000 | -- Encres à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides, du n° 32.15 |
3604100000 | - Articles pour feux d'artifice |
3824999200 | ---- Autres produits du N°38.24, contenant du bromométhane (bromure de méthyle) |
3905910000 | -- Autres copolymères du n° 39.05 |
8504340000 | -- Transformateurs (autres qu'à dielectrique liquide) d'une puissance excédant 500 kVA |
8511400000 | - Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression |
3824991000 | --- Echangeurs d'ions |
3808921000 | --- Fongicides contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane |
2905190000 | -- Autres monoalcools saturés du n° 29.05 |
8539510000 | -- Modules à diodes émettrices de lumière (LED) |
8539520000 | -- Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) |
8512200000 | - Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39) visuelle autres que pour les bicyclettes |
8539210000 | -- Lampes et tubes à incadescence à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges halogènes, au tungstène |
8539290000 | -- Autres lampes et tubes à incadescence à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges, du n° 85.39 |
8506109000 | -- Piles et batteries de piles électriques au bioxyde de maganèse, autres que de type R20 |
4819209000 | -- Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé, autres que ceux doublés de film en polypropylène |
9403200000 | - Meubles en métal, autres que des types utilisés dans les bureaux |
4911100000 | - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires |
6116100000 | - Gants, mitaines et moufles, imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, en bonneterie |
9608100000 | - Stylos et crayons à bille |
8505001000 | |
6808100000 | |
2905110000 | -- Méthanol (alcool méthylique) |
3824992000 | --- Encrivores |
2907130000 | -- Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits |
2929900000 | - Composés à autres fonctions azotées, à l'exclusion des isocyanates |
8504409000 | -- Convertisseurs statiques à l'exclusion des onduleurs et des chargeurs de batteries |
2915390000 | -- Autres esters de l'acide acétique du n° 29.15 |
2910900000 | - Autres époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés,..., du n°29.10 |
2707300000 | - Xylol (xylènes) |
8418690000 | -- Autres matériels, machines et appareils pour la production du froid |
3904400000 | - Autres copolymères du chlorure de vinyle |
8541900000 | - Parties des articles du n° 85.41 |
3505200000 | - Colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés |
2831100000 | - Dithionites et sulfoxylates de sodium |
3919100000 | - Plaques, feuilles, bandes,... autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm |
3210090000 | |
3824910000 | -- Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphanate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle… |
3208901000 | -- Autres vernis à base de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux, du n° 32.08 |
3210009000 | - Pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs |
2840190000 | -- Tétraborate de disodium (borax raffiné) à l'exclusion de l'anhydre |
3824500000 | - Mortiers et bétons, non réfractaires |
3905210000 | -- Copolymères d'acétate de vinyle en dispersion aqueuse |
3808991000 | --- Autres produits du n° 38.08 contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane |
2826300000 | - Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique) |
8424200000 | - Pistolets aérographes et appareils similaires |
3402319000 | --- Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels autres que conditionnés pour la vente au détail |
3402399000 | --- Agents de surface organiques anioniques (autres que les savons et les acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels), autres que conditionnés pour la vente au détail |
2811190000 | -- Autres acides inorganiques, à l'exclusion du fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) et du cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique) |
3215901000 | -- Encres à écrire, même concentrées ou sous formes solides |
4202999000 | --- Autres contenants en cuir naturel ou reconstitué, à l'?état démonté ou non monté … autres que pour l'?industrie du montage, du n°42.02 |
9603900000 | - Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues |
8513100000 | - Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnetiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du N°85.12 |
9015800000 | - Autres instruments et appareils du N° 90.15 |
7320900000 | - Autres ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier, du n°73.20 |
8544200000 | - Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux |
3405100000 | - Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir |
2817000000 | Oxyde de zinc; peroxyde de zinc. |
8415820000 | -- Autres machines et appareils du n° 84.15, avec dispositif de réfrigération sans soupape d'inversion du cycle thermique (...) |
2915110000 | -- Acide formique |
3816000000 | Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, autres que les produits du N° 38.01 |
2209009000 | - Vinaigres comestibles (à l'exclusion du vinaigre d'alcool) et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique |
2828909000 | -- Autres hypochlorites du n°28.28; chlorites; hypobromites |
2710122900 | ---- Autres essences spéciales |
3921901000 | -- Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, autres qu'alvéolaires, non imprimés |
3707900000 | - Autres préparations chimiques et produits non mélangés, pour usages photographiques, du n° 37.07 |
2903620000 | -- Dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane) |
3204199000 | |
2927000000 | Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. |
3204200000 | - Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents |
3824999100 | ---- Autres produits du N°38.24, contenant du tétrachlorure de carbone, du bromochlo-rométhane ou du 1,1,1-trichloroéthane (méthyle ...) |
3912200000 | - Nitrates de cellulose (y compris les collodions), sous formes primaires |
2902900000 | - Autres hydrocarbures cycliques du n°29.02 |
8703211900 | ---- Véhicules pour le transport de moins de 10 pers., neufs, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée n'excédant pas 1.000cm³, autres que pour industrie du montage |
8903990000 | -- Yachts et autres bateaux, embarcations de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës, d'une longueur n'excédant pas 7,5 m, du N° 89.03, NDCA |
7406200000 | - Poudres de cuivre à structure lamellaire; paillettes de cuivre |
9613100000 | - Briquets de poche, à gaz, non rechargeables |
8517690000 | -- Autres appareils pour l'émission, la transmission ... données ,y compris les appareils pour la communication dans un réseau…, du n° 85.17 |
3505100000 | - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple) |
2903199000 | --- Autres dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques du n°29.03 |
7412100000 | - Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre affiné |
8405100000 | - Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau ...; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau ... |
1211909000 | -- Plantes, parties de plantes, graines.. en parfumerie, médecine ou..., frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés,…, du n°12.11 |
3903110000 | -- Polystyrène expansible |
2915360000 | -- Acétate de dinosèbe (ISO) |
3812390000 | -- Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs com-posites, autres que les mélanges d'ollgomères du N°3812.31 |
3824993000 | --- Correcteurs, liquides et non-liquides |
2833300000 | - Aluns |
3204140000 | -- Colorants directs et préparations à base de ces colorants |
3204130000 | -- Colorants basiques et préparations à base de ces colorants |
3204160000 | -- Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants |
3904100000 | - Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances |
2106909200 | --- Extraits, essences et autres produits aromatisants des types utilisés dans les industries des boissons |
8538900000 | - Parties reconnaissables comme étant exclusivement ... destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37, autres que celles du 8538.10 |
2922490000 | -- Autres amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters, du n°29.22; leurs sels |
3802900000 | - Matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé |
3823700000 | - Alcools gras industriels |
2825200000 | - Oxyde et hydroxyde de lithium |
2940000000 | Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (levulose); éthers, acétals et ester de sucre et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. |
2915900000 | - Autres Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; dérivés…, du n° 29.15 |
2815200000 | - Hydroxyde de potassium (potasse caustique) |
8415830000 | -- Autres machines et appareils du n° 84.15, sans dispositif de réfrigération |
8427200000 | - Chariots autopropulsés, autres qu'à moteur électrique |
9306309000 | -- Parties de cartouches autres que pour fusils ou carabines à canon lisse |
2907190000 | -- Autres monophénols du n° 29.07 |
3823110000 | -- Acide stéarique |
2930900000 | - Autres thiocomposés organiques du n° 29.30 |
3504000000 | Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, NDCA; poudre de peau, traitée ou non au chrome. |
3905990000 | -- Autres polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, et autres polymères de vinyle, sous formes primaires, du n° 39.05 |
2936280000 | -- Vitamine E et ses dérivés |
2936270000 | -- Vitamine C et ses dérivés |
2918230000 | -- Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels |
4819400000 | - Autres sacs; sachets, pochettes (sauf pour disques) et cornets, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose |
3303009000 | - Parfums (autres que liquides); eaux de toillette |
2915700000 | - Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters |
2906110000 | -- Menthol |
3402499000 | --- Autres agents de surface organiques (à l'exclusion des savons) autres que cationiques ou non-ioniques, non conditionnés pour la vente au détail |
2905440000 | -- D-glucitol (sorbitol) |
2914291000 | --- Camphre |
3917409000 | -- Accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) de tubes et tuyaux en matières plastiques, autres que pour canalisation d'eau |
3901400000 | - Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94 |
2922170000 | -- Méthyldiéthanolamine et éthyldiéthanolamine |
3923500000 | - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques |
2811220000 | -- Dioxyde de silicium |
3213100000 | - Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, ... tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires |
7013100000 | - Objets en vitrocérame pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation...(sauf n°70.10 ou n°70.18) |
3406000000 | Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. |
1401200000 | - Rotins |
8479890000 | -- Autres machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 84 |
3402419000 | --- Autres agents de surface organiques Cationiques (autres que les savons), non conditionnés pour la vente au détail |
8541420000 | -- Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux |
9403100000 | - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux |
3210611000 | |
3206110000 | -- Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche |
9023000000 | Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. |
8504230000 | -- Transformateurs à diélectrique liquide d'une puissance excédant 10.000 kVA |
5402200000 | - Fils à haute ténacité de polyesters NCVD (sauf fils à coudre), y compris les monofilaments de moins de 67 décitex |
9613200000 | - Briquets de poche, à gaz, rechargeables |
7019140000 | -- Mats en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre), liés mécaniquement |
7019150000 | -- Mats en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre), liés chimiquement |
7019190000 | -- Mats en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre), liés autre que mécaniquement ou chimiquement. |
4016930000 | -- Joints, en caoutchouc vulcanisé non durci, autre qu'alvéolaire |
2903230000 | -- Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène) |
2836200000 | - Carbonate de disodium |
4819100000 | - Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé |
7323930000 | -- Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aciers inoxydables |
8203200000 | - Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires, à main |
8204110000 | -- Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques), à ouverture fixe |
8204120000 | -- Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques), à ouverture variable |
8204200000 | - Douilles de serrage interchangeables, même avec manches |
8205400000 | - Tournevis |
8205590000 | -- Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale |
8467290000 | -- Autres outils à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main du n° 84.67 |
8467210000 | -- Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main |
2526200000 | - Stéatite naturelle, même dégrossie ou débitée, en blocs ou plaques de forme carrée ou rectangulaire et talc, broyés ou pulvérisés |
3305300000 | - Laques pour cheveux |
3912310000 | -- Carboxyméthylcellulose et ses sels, sous formes primaires |
2933290000 | -- Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement...un cycle imidazole non condensé, sauf hydantoïne et ses dérivés |
2914500000 | - Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées |
2933210000 | -- Hydantoïne et ses dérivés |
2914299000 | --- Autres cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées, du N° 29.14 |
2823000000 | Oxydes de titane. |
3402311000 | --- Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels conditionnés pour la vente au détail |
3402391000 | --- Agents de surface organiques anioniques (autres que les savons et les Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels), conditionnés pour la vente au détail |
8536500000 | - Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, n'excédant pas 1.000 volts |
9506290000 | -- Skis nautiques, aquaplanes et autre matériel pour la pratique des sports nautiques, à l'exclusion des planches à voile |
8526100000 | - Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) |
8907900000 | - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises par exemple), autres que les radeaux gonflables |
7326909000 | -- Autres ouvrages en fer ou en acier du n° 73.26 |
3209902000 | -- Autres peintures à base de polymères synthétiques ou naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux, du n° 32.09 |
3206200000 | - Pigments et préparations à base de composés du chrome |
8427100000 | - Chariots autopropulsés à moteur électrique |
2824100000 | - Monoxyde de plomb (litharge, massicot) |
1108129000 | --- Amidon de maïs autre que du type destiné exclusivement à l'industrie pharmaceutique |
3805100000 | - Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate |
8535290000 | -- Dijonteurs pour une tension supérieure ou égale à 72,5 kV |
8907100000 | - Radeaux gonflables |
3402421000 | --- Autres agents de surface organiques non-ioniques (autres que les savons) conditionnés pour la vente au détail |
8407900000 | - Autres moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), du n° 84.07 |
3206190000 | -- Autres pigments et préparations à base de dioxyde de titane, du n° 32.06 |
8418610000 | -- Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15 |
2914130000 | -- 4-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone) |
2922210000 | -- Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels |
8703601900 | --- Véhicules pour transport de moins de 10 pers., neufs, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique, |
9406900000 | - Constructions préfabriquées, autres qu'en bois ou en unités de construction modulaires en acier |
8703231900 | ---- Véhicules pour le transport de moins de 10 pers., neufs, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n’excédant pas 3.000 cm³, autres que pour industrie du montage |
3105200000 | - Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium |
9018130000 | -- Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique |
3919900000 | - Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, du n° 39.19 |
2825100000 | - Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques |
2922190000 | -- Autres amino-alcools du n° 29.22; éthers, esters et autres sels, du n° 29.22 |
7603200000 | - Poudres d'aluminium à structure lamellaire; paillettes d'aluminium |
3204190000 | -- Autres matières colorantes et leurs préparations, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19 |
8421290000 | -- Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (autres que pour les huiles minérales, les boissons et les eaux) |
2905170000 | -- Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique) |
2710193100 | ---- Huiles lubrifiantes destinées à être mélangées |
2710193200 | ---- Huiles lubrifiantes pour freins hydrauliques |
3820000000 | Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. |
8528729000 | --- Appareils récepteurs de télévision, … en couleurs importés autres que pour l?'industrie du montage |
9405210000 | -- Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) |
9405290000 | -- Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, autres que conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) |
8527199000 | --- Autres appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'energie extérieure, du n° 85.27 |
2710191900 | ---- Autres huiles moyennes, du n° 2710.19 |
9026200000 | - Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, à l'exclusion des instruments et appareils des N°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.33 |
8483200000 | - Paliers à roulements incorporés |
8473500000 | - Parties et accessoires ( … ) qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 |
1901100000 | - Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail |
4812000000 | Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. |
2712100000 | - Vaseline |
3923900000 | - Autres articles de transport ou d'emballages, en matières plastiques, du n° 39.23 |
9012900000 | - Parties et accessoires des diffractographes et des microscopes autres qu'optiques |
3814003000 | - Solvants et diluants ...NDCA, et préparations pour enlever les peintures ou vernis, contenant du tétrachlorure de carbone… trichloroéthane |
3405200000 | - Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries |
8507300000 | - Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire |
9018900000 | - Autres instruments et appareils du N° 90.18 |
2903910000 | -- Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène |
0406900000 | - Autres fromages |
0401500000 | - Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % |
2902500000 | - Styrène |
2712200000 | - Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile |
8415109000 | -- Machines et appareils pr conditionnement d'air ... mural ou fenêtre, ... «split-system» ... non monté autres que pr industrie du montage |
8415909000 | -- Parties de machines et appareils du n° 84.15, autres que celles destinées aux industries du montage |
3824999400 | ---- Autres produits du N°38.24, contenant des hydrochlorofluorocarbures du méthane, de l'éthane ou du propane (HCFC) |
8703100000 | - Véhicules spéciaux conçus pour se déplacer sur la neige, pour le transport de personnes sur les terrains de golf ou véhicules similaires |
4415100000 | - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois |
8415901000 | -- Parties de machines et appareils du n° 84.15, destinées aux industries du montage |
8414801000 | -- Compresseurs d'air industriels |
3306100000 | - Dentifrices |
3401119000 | --- Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs,...frappés, et papier,...détergents, de toilette autres qu'à usages médicaux |
2710125000 | --- Essence d'auto ordinaire |
9403890000 | -- Autres meubles en autres matières y compris l'osier et matières similaires (sauf ceux en bambou ou rotin), du N ° 94.03 |
4901999000 | --- Autres livres, brochures et imprimés similaires, du n° 49.01 |
9403600000 | - Autres meubles en bois, du N° 94.03 |
3827110000 | -- Mélanges contenant des chlorofluorocarbures (CFC),même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC) |
8512300000 | - Appareils électriques de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39) acoustique, des types utilisés pour cycles ou automobiles |
2839190000 | -- Silicates de sodium autres que le métasilicate de sodium |
3914000000 | Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. |
1702600000 | - Autre fructose et son sirop, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) |
2909110000 | -- Ether diéthylique (oxyde de diéthyle) et ses dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
8479200000 | - Machines et appareils mécaniques pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origines microbiennes fixes ou animales |
2710192500 | ---- Fuel-oil lourd II |
3907610000 | -- Poly(éthylène téréphtalate), d'un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus |
8504402000 | -- Chargeurs de batteries |
9405490000 | -- Autres luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) électriques, autres que conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) |
1901200000 | - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 |
7604290000 | -- Barres et profilés (sauf profilés creux) en alliages d'aluminium |
8302420000 | -- Autres garnitures, ferrures et articles similaires, pour meubles, en métaux communs |
7216910000 | -- Autres profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats, du n° 72.16 |
4008290000 | -- Baguettes et profilés, en caoutchouc non alvéolaire |
8515900000 | - Parties des machines et appareils du n° 85.15 |
3814002000 | - Solvants et diluants...,NDCA, et préparations pour enlever les peintures ou les vernis, contenant… du propane (HCFC), mais pas de (CFC) |
8418990000 | -- Autres parties des articles du n° 84.18 |
3808620000 | -- Marchandises de la note 2 de sous-position du chapitre 38, conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net excédant 300 g mais n’excédant pas 7,5 kg |
2932110000 | -- Tétrahydrofuranne |
8424900000 | - Parties des appareils du n° 84.24 |
9025110000 | -- Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments à liquide, à lecture directe |
8430690000 | -- Machines et appareils non autopropulsés, autres qu' à tasser ou à compacter, du n° 84.30 |
3104900000 | - Autres engrais minéraux ou chimiques potassiques, du n° 31.04 |
3918100000 | - Revêtements de sols (...), de murs ou plafonds, en polymères du chlorure de vinyle |
8429590000 | -- Pelles mécaniques, excavateurs et autres chargeuses et chargeuses-pelleteuses, autopropulsés |
3802100000 | - Charbons activés |
8502131000 | --- Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (…), excédant 375KVA,...non monté pour ?l'industrie du montage |
2829900000 | - Perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates |
2909430000 | -- Ethers monobutyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
2842900000 | - Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y cpris les aluminosilicates de constitution...), autres que les azotures, du n°28.42 |
5209110000 | -- Tissus de coton, au moins 85% de coton, d'un poids excédant 200 g/m², écrus, à armure toile |
5309110000 | -- Tissus de lin contenant au moins 85% en poids de lin écrus ou blanchis |
9032900000 | - Parties et accessoires des instruments et appareils du N° 90.32 |
8421211000 | --- Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux, à usage domestique |
8421990000 | -- Parties des appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz |
3204120000 | -- Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants |
1514910000 | -- Huiles brutes de navette et de colza (sauf à faible teneur en acide érucique) ou de moutarde |
3105300000 | - Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) |
3103110000 | -- Superphosphates contenant en poids 35% ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P2O5) |
2841900000 | - Autres sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques du n° 28.41 |
3824600000 | - Sorbitol autre que celui du n° 2905.44 |
2903210000 | -- Chlorure de vinyle (chloroéthylène) |
8427900000 | - Chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, à l'exclusion des chariots autopropulsés |
4818900000 | - Autres articles en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, du n° 48.18 |
3808911920 | ----- Insecticides conditionnés pour la vente au détail, non destinés à l'agriculture, contenant du bromométhane ou du bromochlorométhane |
8703801900 | --- Véhicules pour transport de moins de 10 pers., neufs, équipés uniquement d’un moteur électrique pour la propulsion, autres que pour industrie du montage |
9027900000 | - Microtomes; parties et accessoires des instruments et appareils du N° 90.27 |
7019610000 | -- Tissus de stratifils (rovings), en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre), à maille fermée, liés mécaniquement |
7019650000 | -- Tissus à maille ouverte, en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre), d'une largeur n'excédant pas 30 cm, liés mécaniquement |
7019660000 | -- Tissus à maille ouverte, en fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre), d'une largeur excédant 30 cm, liés mécaniquement |
7019900000 | - Fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre) et autres ouvrages en fibres de verre |
3824999300 | ---- Autres produits du N°38.24, contenant des hydrobromofluorocarbures du méthane, de l'éthane ou du propane (HBFC) |
8451290000 | -- Machines (autres que les machines du n° 84.50) à sécher le linge, sauf celles d'une capacité en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg |
2916320000 | -- Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle |
8418299000 | --- Réfrigérateurs du type ménager autres qu'à compression à l'exclusion de ceux destinés à l'industrie du montage |
0303230000 | -- Tilapias (Oreochromis spp.) congelés, à l'exclusion des abats comestibles de tilapias des n°s 0303.91 à 0303.99 et de leurs filets et autre chair du n° 03.04 |
9022140000 | -- Appareils à rayons X pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires |
9402900000 | - Mobilier pour la médecine, chirurgie, l'art dentaire (sauf fauteuils de dentistes et leurs parties) ou l'art vétérinaire, et leurs parties |
2835390000 | -- Autres polyphosphates, de constitution chimique définie ou non, du n° 28.35 |
3824820000 | -- Mélanges et préparations contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB) |
8716802900 | --- Véhicules non automobiles, dirigés à la main, autres que les brouettes |
7325991000 | --- Accessoires pour lignes électriques, moulés, en fonte, fer ou acier |
8431490000 | -- Autres parties de machines et d'appareils des n°s 84.26, 84.29 ou 84.30 |
8419890000 | -- Autres appareils et dispositifs du n° 84.19 |
7309001000 | - Réservoirs, silos, bacs, pour toutes matières (sauf gaz), en fonte, fer ou acier, d'une capacité minimale de 50 000 l sans dispositifs... |
8413919000 | --- Parties de pompes autres que celles destinées aux véhicules et celles à mains |
3924909000 | -- Autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toillette, en matières plastiques, du n° 39.24 |
3822000000 | |
9405400000 | |
2914190000 | -- Autres cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées, du N° 29.13 |
8535210000 | -- Dijonteurs pour une tension excédant 1.000 volts et inférieure à 72,5 kV |
9032100000 | - Thermostats |
9022290000 | -- Appareils utilisant des radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, à usages autres que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire |
8538100000 | - Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils |
7411100000 | - Tubes et tuyaux, en cuivre affiné |
9301903000 | -- Mitrailleuses |
8474900000 | - Parties de machines et appareils du n° 84.74 |
8479100000 | - Machines et appareils mécaniques pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues |
8531200000 | - Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) |
2501009000 | - Autre sel du n°25.01 et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou ... ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer |
4017000000 | Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci |
8541410000 | -- Diodes émettrices de lumière (LED) |
3824100000 | - Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie |
2903799000 | --- Autres dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, du n°29.03 |
8704311110 | ----- Véhicules auto. pour transport de marchandises, neufs, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes, à benne-basculante, pr industrie de montage |
8704311190 | ----- Véhicules auto. pour transport de marchandises, neufs, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes, à benne-basculante, autres que pr industrie de montage |
8704901000 | -- Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises du n° 87.04, NDCA, à l'état démonté ou non monté pour l'industrie du montage |
8516799000 | --- Autres appareils électrothermiques pour usages domestiques, du n° 85.16 |
8544499000 | --- Autres conducteurs électriques, pour tension n'excédant pas 1000 V , du n° 85.44 |
8714109000 | -- Parties et accessoires des motocycles (y compris les cyclomoteurs), autres que pour l'industrie du montage |
8479820000 | -- Machines et appareils mécaniques à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser |
8532100000 | - Condensateur électrique, fixe pr réseaux de 50/60Hz capables d?'absorber une puissance réactive de 0,5kvar et plus (condens. de puissance) |
2922120000 | -- Diéthanolamine et ses sels |
8502391000 | --- Groupes électrogènes à énergie solaire |
8502129000 | --- Groupe électrogène à moteur à piston à allumage par compression (…),excédant 75KVA mais pas 375KVA, autre que pr ?industrie du montage |
8502139000 | --- Groupes électrogènes à moteurs à piston à allumage par compression (…) excédant 375KVA autres que pour l'?industrie du montage |
8503000000 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. |
8422300000 | - Machines et appareils à remplir...bouteilles ou aut. contenants, à capsuler les bouteilles ou contenants anal. ou à gazéifier les boissons |
2202100000 | - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées |
8806940000 | -- Autres véhicules aériens sans pilote, non conçus pour le transport de passagers ni pour être uniquement téléguidés, d’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg |
9306900000 | - Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions, projectiles, et leurs parties |
9403300000 | - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux |
7018200000 | - Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm |
8421219000 | --- Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux, autres qu'à usage domestique |
2710123000 | --- Essence d'aviation |
8413600000 | - Autres pompes volumétriques rotatives |
3501900000 | - Caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine |
8429400000 | - Compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés |
8703702000 | -- Véhicules pour transport de moins de 10 pers., usagés, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe |
7308901000 | -- Poteaux d'éclairage d'une hauteur de feu égale ou supérieure à 8 m, en fonte, fer ou acier |
8501520000 | -- Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW |
8467990000 | -- Parties des outils hydrauliques et d'autres outils à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main, du n° 84.67 |
8541430000 | -- Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux |
0909610000 | -- Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil et baies de genièvre, non broyées ni pulvérisées |
9616100000 | - Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures |
9405410000 | -- Autres luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) électriques, photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) |
4402900000 | - Charbon de bois, autres que de bambou, de coques ou de noix, même aggloméré |
9018490000 | -- Instruments et appareils pour l'art dentaire autres que les tours dentaires |
8609000000 | Cadres et conteneurs (y compris conteneurs-citernes et conteneurs-réservoirs) conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. |
2106901000 | -- Sirops aromatisés et/ou additionnés de colorants |
3902300000 | - Copolymères de propylène |
2930200000 | - Thiocarbamates et dithiocarbamates |
3808610000 | -- Marchandises de la note 2 de sous-position du chap.38, conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g |
8504320000 | -- Transformateurs (autres qu'à dielectrique liquide) d'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA |
9030390000 | -- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur), avec dispositif enregistr |
8708990000 | -- Autres parties et accessoires des véhicules automobiles des N° 87.01 à 87.05, NDCA |
8546900000 | - Isolateurs en toutes matières autres qu'en verre ou en céramique, pour l'électricité |
9026800000 | - Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, NDCA du N° 90.26, à l'exclusion des instruments et appareils des N°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32 |
2824900000 | - Oxydes de plomb autre que monoxyde de plomb (litharge, massicot); minium et mine orange |
4402200000 | - Charbon de coques ou de noix, même aggloméré |
2832200000 | - Autres sulfites à l'exclusion du sulfite de sodium |
1702300000 | - Glucose à l'état solide et sirop de glucose..., ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose |
1702900000 | - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et leurs sirops contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose |
2922421000 | --- Monosodium de glutamate chimiquement raffiné en poudre ou en granules conditionné pour la vente au detail (par exemple A-One) |
9503000000 | Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. |
8471309000 | -- Machines automatiques de traitement de l'information portatives, poids n'excédant pas 10kg, autres que pour l'industrie du montage |
8310000000 | Plaques indicatrices, plaques-enseignes..et similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, sauf ceux du n° 94.05. |
2921110000 | -- Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels |
9028200000 | - Compteurs de liquides, y compris les compteurs pour leur étalonnage |
4401390000 | -- Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches ou formes similaires, à l'exclusion des granulés de bois et des briquettes de bois |
2903770000 | -- Autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore |
8703900000 | - Autres véhicules pour le transport de moins de 10 personnes, du n° 87.03 |
8703221900 | ---- Véhicules pour le transport de moins de 10 pers., neufs, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n’excédant pas 1.500 cm³, autres que pour industrie du montage |
8528520000 | -- Moniteurs autre qu'à tube cathodique, aptes à être connectés directement à une machine ... du n° 84.71 ... pr être utilisés avec celle-ci |
8302500000 | - Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs |
8443329000 | --- Autres imprimantes et machines à télécopier, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'info. ou à un réseau |
8471809000 | -- Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information, autres que pour l'industrie du montage |
8525810000 | -- Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, ultrarapides, mentionnés dans la Note 1 de sous-positions du Chapitre 85 |
9007200000 | - Projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son |
3105590000 | -- Autres engrais minéraux ou chimiques contenant de l'azote et du phosphore, du n° 31.05 |
3815190000 | -- Autres catalyseurs supportés du n° 38.15 |
2917320000 | -- Orthophtalates de dioctyle |
8413300000 | - Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression |
3206499000 | --- Autres matières colorantes et autres préparations, du n° 32.06 |
CODE SH | DESCRIPTION |
---|---|
3201900000 | - Autres extraits tannants d'origine végétale, du n° 32.01; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés |
2005800000 | - Maïs doux (...) préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06 |
0511910000 | -- Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chap.3 impropres à l'alimentation humaine |
0511990000 | -- Autres produits d'origine animale non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts du chap.1 impropres à l'alimentation humaine |
2922410000 | -- Lysine et ses esters; sels de ces produits |
2923100000 | - Choline et ses sels |
2923200000 | - Lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non |
2923900000 | - Autres sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires, du n° 29.23 |
2833110000 | -- Sulfate de disodium |
2833190000 | -- Sulfates de sodium autres que de disodium |
2833210000 | -- Sulfates de magnésium |
2833290000 | -- Autres sulfates du n° 28.33 |
2833300000 | - Aluns |
2833400000 | - Peroxosulfates (persulfates) |
2835240000 | -- Phosphates de potassium |
2835250000 | -- Phosphates d'hydrogénoorthophosphate de calcium («phosphate dicalcique») |
2835260000 | -- Autres phosphates de calcium du n° 28.35 |
2835290000 | -- Autres phosphates du n° 28.35 |
2835310000 | -- Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium) |
2836300000 | - Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium |
2836400000 | - Carbonates de potassium |
2836500000 | - Carbonate de calcium |
2836990000 | -- Autres carbonates du n° 28.36; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium |
2308000000 | Matières et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés...de pellets,... pour l'alimentation des animaux, NDCA |
2309100000 | - Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail |
2309901000 | -- Préparations contenant des vitamines des types utilisés pour l'alimentation des animaux (autres qu'aliments pour chiens ou chats, CVD) |
2309909000 | -- Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux, du n° 23.09 |
2501001000 | - Sel dénaturé |
2501003000 | - Sel en blocs comprimé pour l'alimentation du bétail |
2501009000 | - Autre sel du n°25.01 et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou ... ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer |
1214100000 | - Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne |
1214900000 | - Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets, autres que farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne. |
1504200000 | - Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
1005900000 | - Maïs autre que de semence |
1008100000 | - Sarrasin |
2301100000 | - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons |
2301200000 | - Farines, poudres et agglomérés...de pellets, poissons ou crustacés,mollusq. ou d'aut. invertébrés aquatiq., impropres à l'aliment. humaine |
2302100000 | - Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs |
2302300000 | - Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de froment |
2302400000 | - Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés… du criblage, de la mouture ou d'aut. traitements de céréales (sauf maîs ou froment) |
2302500000 | - Sons, remoulages et aut. résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'aut. traitements de légumineuses |
2303100000 | - Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, même agglomérés sous forme de pellets |
2303200000 | - Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, même agglomérés sous forme de pellets |
2303300000 | - Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets |
2304000000 | Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. |
2305000000 | Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. |
2306100000 | - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme... ,de l'extraction de graisses ou huiles de graines de coton |
2306200000 | - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme... , de l'extraction de graisses ou huiles de graines de lin |
2306300000 | - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme...,de l'extraction de graisses ou huiles de graines de tournesol |
2306410000 | -- Tourteaux et aut. résidus solides ...de l'extract. de graisse ou huile de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide éruciq. |
2306490000 | -- Tourteaux et autres résidus solides..., de l'extraction de graisses ou huiles de graines de navette ou de colza autres que du n° 2306.41 |
2306500000 | - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou ...de l'extraction de graisses ou huiles de graines de noix de coco ou de coprah |
2306600000 | - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés..., de l'extraction de graisses ou huiles de noix ou d'amandes de palmiste |
2306900000 | - Autres tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou...de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, du N°23.06 |
2530200000 | - Kiésérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels) |
2530900000 | - Autres matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs |
1008290000 | -- Millet autre que de semence |
1008300000 | - Alpiste |
1008400000 | - Fonio (Digitaria spp.) |
1008500000 | - Quinoa (Chenopodium quinoa) |
1008600000 | - Triticale |
1008900000 | - Autres céréales du n° 10.08 |
3507900000 | - Autres enzymes, non dénommées ni comprises ailleurs |
8436100000 | - Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux |
8436910000 | -- Parties de machines ou appareils d'aviculture |
8436990000 | -- Parties de machines ou appareils du n° 84.36 autres que les parties de machines ou appareils d'aviculture |
2930400000 | - Méthionine |
2936250000 | -- Vitamine B6 et ses dérivés |
2936280000 | -- Vitamine E et ses dérivés |
CODE SH | DESCRIPTION |
---|---|
0202300000 | - Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées, désossées |
0207430000 | -- Foies gras comestibles de canards, frais ou réfrigérés |
0210120000 | -- Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux, comestibles, de l'espèce porcine, salés ou en saumure, séchés ou fumés |
0210200000 | - Viandes de l'espèce bovine salées ou en saumure, séchées ou fumées |
0210990000 | -- Autres viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés, farines et poudres de leurs viandes ou abats, non dénommés ni compris ailleurs du n° 02.10 |
0302430000 | -- Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), frais ou réfrigérés, à l'exclusion de leurs abats comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 et de leurs filets et autre chair du n° 03.04 |
0302890000 | -- Autres poissons frais ou réfrigérés du n° 03.02, à l'exclusion de leurs abats comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 et de leurs filets et autre chair du n° 03.04 |
0305100000 | |
0305410000 | -- saumons du Pacifique(..), de l'Atlantique(..) et du Danube( ..) fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles |
0305490000 | -- Autres poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles, saumons…, harengs…, truites…, tilapias… |
0306170000 | -- Autres crevettes congelées |
0306991000 | |
0307110000 | -- Huîtres vivantes, fraîches ou réfrigérées |
0307220000 | -- Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, congelés |
0307430000 | -- Seiches et sépioles, calmars et encornets, congelés |
0307490000 | -- Seiches et sépioles, calmars et encornets, séchées, salées ou en saumure, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage, autres que vivantes, fraîches, réfrigérées ou congélées |
0401100000 | - Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1% |
0401200000 | - Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1% mais n'excédant pas 6% |
0401400000 | -Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 10% |
0401500000 | - Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % |
0402102100 | --- Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, en poudre, en granulés, ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%, conditionnés en emballages de moins de 25Kg des |
0402102900 | ---Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, en poudre, en granulés, ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5%, conditionnés en emballages de moins de 25Kg autre |
0402912000 | --- Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants sous d'autres formes en emballages de moins de 25 kg |
0402990000 | -- Lait et crème de lait concentrés additionnés de sucre ou d'autres édulcorants sous d'autres formes |
0403102000 | |
0403109000 | |
0403209000 | -- Autres yoghourts du n° 04.03 |
0403901100 | --- Babeurre en poudre |
0403909900 | --- Lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés autres qu'en poudre |
0404100000 | - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants |
0404900000 | - Produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. |
0405100000 | - Beurre |
0405200000 | - Pâtes à tartiner laitières |
0405901000 | -- Huiles de beurre et matières grasses de beurre |
0405909000 | -- Matières grasses provenant du lait autre que huiles de beurre et matières grasses de beurre |
0406100000 | - Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte |
0406300000 | - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre |
0406900000 | - Autres fromages |
0407110000 | -- Œufs fertilisés de volailles de l'espèce Gallus domesticus (coqs et poules domestiques) destinée à l'incubation |
0407900000 | - Autres œufs d'oiseaux en coquille conservés ou cuits |
0408110000 | -- Jaunes d'œufs séchés |
0408910000 | -- Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés |
0408990000 | -- Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. |
0409000000 | Miel naturel. |
0410000000 | |
0410900000 | - Produits comestibles d’origine animale, autres qu'insectes, non dénommés ni compris ailleurs. |
0505900000 | - Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes |
0601100000 | - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif |
0601200000 | - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou fleur; plants, plantes et racines de chicorée ( autres que les racines du n°12.12) |
0602100000 | - Boutures non racinées et greffons |
0602200000 | - Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non |
0602300000 | - Rhododendrons et azalées, greffés ou non |
0602400000 | - Rosiers, greffés ou non |
0602900000 | - Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), autres qu'à fruits comestibles, boutures racinées; blanc de champignons. |
0603110000 | -- Roses coupées, pour bouquets ou pour ornements, fraiches |
0603120000 | -- Œillets coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais |
0603130000 | -- Orchidées coupées, pour bouquets ou pour ornements, fraiches |
0603140000 | -- Chrysanthèmes coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais |
0603150000 | -- Lis (Lilium spp.) coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais |
0603190000 | -- Autres fleurs et boutons de fleurs coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais |
0603900000 | - Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autr. préparés, autres que frais |
0604200000 | - Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais |
0604900000 | - Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés, autres que frais |
0701100000 | - Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, de semence |
0701900000 | - Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, autres que de semence |
0702000000 | Tomates, à l'état frais ou réfrigéré. |
0703100000 | - Oignons et échalotes à l'état frais ou réfrigéré |
0703200000 | - Aulx à l'état frais ou réfrigéré |
0703900000 | - Poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré, à l'exclusion des oignons, échalotes et aulx |
0704100000 | - Choux-fleurs et choux brocolis, à l'état frais ou réfrigéré |
0704200000 | - Choux de Bruxelles, à l'état frais ou réfrigéré |
0704900000 | - Autres choux, choux frisés, choux-raves et produits similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré |
0705110000 | -- Laitues (Lactuca sativa) pommées, à l'état frais ou réfrigéré |
0705190000 | -- Laitues (Lactuca sativa), à l'état frais ou réfrigéré, autres que pommées |
0705210000 | -- Witloof (Cichorium intybus var. foliosum), à l'état frais ou réfrigéré |
0705290000 | -- Chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré, autres que les Witloof |
0706100000 | - Carottes et navets à l'état frais ou réfrigéré |
0706900000 | - Betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines, à l'état frais ou réfrigéré autres que carottes et navets |
0707000000 | Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré |
0708100000 | - Pois (Pisum sativum), à l'état frais ou réfrigéré |
0708200000 | - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), à l'état frais ou réfrigéré |
0708900000 | - Légumes à cosse, à l'état frais ou réfrigéré, autres que pois et haricots |
0709200000 | - Asperges à l'état frais ou réfrigéré |
0709300000 | - Aubergines à l'état frais ou réfrigéré |
0709400000 | - Céleris autres que les céleris-raves à l'état frais ou réfrigéré |
0709510000 | -- Champignons du genre Agaricus à l'état frais ou réfrigéré |
0709520000 | -- Champignons du genre Boletus à l'état frais ou réfrigeré |
0709590000 | -- Champignons autres que du genre Agaricus, et truffes à l'état frais ou réfrigéré |
0709600000 | - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'état frais ou réfrigéré |
0709700000 | - Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), à l'état frais ou réfrigéré |
0709910000 | -- Artichauts à l'état frais ou réfrigéré |
0709920000 | -- Olives à l'état frais ou réfrigéré |
0709930000 | -- Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.),à l'état frais ou réfrigéré |
0709991000 | --- Maïs doux à l'état frais ou réfrigéré |
0709999000 | --- Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré du N° 07.09, non denommés ni compris ailleurs |
0710100000 | - Pommes de terre,non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées |
0710210000 | -- Pois (Pisum sativum), non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés |
0710220000 | -- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés |
0710290000 | -- Légumes à cosse, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, autres que pois et haricots |
0710300000 | - Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés |
0710400000 | - Maïs doux non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés |
0710800000 | - Autres légumes non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, nondenommés |
0710900000 | - Mélanges de légumes non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés |
0711200000 | - Olives conservées provisoirement, mais impropres à l'alimentation en l'état |
0711400000 | - Concombres et cornichons conservés provisoirement, mais impropres à l'alimentation en l'état |
0711510000 | -- Champignons du genre Agaricus conservés provisoirement, mais impropres à l'alimentation en l'état |
0711590000 | --Champignons autres que du genre Agaricus, et truffes,conservés provisoirement, mais impropres à l'alimentation en l'état |
0711900000 | - Autres légumes non denommés ni compris ailleurs, mélanges de légumes conservées provisoirement, mais impropres à l'alimentation en l'état |
0712200000 | - Oignons secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés |
0712310000 | -- Champignons du genre Agaricus secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés |
0712320000 | -- Oreilles-de-Judas (Auricularia s.) secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés |
0712390000 | -- Champignons autres que du genre Agaricus, et truffes, secs, même coupés en morceaux, tranchés, broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés |
0712900000 | - Autres légumes non denommés, mélanges de légumes, secs, même coupés en morceaux, tranches, broyés ou pulvérisés, mais non autr. préparés |
0713101000 | -- Pois (Pisum sativum),secs, écossés, même décortiqués ou cassés, de semence |
0713109000 | -- Pois (Pisum sativum), secs, écossés, même décortiqués ou cassés, autres que de semence |
0713201000 | -- Pois chiches, secs, écossés, même décortiqués ou cassés, de semence |
0713209000 | -- Pois chiches,secs, écossés, même décortiqués ou cassés, autres que de semence |
0713311000 | --- Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek, secs, écossés, même décortiqués ou cassés, de semence |
0713319000 | --- Haricots des espèces Vigna mungo(L.) Hepper ou Vigna radiata(L.) Wilczek,secs, écossés, même décortiqués ou cassés, aut. que de semence |
0713321000 | --- Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis, secs, écossés, même décortiqués ou cassés, de semence |
0713329000 | --- Haricots «petits rouges» (haricot Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis,secs, écossés, même décortiqués ou cassés, autres que de semence |
0713331000 | --- Haricots communs (Phaseolus vulgaris), secs, écossés, même décortiqués ou cassés, de semence |
0713339000 | --- Haricots communs (Phaseolus vulgaris), ,secs,, écossés, même décortiqués ou cassés, autres que de semence |
0713349000 | --- Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea, Voandzeia subterranea), secs, écossés, même décortiqués ou cassés, aut. que de semence |
0713390000 | -- Autres haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés, non denommés ni compris ailleurs |
0713401000 | -- Lentilles sèches, écossés, même décortiquées ou cassées, de semence |
0713409000 | -- Lentilles sèches, écossés, même décortiquées ou cassées, autres que de semence |
0713501000 | -- Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, vicia faba var. minor), sèches, écossés, même décortiquées ou cassées, de semence |
0713509000 | -- Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, vicia faba var. minor), sèches, écossés, même décortiquées ou cassées, autres que de semence |
0713900000 | - Autres légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés du N° 07.13 |
0714100000 | - Racines de manioc fraiches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets |
0714200000 | - Patates douces fraiches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets |
0714300000 | - Ignames (Dioscorea spp.) fraiches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets |
0714400000 | - Colocases (Colocasia spp.) fraiches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets |
0714900000 | - Racines d'arrow-root ou de salep, topinambours, et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, non dénommés ni compris ailleurs du n° 07.14, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous |
0801110000 | -- Noix de coco desséchées |
0801120000 | -- Noix de coco en coques internes (endocarpe), fraîches ou sèches |
0801190000 | -- Noix de coco autres que desséchées ou en coques internes (endocarpe), fraîches ou sèches |
0801210000 | -- Noix du Brésil en coques, fraîches ou sèches |
0801220000 | -- Noix du Brésil sans coques, fraîches ou sèches |
0801310000 | -- Noix de cajou en coques, fraîches ou sèches |
0801320000 | -- Noix de cajou sans coques, fraîches ou sèches |
0802110000 | -- Amandes en coques, fraîches ou sèches |
0802120000 | -- Amandes sans coques, fraîches ou sèches |
0802210000 | -- Noisettes (Corylus spp.) en coques, fraîches ou sèches |
0802220000 | -- Noisettes (Corylus spp.) sans coques, fraîches ou sèches |
0802310000 | -- Noix communes en coques, fraîches ou sèches |
0802320000 | -- Noix communes sans coques, fraîches ou sèches |
0802410000 | -- Châtaignes et marrons (Castanea spp.) en coques, frais ou secs |
0802420000 | -- Châtaignes et marrons (Castanea spp.) sans coques, frais ou secs |
0802510000 | -- Pistaches en coques, fraîches ou sèches |
0802520000 | -- Pistaches sans coques, fraîches ou sèches |
0802610000 | -- Noix macadamia en coques, fraîches ou sèches |
0802620000 | -- Noix macadamia sans coques, fraîches ou sèches |
0802800000 | - Noix d'arec, fraîches ou sèches |
0802900000 | |
0802910000 | -- Pignons, en coques, fraîs ou secs |
0802920000 | -- Pignons, sans coques, fraîs ou secs |
0802990000 | -- Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués à l'exclusion des amandes, noisettes, noix communes, châtaignes et marrons, pistaches, noix macadamia, noix de cola, noix d'arec ou pignons. |
0803101000 | -- Bananes plantains fraîches |
0803901000 | -- Bananes autres que plantains, fraîches |
0803902000 | -- Bananes autres que plantains, sèches |
0804100000 | - Dattes fraîches ou sèches |
0804200000 | - Figues fraîches ou sèches |
0804300000 | - Ananas frais ou secs |
0804400000 | - Avocats frais ou secs |
0804501000 | -- Mangues fraîches ou sèches |
0804509000 | -- Goyaves et mangoustans, frais ou secs |
0805100000 | - Oranges fraîches ou sèches |
0805210000 | -- Mandarines (y compris les tangerines et satsumas) fraîches ou sêches |
0805220000 | -- Clémentines fraîches ou sêches |
0805290000 | -- Wilkings et autres hybrides d'agrumes du N°08.05, frais ou secs |
0805400000 | - Pamplemousses et pomelos, frais ou secs |
0805500000 | - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia), frais ou secs |
0805900000 | - Agrumes, frais ou secs, autres qu'oranges, mandarines (…), clémentines…, citrons (…), limes (…), pamplemousses et pomelos |
0806100000 | - Raisins frais |
0806200000 | - Raisins secs |
0807110000 | -- Pastèques fraîches |
0807190000 | -- Melons autres que pastèques, frais |
0807200000 | - Papayes fraîches |
0808100000 | - Pommes fraîches |
0808300000 | - Poires fraîches |
0808400000 | - Coings frais |
0809100000 | - Abricots frais |
0809210000 | -- Cerises acides (Prunus cerasus) fraîches |
0809290000 | -- Cerises autres que cerises acides (Prunus cerasus), fraîches |
0809300000 | - Pêches, y compris les brugnons et nectarines, fraîches |
0809400000 | - Prunes et prunelles, fraîches |
0810100000 | - Fraises fraîches |
0810200000 | - Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches |
0810300000 | - Groseilles à grappes ou à maquereau, fraîches |
0810400000 | - Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium, frais |
0810500000 | - Kiwis frais |
0810600000 | - Durians frais |
0810700000 | - Kakis (Plaquemines) frais |
0810900000 | - Fruits frais autres que fraises, framboises, mûres de ronces…, groseilles à grappes..., airelles, myrtilles… ,kiwis, durians, kakis (…) |
0811100000 | - Fraises non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d'autres édulcorants |
0811200000 | - Framboises, mûres ..,groseilles..,non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d'aut. édulcorants |
0811900000 | - Fruits, aut. que fraises, framboises..non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'aut. édulcorants |
0812100000 | - Cerises conservés provisoirement, mais impropres à l'alimentation en l'état |
0812900000 | - Fruits autres que cerises, conservés provisoirement, mais impropres à l'alimentation en l'état |
0813100000 | - Abricots séchés |
0813200000 | - Pruneaux séchés |
0813300000 | - Pommes séchées |
0813401000 | -- Tamarin séché |
0813409000 | -- Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06, abricots, pruneaux, pommes et tamarin |
0813500000 | - Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du chapitre 08 |
0814000000 | Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris les pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. |
0901111100 | ---- Arabica en cerises non torréfié, non décaféiné |
0901111200 | ---- Arabica extra prima, prima, supérieur, non torréfié, non décaféiné |
0901111900 | ---- Autre arabica non torréfié, non décaféiné |
0901112100 | ---- Robusta en cerises non torréfié, non décaféiné |
0901112400 | ---- Robusta courant extra prima, limite, sous limite grade deux, non torréfié, non décaféiné |
0901113400 | ---- Autres arabusta non torréfiés, non décaféinés |
0901115200 | ---- Autres espèces de café extra prima, prima, supérieur, non torréfié, non décaféiné |
0901115300 | ---- Autres espèces de café courant, limite, sous limite, non torréfié, non décaféiné |
0901115400 | ---- Autres espèces de café non torréfié, non décaféiné |
0901121000 | --- Robusta non torréfié, décaféiné |
0901129000 | --- Autres espèces de café non torréfié, décaféiné |
0901211000 | --- Café torréfié, non décaféiné, non moulu |
0901212000 | --- Café torréfié, non décaféiné, moulu |
0901221000 | --- Café torréfié, décaféiné, non moulu |
0901222000 | --- Café torréfié, décaféiné, moulu |
0901900000 | - Coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange |
0902100000 | - Thé vert (non fermenté), même aromatisé, présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg |
0902200000 | - Thé vert (non fermenté), même aromatisé, présenté autrement qu'en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg |
0902300000 | - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg |
0902400000 | - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, même aromatisés, autres qu'en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg |
0903000000 | Maté. |
0904110000 | -- Poivre (du genre Piper) non broyé ni pulvérisé |
0904120000 | -- Poivre (du genre Piper) broyé ou pulvérisé |
0904210000 | -- Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés, non broyés ni pulvérisés |
0904220000 | -- Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta broyés ou pulvérisés |
0905100000 | - Vanille non broyée ni pulvérisée |
0905200000 | - Vanille broyée ou pulvérisée |
0906110000 | -- Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume) non broyée ni pulvérisée |
0906190000 | -- Cannelle (autre que Cinnamomum zeylanicum Blume) et fleurs de cannelier, non broyées ni pulvérisées |
0906200000 | - Cannelle et fleurs de cannelier, broyées ou pulvérisées |
0907100000 | - Girofles (antofles, clous et griffes) non broyés ni pulvérisés |
0907200000 | - Girofles (antofles, clous et griffes) broyés ou pulvérisés |
0908110000 | -- Noix muscades non broyées ni pulvérisées |
0908120000 | -- Noix muscades broyées ou pulvérisées |
0908210000 | -- Macis non broyé ni pulvérisé |
0908220000 | -- Macis broyé ou pulvérisé |
0908310000 | -- Amomes et cardamomes, non broyés ni pulvérisés |
0908320000 | -- Amomes et cardamomes, broyés ou pulvérisés |
0909210000 | -- Graines de coriandre non broyées ni pulvérisées |
0909220000 | -- Graines de coriandre broyées ou pulvérisées |
0909310000 | -- Graines de cumin non broyées ni pulvérisées |
0909320000 | -- Graines de cumin broyées ou pulvérisées |
0909610000 | -- Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil et baies de genièvre, non broyées ni pulvérisées |
0909620000 | -- Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil et baies de genièvre, broyées ou pulvérisées |
0910110000 | -- Gingimbre non broyé ni pulvérisé |
0910120000 | -- Gingimbre broyé ou pulvérisé |
0910200000 | - Safran |
0910300000 | - Curcuma |
0910910000 | -- Mélanges d'épices visés à la Note 1 b) du Chapitre 09 |
0910990000 | -- Thym, feuilles de laurier, curry et autres épices, du n° 09.10 |
1001110000 | -- Froment (blé) dur de semence |
1001190000 | -- Froment (blé) dur autre que de semence |
1001910000 | -- Froment (blé) autre que froment (blé) dur, et méteil, de semence |
1001990000 | -- Froment (blé) autre que froment (blé) dur, et méteil, autres que de semence |
1003100000 | - Orge de semence |
1003900000 | - Orge autre que de semence |
1004900000 | - Avoine autre que de semence |
1005100000 | - Maïs de semence |
1005900000 | - Maïs autre que de semence |
1006101000 | -- Riz en paille (riz paddy) de semence |
1006109000 | -- Riz en paille (riz paddy) autre que de semence |
1006200000 | - Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) |
1006301000 | -- Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé en emballage immédiat de plus de 5kg ou en vrac |
1006309000 | -- Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé en emballage immédiat de 5kg ou moins |
1006400000 | - Riz en brisures |
1007100000 | - Sorgho à grains de semence |
1007900000 | - Sorgho à grains autre que de semence |
1008100000 | - Sarrasin |
1008210000 | -- Millet de semence |
1008290000 | -- Millet autre que de semence |
1008500000 | - Quinoa (Chenopodium quinoa) |
1008900000 | - Autres céréales du n° 10.08 |
1101000000 | Farines de froment (blé) ou de méteil. |
1102200000 | - Farine de maïs |
1102901000 | --Farine de mil ou de sorgho |
1102909000 | -- Farine de céréales autres que de froment (blé), méteil, maïs, mil ou de sorgho |
1103110000 | -- Gruaux et semoules de froment (blé) |
1103130000 | -- Gruaux et semoules de maïs |
1103190000 | -- Gruaux et semoules de céréales, autres que de froment (blé) ou de maïs |
1104120000 | -- Grains aplatis ou en flocons d'avoine |
1104190000 | -- Grains aplatis ou en flocons de céreales autres que d'avoine ou du riz du n° 10.06 |
1104220000 | -- Grains d'avoine travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) autres qu'aplatis ou en en flocons |
1104230000 | -- Grains de maïs travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) autres qu'aplatis ou en en flocons |
1104290000 | -- Grains d'autres céréales travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par ex.) autres qu'aplatis ou en en flocons, du n° 11.04 |
1104300000 | - Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus |
1105100000 | - Farine, semoule et poudre, de pommes de terre |
1105200000 | - Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre |
1106100000 | - Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 |
1106201200 | --- Semoule de manioc |
1106202000 | -- Farines, semoules et poudres d'igname |
1106209900 | --- Farines, semoules et poudres de sagou ou des autres racines ou tubercules, du n° 07.14 |
1106301000 | -- Farine de banane plantain |
1106309000 | -- Farines, semoules et poudres des produit du chapitre 8 autres que de banane plantain |
1107100000 | - Malt non torréfié |
1107200000 | - Malt torréfié |
1108111000 | --- Amidon de froment (blé) du type destiné exclusivement à l'industrie pharmaceutique |
1108119000 | --- Amidon de froment (blé) autre que du type destiné exclusivement à l'industrie pharmaceutique |
1108121000 | --- Amidon de maïs du type destiné exclusivement à l'industrie pharmaceutique |
1108129000 | --- Amidon de maïs autre que du type destiné exclusivement à l'industrie pharmaceutique |
1108131000 | --- Fécule de pommes de terre du type destiné exclusivement à l'industrie pharmaceutique |
1108139000 | --- Fécule de pommes de terre autre que du type destiné exclusivement à l'industrie pharmaceutique |
1108141000 | --- Fécule de manioc (cassave) du type destiné exclusivement à l'industrie pharmaceutique |
1108149000 | --- Fécule de manioc (cassave) autre que du type destiné exclusivement à l'industrie pharmaceutique |
1108191000 | --- Autres amidons et fécules des types destinés exclusivement à l'industrie pharmaceutique, du n° 11.08 |
1108199000 | --- Autres amidons et fécules autres que des types destinés exclusivement à l'industrie pharmaceutique, du n° 11.08 |
1108200000 | - Inuline |
1109000000 | Gluten de froment (blé), même à l'état sec. |
1201100000 | - Fèves de soja, même concassées, de semence |
1201900000 | - Fèves de soja, même concassées, autres que de semence |
1202300000 | - Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées, de semence |
1202421000 | --- Arachides non grillées ni autrement cuites, décortiquées, même concassées, destinées à la production d'huile |
1202429000 | --- Arachides non grillées ni autrement cuites, décortiquées, même concassées, autres que destinées à la production d'huile |
1203000000 | Coprah. |
1204000000 | Graines de lin, même concassées. |
1205100000 | - Graines de navette ou de colza, même concassées, à faible teneur en acide érucique |
1206000000 | Graines de tournesol, même concassées. |
1207100000 | - Noix et amandes de palmiste, même concassées |
1207210000 | -- Graines de coton de semence |
1207290000 | -- Graines de coton autres que de semence, même concassées |
1207400000 | - Graines de sésame, même concassées |
1207500000 | - Graines de moutarde, même concassées |
1207700000 | - Graines de melon, même concassées |
1207910000 | -- Graines d'oeillette ou de pavot, même concassées |
1207991000 | --- Graines de karité, même concassées |
1207999000 | --- Autres graines et fruits oléagineux, même concassés, du n° 12.07 |
1208100000 | - Farines de fèves de soja |
1208900000 | - Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que les farines de moutarde ou de fèves de soja |
1209100000 | - Graines de betteraves à sucre à ensemencer |
1209210000 | -- Graines fourragères de luzerne à ensemencer |
1209290000 | -- Autres graines fourragères à ensemencer du n°12.09 |
1209300000 | - Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs à ensemencer |
1209910000 | -- Graines de légumes à ensemencer |
1209990000 | -- Autres graines, fruits et spores à ensemencer, du n° 12.09 |
1210200000 | - Cônes de houblon, frais ou secs, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline |
1211600000 | - Écorce de cerisier africain (Prunus africana) fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées. |
1211901000 | -- Pyrèthre frais, réfrigéré, congelé ou séché, même coupé, concassé ou pulvérisé |
1211902000 | -- Ecorces et bois médicinaux, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. |
1211909000 | -- Plantes, parties de plantes, graines.. en parfumerie, médecine ou..., frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés,…, du n°12.11 |
1212210000 | -- Algues fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, destinées à l'alimentation humaine |
1212290000 | -- Algues fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, autres que destinées à l'alimentation humaine |
1212910000 | -- Betteraves à sucre fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées |
1212930000 | -- Cannes à sucre fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées |
1212940000 | -- Racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum, servant principalement à l'alimentation humaine |
1212990000 | -- Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs |
1214100000 | - Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne |
1214900000 | - Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets, autres que farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne. |
1301200000 | - Gomme arabique naturelle |
1301900000 | - Gomme laque; gommes autres que la gomme arabique, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles |
1302120000 | -- Sucs et extraits de réglisse |
1302130000 | -- Sucs et extraits de houblon |
1302190000 | -- Sucs et extraits végétaux autres qu'opium, de reglisse, de houblon ou d'éphédra |
1302200000 | - Matières pectiques, pectinates et pectates |
1302310000 | -- Agar-agar |
1302320000 | -- Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés |
1302390000 | -- Autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés, du n° 13.02 |
1401900000 | - Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (...) autres que bambous et rotins |
1404901000 | -- Grains durs, pépins, coques et noix à tailler, de végétaux |
1404909000 | -- Autres produits végétaux à l'exclusion de linters de coton, grains durs, pépins, coques et noix à tailler, NDCA |
1501900000 | - Graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. |
1502900000 | - Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, (à l'exclusion du suif), autres que celles du n° 15.03 |
1504100000 | - Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
1505000000 | Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline |
1507100000 | - Huile brute de soja et ses fractions, même dégommées, mais non chimiquement modifiées |
1507900000 | - Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'exclusion de l'huile brute, même dégommée) |
1508100000 | - Huile brute d'arachide |
1508901000 | -- Huile d'arachide et ses fractions (sauf huile brute), même raffinées, non chimiquement modifiées, CVD emballage immédiat de 5 l ou moins |
1508909000 | -- Huile d'arachide et ses fractions (sauf huile brute), même raffinées, non chimiquement modifiées, autres que du n° 1508.90.10.00 |
1509101000 | |
1509109000 | |
1509201000 | -- Huile d'olive vierge extra et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres |
1509209000 | -- Huile d'olive vierge extra et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées autres que celles conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres |
1509301000 | -- Huile d'olive vierge et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres |
1509309000 | -- Huile d'olive vierge et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées autres que celles conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres |
1509401000 | -- Autres huiles d'olive vierges et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres, NDCA, du N° 15.09 |
1509409000 | -- Autres huiles d'olive vierges et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, autres que conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres, NDCA, du N° 15.10 |
1509901000 | -- Huile d'olive et ses fractions, autres que vierges, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, CVD en emballages de 5 litres ou moins |
1509909000 | -- Huile d'olive et ses fractions, autres que vierges, même raffinées, mais non ... modifiées, sauf les CVD en emballages de 5 l ou moins |
1510001000 | |
1510009000 | |
1510100000 | - Huile de grignons d’olive brute et ses fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de celle-ci ou ses fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09 |
1510901000 | -- Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives (à l'exclusion de l'huile de grignons d'olive brute), même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1 |
1510909000 | -- Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives (à l'exclusion de l'huile de grignons d'olive brute), même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1 |
1511100000 | - Huile brute de palme |
1511909100 | --- Huile de palme raffinée, fractions d'huile de palme même raffinées, mais non … modifiées, CVD en emballages immédiats de 5 l ou moins |
1511909900 | --- Autres huiles de palme raffinées, fractions d'huile de palme même raffinées, mais non chimiquement modifiées, du n° 15.11 |
1512110000 | -- Huiles brutes de tournesol ou de carthame |
1512190000 | -- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées, de tournesol ou de carthame, mais non chimiquement modifiées |
1512210000 | -- Huile brute de coton, même dépourvue de gossypol |
1512290000 | -- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées, de coton, mais non chimiquement modifiées |
1513110000 | -- Huile brute de coco (huile de coprah) |
1513190000 | -- Huile raffinée et fractions d'huile même raffinées, de coco (huile de coprah), mais non chimiquement modifiées |
1514110000 | -- Huiles brutes de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique |
1514190000 | -- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées, de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique, mais non ... modifiées |
1514910000 | -- Huiles brutes de navette et de colza (sauf à faible teneur en acide érucique) ou de moutarde |
1514990000 | -- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées, de navette et de colza (sauf à faible teneur en acide érucique) ou de moutarde |
1515110000 | -- Huile brute de lin |
1515190000 | -- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées de lin, fixes, mais non chimiquement modifiées |
1515210000 | -- Huile brute de maïs |
1515290000 | -- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées de maïs, fixes, mais non chimiquement modifiées |
1515300000 | - Huile de ricin et ses fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
1515500000 | - Huile de sésame et ses fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
1515901100 | --- Huile brute de karité |
1515901900 | --- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées de karité, fixes, mais non chimiquement modifiées |
1515909000 | -- Autres graisses et huiles végétales (y cpris huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non...modifiées, du n°15.15 |
1516100000 | - Graisses et huiles animales et leurs fractions, hydrogénées...réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées |
1516201000 | -- Graisses végétales hydrogénées, même raffinées, mais non autrement préparées |
1516209000 | -- Graisses et huiles végétales et leurs fractions, hydrogénées (sauf graisse)... élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées |
1516300000 | '- Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées. |
1517100000 | - Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide |
1517901000 | -- Autres préparations alimentaires de graisses végétales du N° 15.17 |
1517909000 | -- Autres mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du Chapitre 15, autres que les graisses et huiles alimentaires ou leurs fractions du N° |
1518000000 | Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions,sauf celles du N° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires … NDCA |
1520000000 | Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. |
1521100000 | - Cires végétales (autres que les triglycérides), même raffinées ou colorées |
1601001000 | - Saucisses, saucissons et produits similaires de foies; préparations alimentaires à base de ces produits |
1601009000 | - Saucisses, saucissons et produits similaires de viande, d'abats (autres que foies) , de sang, ou d'insectes; préparations alimentaires à base de ces produits |
1602100000 | - Préparations homogénéisées de viande, d'abats, de sang ou d'insectes |
1602200000 | - Autres préparations et conserves de foies de tous animaux |
1602310000 | -- Autres préparations et conserves de viande ou d'abats (autres que de foies), de dinde |
1602320000 | -- Autres préparations et conserves de viande ou d'abats (autres que de foies), de coqs et de poules |
1602390000 | -- Autres préparations et conserves de viande ou d'abats (autres que de foies), de volailles du N°01.05 à l'exclusion des dindes, coqs ou poules |
1602410000 | -- Jambons et leurs morceaux de l'espèce porcine |
1602490000 | -- Autres préparations et conserves de viande ou d'abats, y compris les mélanges, de l'espèce porcine |
1602501000 | -- Autres préparations et conserves de viande ou d'abats, de l'espèce bovine, conditionnées dans des emballages ... de type <<Corned beef>> |
1602509000 | -- Autres préparations et conserves de viande ou d'abats de l'espèce bovine autres qu'en emballages métalliques ... de type <<Corned beef>> |
1602900000 | - Autres préparations et conserves, y compris les préparations de sang de tous animaux, du n° 16.02 |
1603000000 | Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques. |
1604110000 | -- Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des saumons hachés |
1604120000 | -- Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux, à l'exclusion des harengs hachés |
1604131000 | --- Sardines en conserves ordinaires en boîtes de 1/4 club de 30 mm de hauteur ou moins |
1604139000 | --- Préparations et conserves de sardines (aut. que du n°1604.13.10), sardinelles et sprats ou esprots…à l'exclusion de ces poissons hachés |
1604140000 | -- Préparations et conserves de thons, listaos et bonites (Sarda spp.), entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ces poissons hachés |
1604150000 | -- Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux, à l'exclusion des maquereaux hachés |
1604160000 | -- Préparations et conserves d'anchois entiers ou en morceaux, à l'exclusion des anchois hachés |
1604190000 | -- Préparations et conserves d'autres poissons, entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés, du n° 16.04 |
1604200000 | - Autres préparations et conserves de poissons, du n° 16.04 |
1604310000 | -- Caviar |
1605100000 | - Crabes préparés ou conservés |
1605290000 | -- Crevettes préparées ou conservées, présentées dans un contenant hermétique |
1605400000 | - Crustacés (à l'exclusion des crabes, crevettes et homards) préparés ou conservés |
1605520000 | -- Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages, préparées ou conservées |
1605530000 | -- Moules préparées ou conservées |
1605540000 | -- Seiches, sépioles, calmars et encornets, préparés ou conservés |
1605580000 | -- Escargots, autres que de mer, préparés ou conservés |
1605590000 | -- Autres mollusques préparés ou conservés, du n° 16.05 |
1605610000 | -- Bêches-de-mer préparées ou conservées |
1701120000 | -- Sucres bruts de betterave sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide |
1701130000 | -- Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du Chapitre 17, sans addition d'aromatisants ou de colorants |
1701141000 | --- Autres sucres de canne, sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide, destinés à l?'industrie de raffinerie du sucre |
1701149000 | --- Autres sucres de canne, sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide, autres que pr l?'industrie de raffinerie du sucre |
1701911000 | --- Sucres de canne ou de betterave, additionnés d'aromatisants ou de colorants, en poudre, en granulés ou cristallisés |
1701919000 | --- Sucres de canne ou de betterave, additionnés d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide aut. qu'en poudre, granulés ou cristallisés |
1701991000 | --- Saccharose chimiquement pur, en poudre, en granulés ou cristallisés |
1701999000 | --- Saccharose chimiquement pur, à l'état solide autre qu'en poudre, en granulés ou cristallisés |
1702190000 | -- Lactose à l'état solide et sirop de lactose, autres que ceux du n° 1702.11 |
1702200000 | - Sucre à l'état solide et sirop sans addition d'aromatisants ou de colorants, d'érable |
1702300000 | - Glucose à l'état solide et sirop de glucose..., ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose |
1702400000 | - Glucose et son sirop, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, exception du sucre inverti (ou interverti) |
1702500000 | - Fructose chimiquement pur, à l'état solide |
1702600000 | - Autre fructose et son sirop, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) |
1702900000 | - Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et leurs sirops contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose |
1703100000 | - Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne |
1703900000 | - Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre autres que de canne |
1704100000 | - Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre |
1704900000 | - Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc), autres que les gommes à mâcher (chewing-gum) |
1801001200 | -- Cacao brut en fèves, qualité courant |
1801003000 | - Brisures de fèves de cacao, brutes |
1802000000 | Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. |
1803100000 | - Pâte de cacao, non dégraissée |
1803200000 | - Pâte de cacao, complètement ou partiellement dégraissée |
1804002000 | - Beurre naturel de cacao. |
1804009000 | - Beurre de cacao (à l'exclusion du beurre naturel) et cacao désodorisé. |
1805001000 | - Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 2kg ou moins |
1805009000 | - Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, non présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 2kg ou moins |
1806100000 | - Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants |
1806200000 | - Autres préparations en blocs ou en barres d'un poids excédant 2kg, ou à l'état liquide ou pâteux ..., d'un contenu excédant 2kg |
1806310000 | -- Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, fourrés |
1806321000 | --- Chocolat non fourré |
1806329000 | --- Autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentées en tablettes, barres ou bâtons, non fourrées |
1806901000 | -- Autres confiseries contenant du cacao et du chocolat |
1806909000 | -- Autres préparations alimentaires contenant du cacao et du chocolat du n° 18.06 |
1901100000 | - Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail |
1901200000 | - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 |
1901901000 | -- Préparations à base de lait contenant des matières grasses végétales, en poudre ou en granulés, en emballages de 25 kg ou plus. |
1901902000 | -- Préparations à base de lait contenant des matières grasses végétales, en poudre ou en granulés, en embal. compris entre 12,5 kg et 25 kg. |
1901903000 | -- Extraits de malt |
1901904000 | -- Préparations en poudre contenant des extraits de malt, pour la fabrication de boissons, en emballages de 25kg ou plus |
1901909100 | --- Préparations alimentaires à base des produits de manioc du n° 11.06 (y compris le "Gari" et à l'exclusion des produits du n° 19.03) |
1901909900 | --- Préparations alimentaires de farines,...dégraissées, NDCA; préparations alimentaires de produits des N° 04.01 à 04.04, ..., NDCA |
1902110000 | -- Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées contenant des oeufs |
1902190000 | -- Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées ne contenant pas d'oeufs |
1902200000 | - Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) |
1902300000 | - Autres pâtes alimentaires du n° 19.02 |
1902400000 | - Couscous, même préparé |
1903000000 | Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. |
1904100000 | - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn flakes», par exemple) |
1904201000 | -- Flocons d?'avoine en emballages immédiats de 25kg ou plus |
1904209000 | -- Autres préparations alimentaires de flocons de céréales (autres que le maïs), à l'exclusion de flocon d'avoine en embal. de 25 kg ou plus |
1904300000 | - Bulgur de blé |
1904900000 | - Autres céréales précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs |
1905100000 | - Pain croustillant dit «knäckebrot» |
1905200000 | - Pain d'épices |
1905310000 | -- Biscuits additionnés d'édulcorants |
1905320000 | -- Gaufres et gaufrettes |
1905400000 | - Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés |
1905900000 | - Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. |
2001100000 | - Concombres et cornichons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique |
2001900000 | - Légumes (aut. que concombre et cornichon), fruits et aut. parties comestib. de plante, préparés ou conservés au vinaigre ou acide acétique |
2002100000 | - Tomates, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique |
2002901100 | --- Triples concentrés de tomates préparées ou conservées autr. qu'au vinaigre ou acide acétique, non conditionnés pour la vente au détail |
2002901900 | --- Concentrés (sauf triples) de tomates, préparés ou conservés autr. qu'au vinaigre ou acide acétiq, non conditionnés pr la vente au détail |
2002902000 | -- Concentrés de tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, conditionnés pour la vente au détail |
2002909000 | -- Autres tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, du n° 20.02 |
2003100000 | - Champignons du genre Agaricus, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique |
2003900000 | - Champignons (autres que du genre Agaricus) et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique |
2004100000 | - Pommes de terre préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06 |
2004900000 | - Autres légumes (sauf pom. de terre) et leurs mélanges, préparés...qu'au vinaigre ou acide acétiq, congelés, aut. que les pduits du n°20.06 |
2005100000 | - Légumes homogénéisés préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06 |
2005200000 | - Pommes de terre préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées, autres que les produits du n° 20.06 |
2005400000 | - Pois (Pisum sativum) préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, aut. que les produits du n° 20.06 |
2005510000 | -- Haricots (...)en grains, préparés ou conservés autr. qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, aut. que les produits du n°20.06 |
2005590000 | -- Haricots (...), aut. qu'en grains, préparés... autr. qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, aut. que les produits du n°20.06 |
2005600000 | - Asperges préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06 |
2005700000 | - Olives préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées, autres que les produits du n° 20.06 |
2005800000 | - Maïs doux (...) préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06 |
2005910000 | -- Jets de bambou préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 20.06 |
2005990000 | -- Autres légumes et leurs mélanges préparés ou conservés autr. qu'au vinaigre ou acide acétiq, non congelés, aut. que les pduits du n°20.06 |
2006000000 | Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). |
2007100000 | - Préparations homogénéisées de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants |
2007910000 | -- Confiture, gelée, marmelade, purée et pâte d'agrumes non homogénéisées, obtenues par cuisson,...addition de sucre ou d'autres édulcorants |
2007990000 | -- Confiture, gelée, marmelade, purée et pâte de fruits (sauf agrumes) non homogénéisées, obtenues par cuisson,..sucre ou d'aut. édulcorants |
2008111000 | --- Beurre d'arachide avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool |
2008119000 | --- Arachides (sauf beurre d'arachide) autr. préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool |
2008190000 | -- Fruits à coques et graines (sauf arachide), y compris les mélanges, autr. préparés ou conservés,...d'autres édulcorants ou d'alcool, NDCA |
2008200000 | - Ananas autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool |
2008300000 | - Agrumes autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, NDCA |
2008400000 | - Poires autrement préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool |
2008500000 | - Abricots autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool |
2008600000 | - Cerises autrement préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool |
2008700000 | - Pêches, y compris les brugnons et nectarines, autrement préparés ou conservés,... addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool |
2008800000 | - Fraises autrement préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool |
2008910000 | -- Coeurs de palmiers autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool |
2008930000 | -- Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea). |
2008970000 | -- Mélanges (sauf ceux du N°2008.19) de fruits et autres parties comestibles de plantes autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, NDCA |
2008990000 | -- Autres fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, du n°20.08 |
2009111000 | --- Jus d'orange congelés, non fermentés, sans ...édulcorants, concentrés, présentés en emballages de 25 Kg ou plus, destinés à l'industrie |
2009119000 | --- Jus d'orange congelés, non fermentés, sans ...édulcorants, autres que ceux du n° 2009.11.10 |
2009121000 | --- Jus d'orange non congelés, valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés,...concentrés, en embal. de 25Kg ou plus, destinés à l'industrie |
2009129000 | --- Jus d'orange non congelés, valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool,... autres que ceux du n° 2009.12.10 |
2009191000 | --- Jus d'orange non congelés, aut. que de valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés..concentrés...de 25Kg ou plus, destiné à l'industrie |
2009199000 | --- Jus d'orange non congelés, autres que de valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés ... à l'exclusion de ceux du n° 2009.19.10 |
2009211000 | --- Jus de pamplemousse ou jus de pomelo, concentrés,d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non fermenté,..en embal. de 25 Kg ou plus pour l'industrie |
2009219000 | --- Jus de pamplemousse ou jus de pomelo, d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool ...autre que ceux du n° 2009.21.10 |
2009291000 | --- Jus de pamplemousse ou jus de pomelo, d'une valeur Brix excédant 20, non fermentés..concentrés..de 25Kg ou plus, pour l'industrie |
2009299000 | --- Jus de pamplemousse ou jus de pomelo, d'une valeur Brix excèdant 20, non fermentés... autres que ceux présentés en emballages de 25 Kg ou plus, pour l'industrie |
2009311000 | --- Jus de tout autre agrume, valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition...concentrés,...de 25Kg ou plus pour l'industrie |
2009319000 | --- Jus de tout autre agrume, valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés… autres que ceux du n° 2009.31.10 |
2009391000 | --- Jus de tout autre agrume, autres que valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés...concentrés,...de 25Kg ou plus pour l'industrie |
2009399000 | --- Jus de tout autre agrume, autres que valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés ... à l'exclusion de ceux du n° 2009.39.10 |
2009411000 | --- Jus d'ananas, valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés,..concentrés, en emballages de 25 Kg ou plus destinés à l'industrie |
2009419000 | --- Jus d'ananas, valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool,... autres que ceux du n° 2009.41.10 |
2009491000 | --- Jus d'ananas (autres que de valeur Brix n'excédant pas 20), non fermentés,..concentrés, en emballages de 25Kg ou plus pour l'industrie |
2009499000 | --- Jus d'ananas (aut. que de valeur Brix n'excédant pas 20), non fermentés, sans addition d'alcool...,à l'exclusion de ceux du n°2009.49.10 |
2009501000 | --- Jus de tomate, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans ... concentrés, en emballages de 25 Kg ou plus destinés à l'industrie |
2009509000 | --- Jus de tomate non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'aut. édulcorants, aut. que ceux du n°2009.50.10 |
2009611000 | --- Jus de raisin (y cpris les moûts), valeur Brix n'excédant pas 30, non fermentés,..concentrés, en embal. de 25 Kg ou plus pr l'industrie |
2009619000 | --- Jus de raisin (y cpris les moûts), valeur Brix n'excédant pas 30, non fermenté, sans addition d'alcool...aut. que ceux du n° 2009.61.10 |
2009691000 | --- Jus de raisin (...), autres que de valeur Brix n'excédant pas 30, non fermentés,..concentrés, en embal. de 25Kg ou plus pour l'industrie |
2009699000 | --- Jus de raisin (y cpris les moûts), autres que de valeur Brix n'excèdant pas 30, non fermentés,...autres que ceux du n° 2009.69.10 |
2009711000 | --- Jus de pomme d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés,..concentrés, en emballages de 25 Kg ou plus destinés à l'industrie |
2009719000 | --- Jus de pomme d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool...autres que ceux du n° 2009.71.10 |
2009791000 | --- Jus de pomme autres que ceux d'une valeur Brix n'excéde pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool…,concentrés, en embal. de 25Kg ou plus destinés à l'industrie |
2009799000 | --- Jus de pomme autres que ceux d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool…autres que ceux du n° 2009.79.10 |
2009811000 | --- Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos) et jus d’airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea) non fermentés, concentrés, sans addition d'alcool…, présentés en emballages de 25 Kg ou plus destinés à l'industrie |
2009819000 | --- Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos) et jus d’airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea) non fermentés, concentrés, sans addition d'alcool…, autres que ceux présentés en emballages de 25 Kg ou plus destinés à l'industrie |
2009891100 | ---- Jus de goyaves, non fermentés, sans addition d'alcool...concentrés, présentés en emballages de 25Kg ou plus destinés à l'industrie |
2009891900 | ---- Jus de goyaves, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou... autres que ceux du n° 2009.89.11 |
2009892100 | ---- Jus de tamarin, non fermentés, sans addition d'alcool...concentrés, présentés en emballages de 25Kg ou plus destinés à l'industrie |
2009892900 | ---- Jus de tamarin, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou … autres que ceux du n° 2009.89.21 |
2009893100 | ---- Jus de mangues, non fermentés, sans adddition d'alcool...concentrés, présentés en emballages de 25Kg ou plus destinés à l'industrie |
2009893900 | ---- Jus de mangues, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou…,autres que ceux du n° 2009.89.31 |
2009899100 | ---- Jus de tout autre fruit ou légume du n°20.09, non fermentés,...concentrés, en emballages de 25 Kg ou plus destinés à l'industrie |
2009899900 | ---- Jus de tout autre fruit ou légume du n°20.09, non fermentés, sans addition d'alcool...autres que ceux du n° 2009.89.91 |
2009901000 | --- Mélanges de jus de fruits ou de légumes, non fermentés,... concentrés, présentés en emballages de 25 Kg ou plus destinés à l'industrie |
2009909000 | --- Mélanges de jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool... autres que ceux du n° 2009.90.10 |
2101110000 | -- Extraits, essences et concentrés de café |
2101120000 | -- Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café |
2101200000 | - Extraits, essences et concentrés de thé,de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté |
2101300000 | - Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés |
2102100000 | - Levures vivantes |
2102200000 | - Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02) |
2102300000 | - Poudres à lever préparées |
2103100000 | - Sauce de soja |
2103200000 | - «Tomato-ketchup» et autres sauces tomates |
2103300000 | - Farine de moutarde et moutarde préparée |
2103901000 | -- Sauce de poisson ‘‘Nuoc-Mam’’ |
2103909100 | --- Assaisonnements et condiments en poudre en emballages de 25kg ou plus |
2103909900 | --- Autres préparations pour sauces et autres sauces préparées; autres condiments et assaisonnements, composés |
2104101000 | -- Préparations pour soupes, potages ou bouillons, présentées sous formes de tablettes, de pains ou de cubes |
2104109000 | -- Préparations pour soupes, potages ou bouillons autres que du n° 2104.10.10; soupes, potages ou bouillons préparés |
2104200000 | - Préparations alimentaires composites homogénéisées |
2105000000 | Glaces de consommation, même contenant du cacao. |
2106101000 | -- Concentrats de protéines |
2106102000 | -- Substances protéiques texturées |
2106901000 | -- Sirops aromatisés et/ou additionnés de colorants |
2106909100 | --- Poudres utilisées dans la fabrication des bouillons (masses partielles) |
2106909200 | --- Extraits, essences et autres produits aromatisants des types utilisés dans les industries des boissons |
2106909300 | --- Améliorant pour panification non dénommés |
2106909400 | --- Poudres pour la préparation instantanée des boissons |
2106909500 | --- Préparations pour tisanes ou infusions, non dénommées ni comprises ailleurs |
2106909600 | --- Compléments alimentaires |
2106909900 | --- Autres préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs |
2201101000 | -- Eaux minérales naturelles ou artificielles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées |
2201102000 | -- Eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées |
2201900000 | - Eaux (à l'exclusion des eaux minérales ou gazéifiées), non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glaces et neiges |
2202100000 | - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées |
2202910000 | -- Bière sans alcool |
2202991000 | --- Boissons non alcooliques à forte dose de caféine de type "boissons énergisantes", à l'exclusion des jus de fruits ou légumes du N°20.09 |
2202999000 | --- Autres boissons non alcooliques du n°22.02 |
2203001000 | - Bières de malt présentées en récipients d'une contenance égale ou inférieure à 50 cl |
2203009000 | - Bières de malt (autres que celles présentées en récipients d'une contenance égale ou inférieure à 50 cl) |
2204100000 | - Vins mousseux |
2204210000 | -- Vins (sauf mousseux), moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par add. d'alcool, en recipient n'excédant pas 2 l |
2204220000 | -- Vins (sauf mousseux) et moûts de raisin frais dont... d'alcool, en récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l |
2204291000 | --- Autres vins de raisins, présentés en emballages de 200 litres ou plus, destinés à l'industrie |
2204299000 | --- Autres vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, du n°22.04 |
2204300000 | - Autres moûts de raisin, du n° 22.04 |
2205100000 | - Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou substances aromatiques, en récipients n'excédant pas 2 l |
2205900000 | - Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou substances aromatiq.,aut. que ceux du n° 2205.10 |
2206001000 | - Bières autres que de malt |
2206009100 | --Vin de palme |
2206009900 | -- Autres boissons fermentées( ..); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, NDCA. |
2207101000 | -- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus, à usages médicamenteux ou pharmaceutiques |
2207109000 | -- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus, autres qu'à usages médicamenteux ou pharmaceutiq. |
2207200000 | - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres |
2208201000 | -- Cognac |
2208209000 | -- Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin, à l'exclusion du cognac |
2208300000 | - Whiskies |
2208400000 | - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre |
2208500000 | - Gin et genièvre |
2208600000 | - Vodka |
2208700000 | - Liqueurs |
2208900000 | - Autre alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; autres boissons spiritueuses |
2209001000 | - Vinaigre comestible d'alcool |
2209009000 | - Vinaigres comestibles (à l'exclusion du vinaigre d'alcool) et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique |
2301100000 | - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons |
2301200000 | - Farines, poudres et agglomérés...de pellets, poissons ou crustacés,mollusq. ou d'aut. invertébrés aquatiq., impropres à l'aliment. humaine |
2302300000 | - Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de froment |
2302400000 | - Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés… du criblage, de la mouture ou d'aut. traitements de céréales (sauf maîs ou froment) |
2304000000 | Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. |
2305000000 | Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. |
2306100000 | - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme... ,de l'extraction de graisses ou huiles de graines de coton |
2306300000 | - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme...,de l'extraction de graisses ou huiles de graines de tournesol |
2306600000 | - Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés..., de l'extraction de graisses ou huiles de noix ou d'amandes de palmiste |
2306900000 | - Autres tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou...de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, du N°23.06 |
2308000000 | Matières et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés...de pellets,... pour l'alimentation des animaux, NDCA |
2309100000 | - Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail |
2309901000 | -- Préparations contenant des vitamines des types utilisés pour l'alimentation des animaux (autres qu'aliments pour chiens ou chats, CVD) |
2309909000 | -- Autres préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux, du n° 23.09 |
2401100000 | - Tabacs non écôtés |
2401200000 | - Tabacs partiellement ou totalement écôtés |
2401300000 | - Déchets de tabac |
2402100000 | - Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac |
2402200000 | - Cigarettes contenant du tabac |
2402900000 | - Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en succédanés de tabac |
2403110000 | -- Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du Chapitre 24 |
2403190000 | -- Tabac à fumer, autre que du n° 2403.11, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion |
2403991000 | --- Tabacs écôtés expansés |
2403999000 | --- Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, du n° 24.03; extraits et sauces de tabac |
2501001000 | - Sel dénaturé |
2501002000 | - Sel destiné à l'alimentation humaine |
2501009000 | - Autre sel du n°25.01 et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou ... ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer |
2505900000 | - Sables naturels de toute espèce (autres que siliceux et quartzeux), même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26 |
2508100000 | - Bentonite |
2508400000 | - Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), autres que bentonite et argiles refractaires, même calcinées |
2510100000 | - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées, non moulus |
2526200000 | - Stéatite naturelle, même dégrossie ou débitée, en blocs ou plaques de forme carrée ou rectangulaire et talc, broyés ou pulvérisés |
2530900000 | - Autres matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs |
2601119000 | --- Autres minerais de fer et leurs concentrés, non agglomérés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites), du n° 26.01 |
2703000000 | Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. |
2801200000 | - Iode |
2807000000 | Acide sulfurique; oléum. |
2809200000 | - Acide phosphorique et acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non |
2811220000 | -- Dioxyde de silicium |
2818100000 | - Corindon artificiel, chimiquement défini ou non |
2827200000 | - Chlorure de calcium |
2827310000 | -- Chlorures de magnésium |
2827390000 | -- Autres chlorures du n° 28.27 |
2827510000 | -- Bromures de sodium ou de potassium |
2828901000 | -- Hypochlorite de sodium (eau de javel) même concentrée |
2830100000 | - Sulfures de sodium |
2832100000 | - Sulfites de sodium |
2832200000 | - Autres sulfites à l'exclusion du sulfite de sodium |
2833190000 | -- Sulfates de sodium autres que de disodium |
2833250000 | -- Sulfates de cuivre |
2833290000 | -- Autres sulfates du n° 28.33 |
2835100000 | - Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites) |
2835220000 | -- Phosphates de mono- ou de disodium |
2835240000 | -- Phosphates de potassium |
2835250000 | -- Phosphates d'hydrogénoorthophosphate de calcium («phosphate dicalcique») |
2835260000 | -- Autres phosphates de calcium du n° 28.35 |
2835290000 | -- Autres phosphates du n° 28.35 |
2835310000 | -- Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium) |
2835390000 | -- Autres polyphosphates, de constitution chimique définie ou non, du n° 28.35 |
2836200000 | - Carbonate de disodium |
2836300000 | - Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium |
2836400000 | - Carbonates de potassium |
2836990000 | -- Autres carbonates du n° 28.36; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium |
2853900000 | - Phosphures et autres produits du N°28.53 à l'exclusion du chlorure de cyanogène (chlorcyan) |
2902190000 | -- Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, à l'exclusion du cyclohexane |
2905120000 | -- Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique) |
2905440000 | -- D-glucitol (sorbitol) |
2906110000 | -- Menthol |
2906210000 | -- Alcool benzylique |
2907190000 | -- Autres monophénols du n° 29.07 |
2909300000 | - Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
2909500000 | - Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
2912120000 | -- Ethanal (acétaldéhyde) |
2912410000 | -- Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique) |
2912420000 | -- Ethylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique) |
2912490000 | -- Autres aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées, du N° 29.12 |
2914110000 | -- Acétone |
2914299000 | --- Autres cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées, du N° 29.14 |
2915210000 | -- Acide acétique |
2915310000 | -- Acétate d'éthyle |
2915390000 | -- Autres esters de l'acide acétique du n° 29.15 |
2916190000 | -- Autres acides monocarboxyliques acycliques non saturés; autres anhydrides, halogénures, peroxydes, ... et dérivés, du n° 29.16 |
2916310000 | -- Acide benzoïque, ses sels et ses esters |
2916390000 | -- Autres acides monocarboxyliques aromatiques; autres anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et dérivés, du n° 29.16 |
2917190000 | -- Autres acides polycarboxyliques acycliques; autres anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et dérivés, du n° 29.17 |
2918120000 | -- Acide tartrique |
2918140000 | -- Acide citrique |
2918150000 | -- Sels et esters de l'acide citrique |
2918190000 | -- Autres acides carboxyliques à fonction alcool, sans aut. fonction oxygénée; autres anhydrides, halogénures,...et dérivés, du n° 29.18 |
2918210000 | -- Acide salicylique et ses sels |
2918230000 | -- Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels |
2918990000 | -- Autres acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires; autres anhydrides,…et dérivés halogénés,..du n° 29.18 |
2921190000 | -- Autres monoamines acycliques; dérivés, et autres sels du n° 29.21 |
2922410000 | -- Lysine et ses esters; sels de ces produits |
2922421000 | --- Monosodium de glutamate chimiquement raffiné en poudre ou en granules conditionné pour la vente au detail (par exemple A-One) |
2922429000 | --- Autre acide glutamique et ses sels du n° 29.22 |
2922490000 | -- Autres amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters, du n°29.22; leurs sels |
2922500000 | - Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées |
2923100000 | - Choline et ses sels |
2923200000 | - Lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non |
2923900000 | - Autres sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires, du n° 29.23 |
2924290000 | -- Autres amides (y compris les carbamates) cycliques; autres dérivés et autres sels, du n° 29.24 |
2930900000 | - Autres thiocomposés organiques du n° 29.30 |
2932140000 | -- Sucralose |
2932190000 | -- Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement, la structure comporte un cycle furanne non condensé, du n°29.32 |
2932200000 | - Lactones |
2932930000 | -- Pipéronal |
2932990000 | -- Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement, du n° 29.32 |
2933210000 | -- Hydantoïne et ses dérivés |
2934990000 | -- Autres acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques du n° 29.34 |
2936210000 | -- Vitamines A et leurs dérivés |
2936220000 | -- Vitamine B1 et ses dérivés |
2936240000 | -- Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B5) et ses dérivés |
2936250000 | -- Vitamine B6 et ses dérivés |
2936270000 | -- Vitamine C et ses dérivés |
2936280000 | -- Vitamine E et ses dérivés |
2936290000 | -- Autres vitamines et leurs dérivés, non mélangés, du n° 29.36 |
2936900000 | - Provitamines, vitamines mélangées, y compris les concentrats naturels, ainsi que leurs dérivés |
2940000000 | Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (levulose); éthers, acétals et ester de sucre et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39. |
2942000000 | Autres composés organiques. |
3002490000 | -- Toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires |
3002901000 | -- Ferments |
3002909000 | -- Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic |
3006500000 | - Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence |
3101000000 | Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou...; engrais résultant du mélange ou ... d'origine animale ou végétale. |
3201900000 | - Autres extraits tannants d'origine végétale, du n° 32.01; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés |
3202100000 | - Produits tannants organiques synthétiques |
3203001000 | - Indigo naturel |
3203009000 | - Matières colorantes d'origine végétale (sauf indigo) ou animale ...définie; préparations de la Note 3 du Chap. 32...végétale ou animale |
3204110000 | -- Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants |
3204120000 | -- Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants |
3204130000 | -- Colorants basiques et préparations à base de ces colorants |
3204140000 | -- Colorants directs et préparations à base de ces colorants |
3204170000 | -- Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants |
3204180000 | -- Matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces matières |
3204190000 | -- Autres matières colorantes et leurs préparations, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19 |
3204900000 | - Produits organiques synthétiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie |
3205000000 | Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du Chapitre 32, à base de laques colorantes. |
3206110000 | -- Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche |
3206190000 | -- Autres pigments et préparations à base de dioxyde de titane, du n° 32.06 |
3210009000 | - Pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs |
3213900000 | - Couleurs (autres qu' en assortiments) pour la peinture artistique, l'enseignement, ...pots, flacons, godets ou conditionnements similaires |
3301120000 | -- Huiles essentielles d'orange |
3301240000 | -- Huiles essentielles de menthe poivrée (Mentha piperita) |
3301250000 | -- Huiles essentielles de menthes (autres que de menthes poivrées (Mentha piperita)) |
3301291000 | --- Huiles essentielles de citronnelle |
3301299000 | --- Autres huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues», du n° 33.01 |
3301300000 | - Résinoïdes |
3301900000 | - Oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles ...; sous-produits ...; eaux distillées aromatiques... essentielles |
3302100000 | - Mélanges de substances odoriférantes ou à base de ces substances, des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons |
3302901000 | -- Mélanges de substances odoriférantes ou à base de ces substances, des types utilisés dans la parfumerie |
3302909000 | -- Mélanges de substances odoriférantes ou à base de ces substances, des types utilisés dans d'autres industries, du ° 33.02 |
3303002000 | - Parfums liquides ne contenant pas d'alcool |
3303009000 | - Parfums (autres que liquides); eaux de toillette |
3304990000 | -- Autres produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour entretien ou soins de peau, aut. que les médicaments,...bronzer |
3305100000 | - Shampooings |
3305900000 | - Autres préparations capillaires du n° 33.05 |
3306100000 | - Dentifrices |
3306900000 | - Autres préparations pour hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers, du n° 33.06 |
3307100000 | - Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage |
3307200000 | - Désodorisants corporels et antisudoraux |
3307300000 | - Sels parfumés et autres préparations pour bains |
3307410000 | -- «Agarbatti» et autres préparations odoriférantes agissant par combustion |
3307490000 | -- Autres préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux, y cpris les préparations odoriférantes pr cérémonies religieuses, du n°33.07 |
3307900000 | - Autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs |
3401119000 | --- Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs,...frappés, et papier,...détergents, de toilette autres qu'à usages médicaux |
3401191000 | --- Savons de ménage |
3401199000 | --- Papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents autres que de toilette |
3401200000 | - Savons sous autres formes, du n° 34.01 |
3401300000 | - Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, ... pour la vente au détail, même contenant du savon |
3402121000 | |
3402200000 | |
3402500000 | - préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01, conditionnées pour la vente au détail |
3402900000 | - Préparations tensio-actives, ou pour lessives (...) et de nettoyage, (aut. que celles du n°34.01), non conditionnées pour vente au détail |
3403190000 | -- Autres préparations contenant moins de 70% d'huiles de pétrole ou minéraux bitumineux, du n° 34.03 |
3403990000 | -- Autres préparations lubrifiantes, du n° 34.03 |
3404900000 | - Cires artificielles et cires préparées, autres que de poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol) |
3406000000 | Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. |
3501100000 | - Caséines |
3502110000 | -- Ovalbumine séchée |
3502190000 | -- Ovalbumine autre que séchée |
3502200000 | - Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum |
3503000000 | Gélatines (...) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. |
3505100000 | - Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple) |
3507900000 | - Autres enzymes, non dénommées ni comprises ailleurs |
3802900000 | - Matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé |
3805100000 | - Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate |
3806300000 | - Gommes esters |
3808919000 | --- Autres incerticides non conditionnés pour la vente au détail, du n° 38.08 |
3808939000 | --- Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, ne contenant ni bromométhane ni bromochlorométhane |
3808949000 | --- Désinfectants ne contenant pas de bromométhane ni de bromochlorométhane du n° 38.08 |
3809100000 | - Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et aut... à base de mat. amylacées, NDCA |
3809910000 | -- Agents d'apprêt ou de finissage,... utilisés en industries textile ou similaires, autres qu'à base de matières amylacées, NDCA |
3821000000 | Milieux de culture préparés pour le développe-ment et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. |
3822000000 | |
3823120000 | -- Acide oléique |
3823190000 | -- Autres acides gras monocarboxyliques industriels et huiles acides de raffinage, du n° 38.23 |
3824600000 | - Sorbitol autre que celui du n° 2905.44 |
3824840000 | -- Marchandises mentionnées dans la Note 3 de sous-positions du Chapitre 38, contenant de l'aldrine (ISO), ... ou du mirex (ISO) |
3824991000 | --- Echangeurs d'ions |
3824993000 | --- Correcteurs, liquides et non-liquides |
3824999200 | ---- Autres produits du N°38.24, contenant du bromométhane (bromure de méthyle) |
3824999300 | ---- Autres produits du N°38.24, contenant des hydrobromofluorocarbures du méthane, de l'éthane ou du propane (HBFC) |
3824999900 | ---- Autres produits chimiques et préparations des industries chimiques ou connexes du N°38.24, non dénommés ni compris ailleurs |
3827620000 | -- Autres mélanges, non mentionnés dans la sous-position N° 3827.61, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125), mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO) |
3901900000 | - Autres polymères de l'éthylène, sous formes primaires, du n° 39.01 |
3909100000 | - Résines uréiques; résines de thiourée, sous formes primaires |
3912310000 | -- Carboxyméthylcellulose et ses sels, sous formes primaires |
3912900000 | - Autres cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires du n° 39.12 |
3913900000 | - Autres polymères naturels (...) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés…, par exemple), NDCA, sous formes primaires |
3917229000 | --- Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène autres que pour canalisation d'eau |
3919900000 | - Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, du n° 39.19 |
3920202000 | -- Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène, non alvéolaires, non renforcées,..., imprimées |
3920430000 | -- Autres plaques, feuilles,..., en polymères du chlorure de vinyle, non alvéolaires,..., contenant en poids au moins 6% de plastifiants |
3920490000 | -- Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, non alvéolaires,..., sauf celles du n° 3920.43 |
3921901000 | -- Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, autres qu'alvéolaires, non imprimés |
3923100000 | - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires, en matières plastiques |
3923210000 | -- Sacs, sachets, pochettes et cornets, en polymères de l'éthylène |
3923290000 | -- Sacs, sachets, pochettes et cornets en matières plastiques, autres que polymères de l'éthylène |
3923309000 | -- Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires, à l'exclusion de leurs ébauches et préformes, en matières plastiques |
3923500000 | - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques |
3923900000 | - Autres articles de transport ou d'emballages, en matières plastiques, du n° 39.23 |
3924100000 | - Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine, en matières plastiques |
3924909000 | -- Autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toillette, en matières plastiques, du n° 39.24 |
3926400000 | - Statuettes et autres objets d'ornementation, en matières plastiques et en autres matières des n°s 39.01 à 39.14 |
3926909900 | --- Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14, NDCA |
4001300000 | - Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes |
4016990000 | -- Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, du n° 40.16 |
4201000000 | Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses ... et articles similaires), en toutes matières. |
4202129000 | --- Malles, valises et mallettes ... cartables...,à surface extérieure en plastiques ou textiles … autres que pour industrie du montage |
4202199900 | ---- Malles, valises et mallettes, … serviettes, cartables ..., en autres matières, … autres que pour l'industrie du montage |
4202999000 | --- Autres contenants en cuir naturel ou reconstitué, à l'?état démonté ou non monté … autres que pour l'?industrie du montage, du n°42.02 |
4402900000 | - Charbon de bois, autres que de bambou, de coques ou de noix, même aggloméré |
4415100000 | - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois |
4415200000 | - Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement en bois; rehausses de palettes, en bois |
4419120000 | -- Baguettes en bambou pour la table ou la cuisine |
4419900000 | - Articles en bois (autres que bambou et bois tropicaux) pour la table ou la cuisine |
4420900000 | - Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94 |
4421999000 | --- Autres ouvrages en bois (autres que bambou) du N°44.21 |
4802569000 | --- Autres papiers et cartons, sans fibres, poids m² de 40g ou plus, n'excède pas 150g, en feuilles ... non plié, sauf papiers ... carbone |
4803000000 | Papiers pour toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires..., d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés,... ou imprimés, en roulea |
4810319000 | --- Papiers et cartons Kraft aut. que pr écriture, blanchis ... pds n'excède pas 150g, en rouleau, ...non plié, sauf ceux du n°481031.10 |
4810999000 | --- Autres papiers et cartons, couchés au kaolin ou … en rouleaux ou en feuilles, forme carrée ou rectangulaire, de tout format, du n°48.10 |
4811109000 | -- Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, autres que ceux du n° 481110.10 |
4811599000 | --- Autres papiers et cartons ... plastique (sauf adhésifs), non blanchis, du n° 48.11 |
4811609000 | -- Autres papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol, du n°48.11 |
4818200000 | - Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose |
4818900000 | - Autres articles en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, du n° 48.18 |
4819100000 | - Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé |
4819201000 | -- Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé, doublés de film en polypropylène |
4819209000 | -- Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé, autres que ceux doublés de film en polypropylène |
4819400000 | - Autres sacs; sachets, pochettes (sauf pour disques) et cornets, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose |
4819500000 | - Autres emballages, y compris les pochettes pour disques, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose |
4819600000 | - Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires |
4820100000 | - Registres, livres comptables, carnets (...), blocs-mémorandums, blocs ... à lettres, agendas et ouvrages similaires, en papier ou carton |
4823690000 | -- Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton, autres qu'en bambou |
4823900000 | - Autres articles du n° 48.23 |
4902900000 | - Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité, autres que ceux du n° 4902.10 |
4910000000 | Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller. |
5601210000 | -- Ouates de coton et article en ouates de coton |
5604100000 | - Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles |
6103420000 | -- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts de coton, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets |
6109900000 | -T- shirts et maillots de corps d'autres matières textiles, en bonneterie |
6214900000 | - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-sol, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, d'autres matières textiles |
6216000000 | Gants, mitaines et moufles. |
6302930000 | -- Linge de toilette ou de cuisine de fibres synthétiques ou artificielles |
6305330000 | -- Autres sacs et sachets d'emballage obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène |
6305390000 | -- Autres sacs et sachet d'emballage de matières textiles synthétiques ou artificielles |
6305900000 | - Sacs et sachets d'emballage d'autres matières textiles |
6307900000 | - Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements, du n° 63.07 |
6309000000 | Articles de friperie. |
6505009000 | - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, feutre ou aut. prod. text. en pièces (...), même garnis |
6601990000 | -- Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes et articles similaires) autres qu'à mât ou manche télescopique, à l'exclusion des parasols de jardin et articles similaires |
6702900000 | - Fleurs, feuillages et fruits et leurs parties, art. confectionnés en fleurs,feuillages ou de fruits artificiels autres qu'en mat. plastiq. |
6806900000 | - Mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolant thermiq... pour l'absorb. du son, à l'exclu. des n° 68.11, 68.12 ou Chap. 69 |
6911100000 | - Articles pour le service de la table ou de la cuisine, en porcelaine |
6913100000 | - Statuettes et autres objets d'ornementation, en porcelaine |
7002100000 | - Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), non travaillé |
7002390000 | -- Verre en tubes non travaillé autre qu'en quartz ou autre silice fondus ou verre d'un coeff. dilatation n'excéd. pas 5x10-6 par Kelvin… |
7010902100 | --- Bouteilles, bonbonnes et flacons, en verre, d'une contenance excédant 0,33 l mais n'excédant pas 1 l |
7010903100 | --- Bouteilles, bonbonnes et flacons, en verre, d'une contenance excédant 0,15 l mais n'excédant pas 0,33 l |
7010903200 | --- Bocaux, pots et autres récipients simil. y cpris les bocaux à conserves, en verre, d'une contenance excéd. 0,15l mais n'excéd. pas 0,33l |
7010904100 | --- Bouteilles, bonbonnes et flacons, en verre, d'une contenance n'excédant pas 0,15 l |
7013280000 | -- Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame et cristal au plomb |
7013410000 | -- Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, en cristal au plomb |
7013490000 | -- Autres objets en verre pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, aut. qu'en vitrocérame, du n°70.13 |
7019900000 | - Fibres de verre (à l'exclusion de la laine de verre) et autres ouvrages en fibres de verre |
7102100000 | - Diamants non triés, non montés ni sertis |
7102290000 | -- Diamants industriels, travaillés, autres que simplement sciés, clivés ou débrutés, mais non montés ni sertis |
7106920000 | -- Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes mi-ouvrées |
7108110000 | -- Or (y compris l'or platiné) en poudre, à usages non monétaires |
7108200000 | - Or (y compris l'or platiné) sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre, à usage monétaire |
7109000000 | Plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. |
7323930000 | -- Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aciers inoxydables |
7323999000 | --- Autres articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou acier, du n° 73.23 |
7326901000 | -- Accessoires pour lignes électriques en fer ou en acier |
7326909000 | -- Autres ouvrages en fer ou en acier du n° 73.26 |
7612901000 | -- Boîtes en aluminium, pour toutes matières (sauf gaz), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques… |
7615101000 | -- Eponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium |
7615109000 | -- Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aluminium |
7616999000 | --- Autres ouvrages en aluminium, du n° 73.16 |
8205519000 | --- Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) d'économie domestique, autres que fers à repasser non électriques |
8210000000 | Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. |
8211930000 | -- Couteaux à lame tranchante ou dentelée, autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes |
8212100000 | - Rasoirs |
8309901000 | -- Bouchons (sauf bouchons-couronnes), couvercles... autres accessoires pr l'emballage, en métaux communs, pour l?'industrie pharmaceutique |
8309909000 | -- Bouchons (sauf bouchons-couronnes), couvercles... aut. accessoires pr l'emballage, en métaux communs, aut. que pr industrie pharmaceutiq. |
8413200000 | - Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19 |
8418690000 | -- Autres matériels, machines et appareils pour la production du froid |
8418990000 | -- Autres parties des articles du n° 84.18 |
8419810000 | -- Appareils et dispositifs pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments |
8419900000 | - Parties des appareils, dispositifs et chauffe-eau non électriques, du n° 84.19 |
8450900000 | - Parties de machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage |
8467290000 | -- Autres outils à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main du n° 84.67 |
8483400000 | - Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées … séparément; broches ...; réducteurs,... y compris convertisseurs de couple |
8510300000 | - Appareils à épiler, à moteur électrique incorporé |
8512400000 | - Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques pour cycles ou automobiles |
8514100000 | |
8516710000 | -- Appareils électrothermiques pour la préparation du café ou du thé |
8516900000 | - Parties des articles du n° 85.16 |
8518300000 | - Casque d'écoute et écouteur, même combiné avec un microphone, … assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs |
8518900000 | - Parties des appareils du n° 85.18 |
9004100000 | - Lunettes solaires |
9011200000 | - Microscopes optiques pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection |
9012100000 | - Microscopes autres qu'optiques; diffractographes |
9012900000 | - Parties et accessoires des diffractographes et des microscopes autres qu'optiques |
9021100000 | - Articles et appareils d'orthopédie (y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles) ou pour fractures |
9021900000 | - Autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité |
9023000000 | Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. |
9101210000 | -- Montres-bracelets (autres que fonctionnant électriquement), même incorporant un compteur de temps, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, à remontage automatique |
9102990000 | -- Montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), ne fonctionnant pas électriquement, autres que celles du N°91.01 |
9105990000 | -- Autres appareils d'horlogerie à mouvement autre que de montres, ne fonctionnant pas électriquement |
9109100000 | - Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres, fonctionnant électriquement |
9109900000 | - Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres, ne fonctionnant pas électriquement |
9403100000 | - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux |
9403200000 | - Meubles en métal, autres que des types utilisés dans les bureaux |
9403600000 | - Autres meubles en bois, du N° 94.03 |
9405600000 | |
9405690000 | -- Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, autres que conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) |
9503000000 | Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. |
9505100000 | - Articles pour fêtes de Noël |
9505900000 | - Articles pour fêtes (autres que Noël), carnaval ou autres divertissements y compris les articles de magie et articles-surprises |
9506620000 | -- Ballons et balles gonflables autres que les balles de golf ou de tennis de table |
9507900000 | - Autres articles pour la pêche à la ligne, à l'exclusion des cannes, hameçons et moulinets; épuisette pour tout usage; leurres (autres que ceux des N°92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires |
9603210000 | -- Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers |
9603900000 | - Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues |
9608100000 | - Stylos et crayons à bille |
9619002900 | -- Autres couches, langes et articles similaires du N° 96.19 |
CODE SH | DESCRIPTION |
---|---|
2510100000 | - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées, non moulus |
2510200000 | - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées, moulus |
2514000000 | Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. |
2515110000 | -- Marbres et travertins, bruts ou dégrossis |
2515200000 | - Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5; albâtre |
2516110000 | -- Granit brut ou dégrossi |
2516200000 | - Grès même dégrossi ou simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire |
2516900000 | - Autres pierres de taille ou de construction, du n° 25.16 |
2517200000 | - Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10 |
2518100000 | - Dolomie non calcinée ni frittée, dite «crue», y compris la dégrossie ou simplement débitée en blocs ou plaque de forme carrée ou rectangulaire |
2519100000 | - Carbonate de magnésium naturel (magnésite) |
3105900000 | - Autres engrais du n° 31.05 |
3105200000 | - Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium |
3104900000 | - Autres engrais minéraux ou chimiques potassiques, du n° 31.04 |
3103190000 | -- Superphosphates autres que contenant en poids 35% ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P2O5) |
3103110000 | -- Superphosphates contenant en poids 35% ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P2O5) |
3103900000 | - Engrais minéraux ou chimiques phosphatés à l'exclusion des superphosphates |
3102900000 | - Autres engrais minéraux ou chimiques azotés, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes, du n° 31.02 |
3102800000 | - Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales |
3102600000 | - Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium |
3102500000 | - Nitrate de sodium |
3102290000 | -- Sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium |
3105590000 | -- Autres engrais minéraux ou chimiques contenant de l'azote et du phosphore, du n° 31.05 |
3105510000 | -- Autres engrais minéraux ou chimiques contenant des nitrates et des phosphates |
3105400000 | - Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (... ) |
3105300000 | - Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) |
3105600000 | - Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium |
3104300000 | - Sulfate de potassium |
3104200000 | - Chlorure de potassium |
3102400000 | - Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant |
3102300000 | - Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse |
3102210000 | -- Sulfate d'ammonium |
3101000000 | Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou...; engrais résultant du mélange ou ... d'origine animale ou végétale. |
3822000000 | |
2515120000 | -- Marbres et travertins, simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire |
3923290000 | -- Sacs, sachets, pochettes et cornets en matières plastiques, autres que polymères de l'éthylène |
3919100000 | - Plaques, feuilles, bandes,... autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm |
3822190000 | -- Autres réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses du n° 38.22, autres que ceux du n° 30.06 |
2836500000 | - Carbonate de calcium |
3822900000 | - Matériaux de référence certifiés. |
3102100000 | - Urée, même en solution aqueuse |
2833210000 | -- Sulfates de magnésium |
2840190000 | -- Tétraborate de disodium (borax raffiné) à l'exclusion de l'anhydre |
CODE SH | DESCRIPTION |
---|---|
1302190000 | -- Sucs et extraits végétaux autres qu'opium, de reglisse, de houblon ou d'éphédra |
1302320000 | -- Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés |
1517909000 | -- Autres mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du Chapitre 15, autres que les graisses et huiles alimentaires ou leurs fractions du N° |
1518000000 | Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions,sauf celles du N° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires … NDCA |
2707500000 | - Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiq. distillant 65% ou plus de leur volume (y cpris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ASTM D 86 |
2825500000 | - Oxydes et hydroxydes de cuivre |
2902190000 | -- Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, à l'exclusion du cyclohexane |
2903120000 | -- Dichlorométhane (chlorure de méthylène) |
2914220000 | -- Cyclohexanone et méthylcyclohexanones |
2914299000 | --- Autres cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées, du N° 29.14 |
2915210000 | -- Acide acétique |
2920290000 | -- Autres esters de phosphites et leurs sels, dérivés, halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés du N°29.20 |
2924190000 | -- Autres amides (y compris les carbamates) acycliques; dérivés et sels, du n° 29.24 |
2924290000 | -- Autres amides (y compris les carbamates) cycliques; autres dérivés et autres sels, du n° 29.24 |
2926900000 | - Autres composés à fonction nitrile, du n° 29.26 |
2930900000 | - Autres thiocomposés organiques du n° 29.30 |
2931390000 | |
2931900000 | - Autres composés organo-inorganiques du n° 29.31 |
2932990000 | -- Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement, du n° 29.32 |
2933390000 | -- Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement ... un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé, du n° 29.33 |
2934100000 | - Composés hétérocycliques dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé |
2934990000 | -- Autres acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques du n° 29.34 |
3101000000 | Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou...; engrais résultant du mélange ou ... d'origine animale ou végétale. |
3105100000 | - Produits du Chapitre 31 présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg |
3105900000 | - Autres engrais du n° 31.05 |
3204130000 | -- Colorants basiques et préparations à base de ces colorants |
3302901000 | -- Mélanges de substances odoriférantes ou à base de ces substances, des types utilisés dans la parfumerie |
3307490000 | -- Autres préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux, y cpris les préparations odoriférantes pr cérémonies religieuses, du n°33.07 |
3307900000 | - Autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs |
3401200000 | - Savons sous autres formes, du n° 34.01 |
3402119000 | |
3402139000 | |
3402199000 | |
3402311000 | --- Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels conditionnés pour la vente au détail |
3402429000 | --- Autres agents de surface organiques non-ioniques (autres que les savons), non conditionnés pour la vente au détail |
3402499000 | --- Autres agents de surface organiques (à l'exclusion des savons) autres que cationiques ou non-ioniques, non conditionnés pour la vente au détail |
3402500000 | - préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01, conditionnées pour la vente au détail |
3402900000 | - Préparations tensio-actives, ou pour lessives (...) et de nettoyage, (aut. que celles du n°34.01), non conditionnées pour vente au détail |
3405900000 | - Autres préparations du n° 34.05 |
3808591100 | ---- Marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-position du chapitre 38, autres que celles du n°3808.52, conditionnées pour la vente au détail, destinées à l'agriculture |
3808591900 | ---- Autres marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-position du chap.38, sauf celles du n° 3808.52, conditionnées pour la vente au détail, non destinées à l'agriculture |
3808599000 | --- Marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-position du chapitre 38, autres que celles du n°3808.52, non conditionnées pour la vente au détail |
3808610000 | -- Marchandises de la note 2 de sous-position du chap.38, conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net n’excédant pas 300 g |
3808620000 | -- Marchandises de la note 2 de sous-position du chapitre 38, conditionnées dans des emballages d’un contenu en poids net excédant 300 g mais n’excédant pas 7,5 kg |
3808690000 | -- Marchandises de la note 2 de sous-position du chapitre 38, autres que conditionnées dans des emballages, contenu en poids net excédant 7,5 kg |
3808911110 | ----- Insecticides conditionnés pour la vente au détail, destinés à l'agriculture, contenant du bromométhane ou du bromochlorométhane |
3808911190 | ----- Insecticides conditionnés pour la vente au détail, destinés à l'agriculture, ne contenant pas du bromométhane ni du bromochlorométhane |
3808911910 | ----- Serpentin anti moustique de type « mosquito », conditionnés pour la vente au détail |
3808911920 | ----- Insecticides conditionnés pour la vente au détail, non destinés à l'agriculture, contenant du bromométhane ou du bromochlorométhane |
3808919000 | --- Autres incerticides non conditionnés pour la vente au détail, du n° 38.08 |
3808921000 | --- Fongicides contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane |
3808929000 | --- Fongicides, autres que ceux contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane, du n° 38.08 |
3808931000 | --- Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, contenant du bromométhane ou du bromochlorométhane |
3808939000 | --- Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, ne contenant ni bromométhane ni bromochlorométhane |
3808941000 | --- Désinfectants contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane |
3808949000 | --- Désinfectants ne contenant pas de bromométhane ni de bromochlorométhane du n° 38.08 |
3808991000 | --- Autres produits du n° 38.08 contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane |
3808999000 | --- Autres produits du n° 38.08, CVD ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches ... et papier tue-mouches |
3824991000 | --- Echangeurs d'ions |
3824999200 | ---- Autres produits du N°38.24, contenant du bromométhane (bromure de méthyle) |
3824999400 | ---- Autres produits du N°38.24, contenant des hydrochlorofluorocarbures du méthane, de l'éthane ou du propane (HCFC) |
3824999900 | ---- Autres produits chimiques et préparations des industries chimiques ou connexes du N°38.24, non dénommés ni compris ailleurs |
3908900000 | - Polyamides sous formes primaires, autres que polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 |
3913900000 | - Autres polymères naturels (...) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés…, par exemple), NDCA, sous formes primaires |
3926909900 | --- Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14, NDCA |
4819100000 | - Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé |
4821100000 | - Etiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées |
6211390000 | -- Autres vêtements d'autres matières textiles pour hommes ou garçonnets |
7010901100 | --- Bouteilles, bonbonnes et flacons, en verre, d'une contenance excédant 1 l |
8413500000 | - Autres pompes volumétriques alternatives |
8424820000 | -- Appareils mécaniques (même à main) à projeter ou disperser des matières liquides ou en poudre, pour l'agriculture ou l'horticulture |
8424890000 | -- Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre autr. que pr l'agriculture … |
8506101000 | -- Piles et batteries de piles électriques au bioxyde de maganèse, de type R20 |
8516792000 | --- Diffuseurs électriques de parfum ou d'?insecticide |
3808911990 | ----- Insecticides conditionnés pour vente au détail, non destinés à l'agriculture, ne contenant pas du bromométhane ni bromochlorométhane |
CODE SH | DESCRIPTION |
---|---|
1101000000 | Farines de froment (blé) ou de méteil. |
1212910000 | -- Betteraves à sucre fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées |
1701120000 | -- Sucres bruts de betterave sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide |
1701130000 | -- Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du Chapitre 17, sans addition d'aromatisants ou de colorants |
1701141000 | --- Autres sucres de canne, sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide, destinés à l?'industrie de raffinerie du sucre |
1701149000 | --- Autres sucres de canne, sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide, autres que pr l?'industrie de raffinerie du sucre |
1701911000 | --- Sucres de canne ou de betterave, additionnés d'aromatisants ou de colorants, en poudre, en granulés ou cristallisés |
1701919000 | --- Sucres de canne ou de betterave, additionnés d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide aut. qu'en poudre, granulés ou cristallisés |
1701991000 | --- Saccharose chimiquement pur, en poudre, en granulés ou cristallisés |
1701999000 | --- Saccharose chimiquement pur, à l'état solide autre qu'en poudre, en granulés ou cristallisés |
2710200000 | - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux(sauf huiles brutes) et préparations NDCA, contenant 70 % ou plus d?'huiles de pétrole...huiles |
2710910000 | -- Déchets d'huiles contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) |
2710990000 | -- Autres déchets d'huiles, du n° 27.10 |
2712200000 | - Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile |
2712900000 | - Autres produits obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés, du n° 27.12 |
2713110000 | -- Coke de pétrole non calciné |
2713120000 | -- Coke de pétrole calciné |
2713200000 | - Bitume de pétrole |
2713900000 | - Autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux du n°27.13 |
2714100000 | - Schistes et sables bitumineux |
2714900000 | - Bitumes et asphaltes, naturels; asphaltites et roches asphaltiques |
2715000000 | Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (...) |
2716000000 | Energie électrique. (position facultative) |
2711110000 | -- Gaz naturel liquéfiés |
2711120000 | -- Propane liquéfié |
2711130000 | -- Butanes liquéfiés |
2711140000 | -- Ethylène, propylène, butylène et butadiène, liquéfiés |
2711190000 | -- Autres gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, liquéfiés, du n° 27.11 |
2711210000 | -- Gaz naturel à l'état gazeux |
2711290000 | -- Autres gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, à l'état gazeux, du n° 27.11 |
2707990000 | -- Autres huiles et autres produits, du n° 27.07 |
2708100000 | - Brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux |
2708200000 | - Coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux |
2709000000 | Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux. |
2710121000 | --- Pétroles partiellement raffinés y compris les huiles brutes ayant subi une distillation primaire (Topping) |
2710122100 | ---- White spirit |
2710122900 | ---- Autres essences spéciales |
2710123000 | --- Essence d'aviation |
2710124000 | --- Super carburant |
2710125000 | --- Essence d'auto ordinaire |
2710129000 | --- Autres huiles légères et préparations du N° 2710.12 |
2710191100 | ---- Carburéacteur |
2710191200 | ---- Pétrole lampant |
2710191900 | ---- Autres huiles moyennes, du n° 2710.19 |
2710192100 | ---- Gas-oil |
2710192200 | ---- Fuel-oil domestique |
2710192300 | ---- Fuel-oil léger |
2710192400 | ---- Fuel-oil lourd I |
2710192500 | ---- Fuel-oil lourd II |
2710193100 | ---- Huiles lubrifiantes destinées à être mélangées |
2710193200 | ---- Huiles lubrifiantes pour freins hydrauliques |
2710193300 | ---- Graisse d'huiles lubrifiantes |
2710193910 | ----- Huiles de moteur à 2 temps |
2710193990 | ----- Autres huiles lubrifiantes, du n° 2710.19 |
2712100000 | - Vaseline |
2701110000 | -- Anthracite, même pulvérisé, mais non aggloméré |
2701120000 | -- Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non agglomérée |
2701190000 | -- Autres houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées, du n° 27.01 |
2701200000 | - Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille |
2702100000 | - Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés, à l'exclusion du jais |
2702200000 | - Lignites agglomérés, à l'exclusion du jais |
2703000000 | Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. |
2704000000 | Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. |
2705000000 | Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. |
2706000000 | Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. |
2707100000 | - Benzol (benzène) |
2707200000 | - Toluol (toluène) |
2707300000 | - Xylol (xylènes) |
2707400000 | - Naphtalène |
2707500000 | - Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiq. distillant 65% ou plus de leur volume (y cpris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ASTM D 86 |
2707910000 | -- Huiles de créosote |
3402419000 | --- Autres agents de surface organiques Cationiques (autres que les savons), non conditionnés pour la vente au détail |
3404200000 | - Cires artificielles et cires préparées, de poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol) |
3404900000 | - Cires artificielles et cires préparées, autres que de poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol) |
3405100000 | - Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir |
3403110000 | -- Préparations contenant moins de 70% d'huiles de pétrole ou minéraux bitumineux, pr le traitement des matières textiles,...d'aut. matières |
3403190000 | -- Autres préparations contenant moins de 70% d'huiles de pétrole ou minéraux bitumineux, du n° 34.03 |
3403910000 | -- Préparations sans huiles de pétrole ou minéraux bitumineux, pour le traitement des matières textiles, … ou d'autres matières |
3403990000 | -- Autres préparations lubrifiantes, du n° 34.03 |
3405200000 | - Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries |
3405300000 | - Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux |
3405400000 | - Pâtes, poudres et autres préparations à récurer |
3405900000 | - Autres préparations du n° 34.05 |
3406000000 | Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. |
3802900000 | - Matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé |
3805100000 | - Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate |
3807000000 | Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales, de brasserie et préparations...de poix végétales |
3811210000 | -- Additifs pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux |
3819000000 | Liquides pour freins hydrauliques et autres ...,ne contenant pas d'huiles de pétrole ni...bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. |
3820000000 | Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. |
3824909900 | |
5208330000 | -- Tissus de coton, au moins 85% de coton, , poids n'excéde pas 200g/m², teints, à armure sergé, ... dont le rapport d'armure n'excède pas 4 |
5208391000 | --- Basins, damassés et similaires, contenant au moins 85% en poids de coton, teints, d'un poids n'excédant pas 200 g/m² |
5208399000 | --- Autres tissus de coton, contenant au moins 85% de coton, teints, d'un poids n'excédant pas 200 g/m², du n° 52.08 |
5208410000 | -- Tissus de coton, au moins 85% en poids de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² |
5205110000 | -- Fils simples de coton (pas à coudre), en fibres non peignées … au moins 85% de coton, titrant 714,29 décitex ou plus ... NCVD |
5205120000 | -- Fils simples de coton (pas à coudre),en fibres non peignées … au moins 85% ...,titrant moins de 714,29, et pas moins de 232,56 décitex … |
5205130000 | -- Fils simples de coton (pas à coudre), en fibres non peignées … au moins 85% …,titrant moins de 232,56, et pas moins de 192,31 décitex … |
5205140000 | -- Fils simples de coton (pas à coudre), en fibres non peignées … au moins 85% …, titrant moins de 192,31 et pas moins de 125 décitex …NCVD |
5205150000 | -- Fils simples de coton (pas à coudre), en fibres non peignées … au moins 85% … , titrant moins de 125 décitex … NCVD |
5205210000 | -- Fils simples de coton (pas à coudre), en fibres peignées, … au moins 85% … titrant 714,29 décitex ou plus … NCVD |
5205220000 | -- Fils simples de coton (pas à coudre), en fibres peignées… au moins 85% … , titrant moins de 714,29, et pas moins de 232,56 décitex … NCVD |
5205230000 | -- Fils simples de coton (pas à coudre), en fibres peignées… au moins 85% …, titrant moins de 232,56 et pas moins de 192,31 décitex … NCVD |
5205240000 | -- Fils simples de coton (pas à coudre) , en fibres peignées… au moins 85% …, titrant moins de 192,31 et pas moins de 125 décitex … NCVD |
5211410000 | -- Tissu de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthétiques ... , poids excède 200g/m², en fils de diverses couleurs, à armure toile |
5211420000 | -- Tissus dits «Denim», moins de 85% de coton, avec fibres synthétiques ... , poids excède 200g/m², en fils de diverses couleurs |
5211430000 | -- Tissu de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthét. … , poids excède 200g/m², en fils de diverses couleurs, à armure sergé ... 4 |
5211490000 | -- Autres tissus de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthét. ... , poids excède 200g/m², en fils de diverses couleurs, du n° 52.11 |
5211511000 | --- Tissu de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthét. … , poids excède 200g/m², à armure toile, imprimés à base de cire (WAX) |
5205260000 | -- Fils simples de coton (pas à coudre),en fibres peignées... au moins 85% …titrant moins de 125 et pas moins de 106,38 décitex …NCVD |
5205270000 | -- Fils simples de coton (pas à coudre), en fibres peignées … au moins 85% …, titrant moins de 106,38 et pas moins de 83,33 décitex … NCVD |
5205280000 | -- Fils simples de coton (pas à coudre), en fibres peignées … au moins 85% … , titrant moins de 83,33 décitex … NCVD |
5205310000 | -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres non peignées … au moins 85% … 714,29 décitex ou plus … NCVD |
5205320000 | -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres non peignées …au moins 85% …moins de 714,29 et pas moins de 232,56 décitex …NCVD |
5205330000 | -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres non peignées …au moins 85% …moins de 232,56 et pas moins de 192,31 décitex …NCVD |
5205340000 | -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres non peignées … au moins 85% …moins de 192,31 et pas moins de 125 décitex … NCVD |
5205350000 | -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres non peignées … au moins 85% …titrant en fil simples moins de 125 décitex … NCVD |
5205410000 | -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres peignées … au moins 85% … titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus … NCVD |
5205420000 | -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres peignées … au moins 85% … moins de 714,29, pas moins de 232,56 décitex …NCVD |
5211519000 | --- Tissu de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthét. … ,poids excède 200g/m², armure toile, imprimés autrement qu'à base de cire |
5206120000 | -- Fils simples de coton (pas à coudre), en fibres non peignées … moins de 85% ... moins de 714,29, et pas moins de 232,56 décitex …NCVD |
5208130000 | -- Tissus de coton, au moins 85% de coton, poids n'excédant pas 200g/m², écrus, à armure sergé, ... dont le rapport d'armure n'excède pas 4 |
5208190000 | -- Autres tissus de coton écrus, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m² |
5208210000 | -- Tissus de coton, au moins 85% de coton, blanchis, à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² |
5208220000 | -- Tissus de coton, au moins 85% de coton, blanchis, à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² mais pas 200 g/m² |
5208230000 | -- Tissus de coton, au moins 85% de coton, poids n'excéde pas 200g/m², blanchis, à armure sergé, ... dont le rapport d'armure n'excède pas 4 |
5210290000 | -- Tissus de coton, moins de 85% de coton, mélangés avec fibres synthétiq. ou … ,poids n'excéde pas 200g/m², blanchis, armure aut. que toile |
5210310000 | -- Tissus de coton, moins de 85% de coton, mélangés avec fibres synthétiq. ou … , poids n'excéde pas 200g/m², teints, à armure toile |
5210320000 | -- Tissus de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthétiq. … , pds n'excéde pas 200g/m², teints, à armure sergé, ... n'excède pas 4 |
5210390000 | -- Autres tissus de coton, moins de 85% de coton, mélangés avec fibres synthétiq. … , poids n'excéde pas 200g/m², teints, du n° 52.09 |
5210410000 | -- Tissus de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthétiq. … ,pds n'excéde pas 200g/m², en fils de diverses couleurs, à armure toile |
5210490000 | -- Tissus de coton, moins de 85% de coton, avec fibre synt. … ,pds n'excéde pas 200g/m², en fils de diverses couleurs, armure aut. que toile |
5210511000 | --- Tissus de coton imprimés, moins de 85% de coton, avec fibres synthéti. … ,pds n'excéde pas 200g/m², armure toile, ...à base de cire(WAX) |
5210519000 | --- Tissus de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthéti. … ,pds n'excéde pas 200g/m², armure toile, imprimés autrement qu'à la cire |
5210590000 | -- Tissus de coton, moins de 85% de coton, avec fibre synthétique. … ,poids n'excéde pas 200g/m², imprimés, armure autre que toile |
5211110000 | -- Tissu de coton, moins de 85% de coton, mélangés avec fibres synthétiques ou artificielles, poids excède 200g/m², écrus, à armure toile |
5211120000 | -- Tissu de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthétiques ... poids excède 200g/m², écrus, à armure sergé,... n'excède pas 4 |
5211190000 | -- Autres tissus de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthétiques ou artificielles, poids excède 200g/m², écrus, du n° 52.11 |
5211200000 | - Tissu de coton, moins de 85% de coton, mélangés avec fibres synthétiques ou artificielles, poids excède 200g/m², blanchis |
5211310000 | -- Tissu de coton, moins de 85% de coton, mélangés avec fibres synthétiques ou artificielles, poids excède 200g/m², teints, à armure toile |
5211320000 | -- Tissu de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthétiques … , poids excède 200g/m², teints, à armure sergé ... n'excède pas 4 |
5206130000 | -- Fils simples de coton (pas à coudre), en fibres non peignées … moins de 85%…,titrant moins de 232,56, et pas moins de 192,31 décitex…NCVD |
5206140000 | -- Fils simples de coton (pas à coudre), en fibres non peignées … moins de 85% …, titrant moins de 192,31, et pas moins de 125 décitex …NCVD |
5206150000 | -- Fils simples de coton (pas à coudre), en fibres non peignées … moins de 85% …, moins de 125 décitex (excède 80 numéros métriques) …NCVD |
5206210000 | -- Fils simples de coton (pas à coudre), en fibres peignées … moins de 85% en poids de coton …, titrant 714,29 décitex ou plus … NCVD |
5206220000 | -- Fils simples de coton (pas à coudre), en fibres peignées … moins de 85% … ,titrant moins de 714,29, et pas moins de 232,56 décitex … NCVD |
5206230000 | -- Fils simples de coton (pas à coudre), en fibres peignées … moins de 85% … ,titrant moins de 232,56 et pas moins de 192,31 décitex … NCVD |
5206240000 | -- Fils simples de coton (pas à coudre), en fibres peignées … moins de 85% … ,titrant moins de 192,31 et pas moins de 106,38 décitex …NCVD |
5206250000 | -- Fils simples de coton (pas à coudre), en fibres peignées … moins de 85% … ,titrant moins de 125 décitex … NCVD |
5206310000 | -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres non peignées … moins de 85% … 714,29 décitex ou plus … NCVD |
5206320000 | -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres non peignées …moins de 85% …moins de 714,29 et pas moins de 232,56 décitex …NCVD |
5206330000 | -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres non peignées …moins de 85% …moins de 232,56 et pas moins de 192,31 décitex …NCVD |
5206340000 | -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres non peignées … moins de 85% … moins de 192,31 et pas moins de 125 décitex … NCVD |
5206350000 | -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres non peignées … moins de 85% … titrant en fils simples moins de 125 décitex …NCVD |
5206410000 | -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres peignées … moins de 85% … 714,29 décitex ou plus … NCVD |
5206420000 | -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres peignées … moins de 85% … moins de 714,29, pas moins de 232,56 décitex … NCVD |
5201001000 | - Coton, non cardé ni peigné, non égrené |
5201009000 | - Coton, non cardé ni peigné, autre que non égrené |
5202100000 | - Déchets de fils de coton |
5202910000 | -- Effilochés de coton |
5211520000 | -- Tissu de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthét. … , poids excède 200g/m², imprimés, à armure sergé ... n'excède pas 4 |
5211590000 | -- Autres tissus de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthétiques ... , poids excède 200g/m², imprimés, du n° 52.11 |
5212110000 | -- Autres tissus de coton, d'un poids n'excédant pas 200g/m², écrus |
5212120000 | -- Autres tissus de coton, d'un poids n'excédant pas 200g/m², blanchis |
5212130000 | -- Autres tissus de coton, d'un poids n'excédant pas 200g/m², teints |
5212140000 | -- Autres tissus de coton, d'un poids n'excédant pas 200g/m², en fils de diverses couleurs |
5212150000 | -- Autres tissus de coton, d'un poids n'excédant pas 200g/m², imprimés |
5212210000 | -- Autres tissus de coton, d'un poids excédant 200g/m², écrus |
5212220000 | -- Autres tissus de coton, d'un poids excédant 200g/m², blanchis |
5212230000 | -- Autres tissus de coton, d'un poids excédant 200g/m², teints |
5212240000 | -- Autres tissus de coton, d'un poids excédant 200g/m², en fils de diverses couleurs |
5212250000 | -- Autres tissus de coton, d'un poids excédant 200g/m², imprimés |
5209291000 | --- Basins, damassés et similaires, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m², blanchis |
5209299000 | --- Autres tissus de coton, blanchis, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m², du n° 52.09 |
5209310000 | -- Tissus de coton, contenant au moins 85% de coton, d'un poids excédant 200 g/m², teints, à armure toile |
5209320000 | -- Tissus de coton, au moins 85% de coton, poids excédant 200g/m², teints, à armure sergé, ... dont le rapport d'armure n'excède pas 4 |
5209391000 | --- Basins, damassés et similaires, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m², teints |
5209399000 | --- Autres tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m², teints, du n° 52.09 |
5209410000 | -- Tissus de coton, contenant au moins 85% de coton, d'un poids excédant 200 g/m², en fils de diverses couleurs, à armure toile |
5206430000 | -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres peignées … moins de 85% … moins de 232,56, pas moins de 192,31 décitex … NCVD |
5206440000 | -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres peignées … moins de 85% … moins de 192,31 et pas moins de 125 décitex …NCVD |
5206450000 | -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres peignées … moins de 85% … titrant en fils simples moins de 125 décitex … NCVD |
5207100000 | - Fils de coton (pas à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, conditionnés pour la vente au détail |
5207901000 | -- Fils de coton (pas à coudre) pour la pêche conditionnés pour la vente au détail, sauf ceux contenant au moins 85% en poids de coton |
5207909000 | -- Fils de coton (pas à coudre), conditionnés pour la vente au détail, contenant moins de 85% de coton, à l'exclusion de ceux pour la pêche |
5208110000 | -- Tissus de coton, au moins 85% de coton, écrus, à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² |
5208120000 | -- Tissus de coton, au moins 85% de coton, écrus, à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² mais pas 200 g/m² |
5208291000 | --- Basins, damassés et similaires, contenant au moins 85% de coton, blanchis, d'un poids n'excédant pas 200 g/m² |
5205430000 | -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres peignées … au moins 85% … moins de 232,56, pas moins de 192,31 décitex …NCVD |
5205440000 | -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres peignées … au moins 85% … moins de 192,31 et pas moins de 125 décitex …NCVD |
5208420000 | -- Tissus de coton, au moins 85% en poids de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, poids excédant 100 g/m² mais pas 200 g/m² |
5208299000 | --- Autres tissus de coton blanchis contenant au moins 85% de coton, blanchis, d'un poids n'excédant pas 200 g/m², du n° 52.08 |
5208310000 | -- Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, teints, à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² |
5208320000 | -- Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, teints, à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² mais pas 200 g/m² |
5205460000 | -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres peignées … au moins 85% … moins de 125 et pas moins de 106,38 décitex …NCVD |
5205470000 | -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres peignées … au moins 85% … moins de 106,38 mais pas moins de 83,33 décitex … non conditionné pour la vente au détail |
5208430000 | -- Tissus de coton, au moins 85% de coton, poids n'excéde pas 200g/m², en fils de diverses couleurs, à armure sergé, ... n'excède pas 4 |
5208490000 | -- Autres tissus de coton, au moins 85% de coton, en fils de diverses couleurs, poids n'excédant pas 200g/m², du n° 52.08 |
5208511000 | --- Tissus de coton imprimés, au moins 85% de coton,à armure toile, poids n'excède pas 100g/m²,... procédé d'impression à base de cire (WAX) |
5208519000 | --- Tissus de coton imprimés, au moins 85% de coton,à armure toile, poids n'excède pas 100g/m², ... autre procédé d'impression, sauf de cire |
5208521000 | --- Tissus de coton imprimés, au moins 85% de coton,armure toile, poids excède 100g/m² mais pas 200g/m², ... impression à base de cire (WAX) |
5208529000 | --- Tissus de coton imprimés, au moins 85% de coton, poids excède 100g/m² mais pas 200 g/m²,armure toile, impression autre qu'à base de cire |
5208590000 | -- Autres tissus, contenant au moins 85% de coton, poids n'excédant pas 200 g/m², imprimés, à armure toile, du n° 52.08 |
5209110000 | -- Tissus de coton, au moins 85% de coton, d'un poids excédant 200 g/m², écrus, à armure toile |
5209120000 | -- Tissus de coton, au moins 85% de coton, poids excédant 200g/m², écrus, à armure sergé, ... dont le rapport d'armure n'excède pas 4 |
5209190000 | -- Autres tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m², écrus, du n° 52.09 |
5209210000 | -- T²issus de coton, au moins 85% de coton, d'un poids excédant 200 g/m², blanchis, à armure toile |
5209220000 | -- Tissus de coton, au moins 85% de coton, poids excédant 200g/m², blanchis, à armure sergé, ... dont le rapport d'armure n'excède pas 4 |
5209420000 | -- Tissus dits «Denim», contenant au moins 85% de coton, d'un poids excédant 200 g/m², en fils de diverses couleurs |
5209430000 | -- Tissus de coton, au moins 85% de coton, poids excédant 200g/m², en fils de diverses couleurs, à armure sergé, ... n'excède pas 4 |
5209490000 | -- Autres tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m², en fils de diverses couleurs, du n°52.09 |
5205480000 | -- Fils retors ou câblés de coton (pas à coudre), en fibres peignées … au moins 85% … titrant en fils simples moins de 83,33 décitex … NCVD |
5206110000 | -- Fils simples de coton (pas à coudre), en fibres non peignées … moins de 85% .., titrant 714,29 décitex ou plus … NCVD |
5209511000 | --- Tissus de coton, au moins 85% de coton, poids excédant 200g/m², imprimés, à armure toile, … impression à base de cire (WAX) |
5209519000 | --- Tissus de coton, au moins 85% de coton, poids excédant 200g/m², imprimés, à armure toile, … impression autrement qu'à base de cire |
5209520000 | -- Tissus de coton, au moins 85% de coton, poids excédant 200g/m², imprimés, à armure sergé, ... dont le rapport d'armure n'excède pas 4 |
5209590000 | -- Autres tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m², imprimés, du n°52.09 |
5210110000 | -- Tissus de coton, moins de 85% de coton, mélangés avec fibres synthétiq. ou … , poids n'excéde pas 200g/m², écrus, à armure toile |
5210190000 | -- Tissus de coton, moins de 85% de coton, mélangés avec fibres synthétiq. ou ..., poids n'excéde pas 200g/m², écrus, armure aut. que toile |
5210210000 | -- Tissus de coton, moins de 85% de coton, mélangés avec fibres synthétiq. ou … , poids n'excéde pas 200g/m², blanchis, à armure toile |
5211390000 | -- Autres tissus de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthétiques … , poids excède 200g/m², teints, du n° 52.11 |
5202990000 | -- Déchets de coton, à l'exclusion des déchets de fils et des effilochés |
5203001000 | - Coton cardé |
5203002000 | - Coton peigné |
5204110000 | -- Fils à coudre de coton, non conditionnés pour la vente au détail, contenant au moins 85 % en poids de coton |
5204190000 | -- Fils à coudre de coton, non conditionnés pour la vente au détail, à l'exclusion de ceux contenant au moins 85 % en poids de coton |
5204200000 | - Fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail |
nan | |
nan | |
5402320000 | -- Fils texturés de nylon ou d'autres polyamides NCVD (autres que les fils à coudre), titrant en fils simples plus de 50 tex y compris … |
5402330000 | -- Fils texturés de polyesters NCVD (autres que fils à coudre) y compris les monofilaments de moins de 67 décitex |
5402340000 | -- Fils texturés de polypropylène NCVD (autres que fils à coudre) y compris les monofilaments de moins de 67 décitex |
5402390000 | -- Fils texturés du n° 54.02 NCVD (autres que les fils à coudre) y compris les monofilaments de moins de 67 décitex |
5401201000 | -- Fils à coudre de filaments artificiels conditionnés pour la vente au détail |
5401209000 | -- Fils à coudre de filaments artificiels autres que conditionnés pour la vente au détail |
5402110000 | -- Fils d'aramides (autres que fils à coudre), non cond. pr la vente au dét., y cpris les monofilaments de moins de 67 dtx, à hte tenacité … |
5402191000 | --- Fils de nylon (autres que fils à coudre), non cond. pr la vente au dét., y cpris les monofilaments de moins de 67 dtx, à hte tenacité … |
5402199000 | --- Fils de polyamides NCVD (sauf fils à coudre), aut. que de nylon et d'aramides, y cpris les monofila. de moins de 67 dtx, à hte tenacité… |
5402200000 | - Fils à haute ténacité de polyesters NCVD (sauf fils à coudre), y compris les monofilaments de moins de 67 décitex |
5402310000 | -- Fils texturés de nylon ou d'aut. polyamides NCVD (sauf fils à coudre), titrant en fils simples 50 tex ou moins y compris … |
5401100000 | - Fils à coudre de filaments synthétiques, même conditionnés pour la vente au détail |
5407690000 | -- Autres tissus de fils de filaments synthétiques, contenant au moins 85% en poids de filaments de polyesters du n° 54.07 |
5407710000 | -- Autres tissus de fils de filaments synthétique, contenant au moins 85% en poids de filaments synthétiques écrus ou blanchis |
5407720000 | -- Autres tissus de fils de filaments synthétique, contenant au moins 85% en poids de filaments synthétiques, teints |
5407730000 | -- Autres tissus de fils de filaments synthétique, contenant au moins 85% en poids de filaments synthétiques, en fils de diverses couleurs |
5407740000 | -- Autres tissus de fils de filaments synthétique, contenant au moins 85% en poids de filaments synthétiques, imprimés |
5407810000 | -- Autres tissus, contenant moins de 85% en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement avec du coton, écrus ou blanchis |
5407820000 | -- Autres tissus, contenant moins de 85% en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement avec du coton, teints |
5407830000 | -- Autres tissus, cont. moins de 85% en poids de filaments synthétiq. et mélangés principalement avec du coton en fils de diverses couleurs |
5407840000 | -- Autres tissus, contenant moins de 85% en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement avec du coton, imprimés |
5407910000 | -- Autres tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04, écrus ou blanchis |
5407920000 | -- Autres tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04, teints |
5407930000 | -- Autres tissus de fils de filaments synthétiq., y cpris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04, en fils de diverses couleurs |
5408240000 | -- Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels, imprimés |
5408310000 | -- Autres tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05, écrus ou blanchis |
5408320000 | -- Autres tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05, teints |
5404190000 | -- Autres monofilaments synthétiques du n°54.04 de 67 dtx ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1mm |
5404900000 | - Lames et formes similaires ( paille artificielle, par ex.) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm |
5405000000 | Monofilaments artificiels de 67 dtx ou plus, dont... n'excède pas 1mm; lames et formes simil. (...) en mat. textiles artif., larg... max 5mm |
5406000000 | Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. |
5402510000 | -- Fils de nylon ou d'autres polyamides simples NCVD (sauf fils à coudre), d'une torsion excédant 50 tours par mètre, y compris … |
5402520000 | -- Fils de polyesters simples NCVD (sauf fils à coudre), d'une torsion excédant 50 tours par mètre, y compris … |
5402530000 | -- Fils de polypropylène, simples NCVD (sauf fils à coudre),d'une torsion excédant 50 tours par mètre |
5402590000 | -- Autres fils, simples NCVD (sauf fils à coudre), d'une torsion excédant 50 tours par mètre, y compris … |
5402610000 | -- Fils de nylon ou d'autres polyamides NCVD (sauf fils à coudre), retors ou câblés, y compris … |
5402620000 | -- Fils de polyesters NCVD (sauf fils à coudre), retors ou câblés, y compris … |
5402630000 | -- Fils de polypropylène NCVD (sauf fils à coudre), retors ou câblés, y compris … |
5402690000 | -- Autres fils NCVD (sauf fils à coudre), retors ou câblés du n° 54.02, y compris … |
5403100000 | - Fils à haute ténacité en rayonne viscose (sauf fils à coudre), NCVD, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex |
5403310000 | -- Fils de rayonne viscose simples NCVD (sauf fils à coudre), sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre, y compris … |
5403320000 | -- Fils de rayonne viscose simples NCVD (sauf fils à coudre), sans torsion ou d'une torsion excédant 120 tours par mètre, y compris … |
5403330000 | -- Fils d'acétate de cellulose simples NCVD (sauf fils à coudre), y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex |
5403390000 | -- Autres fils simples du n° 54.03 NCVD (sauf fils à coudre), y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex |
5403410000 | -- Fils de rayonne viscose, retors ou câblés NCVD (sauf fils à coudre), y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex |
5403420000 | -- Fils d'acétate de cellulose, retors ou câblés NCVD (sauf fils à coudre), y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex |
5403490000 | -- Autres fils de filaments artificiels du n° 54.03 (sauf fils à coudre), retors ou câblés, NCVD, y compris ... |
5408330000 | -- Autres tissus de fils de filaments artificiels, y cpris les tissus obtenus à partir des produits du n°54.05, en fils de diverses couleurs |
5408340000 | -- Autres tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05, imprimés |
5407100000 | - Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters |
5407201000 | -- Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires en polypropylène utilisés comme support de tapis |
5407209000 | -- Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires autres qu'en polypropylène utilisés comme support de tapis |
5407300000 | - «Tissus» de fils de filaments synthétiques visés à la Note 9 de la Section XI |
5407410000 | -- Autres tissus de fils de filaments synthétiq., cont. au moins 85% en poids de filaments de nylon ou d'aut. polyamides, écrus ou blanchis |
5407420000 | -- Autres tissus de fils de filaments synthétiques, contenant au moins 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, teints |
5407430000 | -- Autres tissus de fils de filaments synthétiques, cont. au moins 85% en poids de filaments de nylon ou ..., en fils de diverses couleurs |
5407440000 | -- Autres tissus de fils de filaments synthétiques, contenant au moins 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, imprimés |
5407510000 | -- Autres tissus de fils de filaments synthétiques, contenant au moins 85% en poids de filaments de polyester texturés, écrus ou blanchis |
5407520000 | -- Autres tissus de fils de filaments synthétiques, contenant au moins 85% en poids de filaments de polyester texturés, teints |
5407530000 | -- Autres tissus de fils de filaments synthétiq., cont. au moins 85% en poids de filaments de polyester texturés, en fils de diver. couleurs |
5407540000 | -- Autres tissus de fils de filaments synthétiq., cont. au moins 85% en poids de filaments de polyester texturés, imprimés |
5407610000 | -- Autres tissus de fils de filaments synthétiques, contenant au moins 85% en poids de filaments de polyesters non texturés |
5407940000 | -- Autres tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04, imprimés |
5404110000 | -- Monofilaments d'élastomères de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm |
5404120000 | -- Monofilaments de polypropylène de 67 décitex ou plus dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm |
5402440000 | -- Fils d'élastomères simples NCVD (sauf fils à coudre), sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre y compris … |
5402450000 | -- Fils de nylon ou d'autres polyamides simples NCVD (sauf fils à coudre), sans torsion ou de torsion n'excédant pas 50 tours/m, y cpris … |
5402460000 | -- Fils de polyesters partiellement orientés simples NCVD (sauf fils à coudre), sans torsion ou de torsion n'excéd. pas 50 tours/m, y cpris… |
5402470000 | -- Autres fils de polyesters simples NCVD (sauf fils à coudre), sans torsion ou de torsion n'excédant pas 50 tours par mètre, y compris ... |
5402480000 | -- Fils de polypropylène simples NCVD (sauf fils à coudre), sans torsion ou de torsion n'excédant pas 50 tours par mètre, y compris … |
5402490000 | -- Autres fils, simples NCVD (sauf fils à coudre), sans torsion ou de torsion n'excédant pas 50 tours par mètre du n° 54.02, y compris … |
5408100000 | - Tissus de fils de filaments artificiels obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose |
5408210000 | -- Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels, écrus ou blanchis |
5408220000 | -- Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels, teints |
5408230000 | -- Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels, en fils de diverses couleurs |
nan | |
nan | |
5514110000 | -- Tissus de fib. synt. disc. de polyester,à...toile,moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,...excédant 170g/m², ecrus ou blanc. |
5514120000 | -- Tissus de fib. synt. disc. de polyester,à…sergé...moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,...excédant 170g/m², ecrus ou blanc. |
5514190000 | -- Autres tissus de fibres synt. disc. cont. moins de 85% en poids...mélangés..avec du coton,...excédant pas 170g/m², écrus ou blanchis |
5514210000 | -- Tissus de fib. synt. disc. de polyester, à armure toile, moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,...excédant 170g/m², teints |
5514220000 | -- Tissus de fib. synt. disc. de polyester, à armure sergé...moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,...excédant 170g/m², teints |
5514230000 | -- Autres tissus de fibres synthétiques discont. de polyester, moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,...excédant 170g/m², teints |
5514290000 | -- Tissus de fibres synthétiques disc. aut. que de polyester, moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,...excédant 170g/m², teints |
5514410000 | -- Tissus de fib. synt. disc. de polyester, à armure toile, moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,...excédant 170g/m², imprimés |
5514420000 | -- Tissus de fib. synt. disc. de polyester, à armure sergé...moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,...excédant 170g/m², imprimés |
5514430000 | -- Autres tissus de fibres synthétiques discont. de polyester, moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,...excédant 170g/m²,imprimés |
5514490000 | -- Tissus de fibres synthétiques disc. aut. que de polyester, moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,...excédant 170g/m², imprimés |
nan | |
5601210000 | -- Ouates de coton et article en ouates de coton |
5601220000 | -- Ouates de fibres synthétiques ou artificielles et articles en ces matiéres |
5601290000 | -- Autres ouates de matières textiles et articles en ces ouates, du n° 56.01 |
5601300000 | - Tontisses, n?oeuds et noppes (boutons) de matières textiles |
nan | |
5603110000 | -- Nontissés de filaments synthétiques ou artificiels, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, d'un poids n'excédant pas 25 g/m² |
5603120000 | -- Nontissés de filaments synthétiq. ou artificiels, même imprégnés, enduits, recouverts ou ..., poids sup. à 25g/m² mais n'excd. pas 70g/m² |
5603130000 | -- Nontissés de filaments synthétiq. ou artificiels, même imprégnés, enduits, recouverts ou..., poids sup. à 70g/m² mais n'excd. pas 150g/m² |
5603140000 | -- Nontissés de filaments synthétiques ou artificiels, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, d'un poids supérieur à 150 g/m² |
5603910000 | -- Autres nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, d'un poids n'excédant pas 25 g/m² |
nan | |
nan | |
6001210000 | -- Etoffes à boucles de coton, en bonneterie |
6001290000 | -- Etoffes à boucles d'autres matières textiles, en bonneterie |
6001910000 | -- Velours et peluches, de coton, en bonneterie |
6101200000 | - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et similaires, en bonneterie de coton, pour hommes ou garçonnets, sauf articles du n° 61.03 |
6102200000 | - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et similaires, en bonneterie de coton, pour femmes ou fillettes, sauf articles du n° 61.04 |
6103220000 | -- Ensembles de coton, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets |
6103420000 | -- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts de coton, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets |
6104220000 | -- Ensembles de coton, en bonneterie, pour femmes ou fillettes |
6104320000 | -- Vestes de coton, en bonneterie, pour femmes ou fillettes |
6104420000 | -- Robes de coton, en bonneterie, pour femmes ou fillettes |
6104520000 | -- Jupes et jupes-culottes de coton, en bonneterie, pour femmes ou fillettes |
6104530000 | -- Jupes et jupes-culottes de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes ou fillettes |
6104620000 | -- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (sauf pour bain), de coton , en bonneterie, pour femmes ou fillettes |
6105100000 | - Chemises et chemisettes de coton, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets |
6106100000 | - Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes de coton, en bonneterie, pour femmes ou fillettes |
6107110000 | -- Slips et caleçons de coton, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets |
6107210000 | -- Chemises de nuit et pyjamas de coton, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets |
6107910000 | -- Peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires de coton, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets |
6108210000 | -- Slips et culottes de coton, en bonneterie, pour femmes ou fillettes |
6108310000 | -- Chemises de nuit et pyjamas de coton, en bonneterie, pour femmes ou fillettes |
6108910000 | -- Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires de coton, en bonneterie, pour femmes ou fillettes |
6109100000 | - T- shirts et maillots de corps de coton, en bonneterie |
6110200000 | - Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires y compris les sous-pulls, de coton, en bonneterie |
6111200000 | - Vêtements et accessoires de vêtements, de coton, en bonneterie, pour bébé |
6112110000 | -- Survêtements de sport (trainings) de coton, en bonneterie |
6114200000 | - Autres vêtements de coton, en bonneterie |
6115950000 | -- Autres chaussettes et articles chaussants, de coton, en bonneterie |
6116920000 | -- Gants, mitaines et moufles de coton, en bonneterie |
6201300000 | - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires de coton, pour hommes ou garçonnets, à l’exclusion des articles du n° 62.03. |
6202300000 | - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires de coton, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du n° 62.03. |
6203220000 | -- Ensembles de coton pour hommes ou garçonnets |
6203320000 | -- Vestons de coton pour hommes ou garçonnets |
6203420000 | -- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), de coton, pour hommes ou garçonnets |
6204120000 | -- Costumes tailleurs de coton pour femmes ou fillettes |
6204220000 | -- Ensembles de coton pour femmes ou fillettes |
6204320000 | -- Vestes de coton, pour femmes ou fillettes |
6204420000 | -- Robes de coton pour femmes ou fillettes |
6204520000 | -- Jupes et jupes-culottes de coton, pour femmes ou fillettes |
6204620000 | -- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), de coton, pour femmes ou fillettes |
6205200000 | - Chemises et chemisettes de coton, pour hommes ou garçonnets |
6206300000 | - Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes de coton, pour femmes ou fillettes |
6207110000 | -- Slips, caleçons et articles similaires, de coton, pour hommes ou garçonnets |
6207210000 | -- Chemises de nuits, pyjamas et articles similaires, de coton, pour hommes ou garçonnets |
6207910000 | -- Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour hommes ou garçonnets |
6208210000 | -- Chemises de nuits, pyjamas et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes |
6208910000 | -- Gilets de corps et chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes |
6209200000 | - Vêtements et accessoirs du vêtement de coton pour bébés |
6210200000 | - Autres vêtements, des types visés dans le n° 62.01, confectionnés en produits des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 |
6211320000 | -- Autres vêtements de coton pour hommes ou garçonnets |
6211420000 | -- Autres vêtements de coton pour femmes ou fillettes |
6213200000 | - Mouchoirs et pochettes de coton |
6214900000 | - Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-sol, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, d'autres matières textiles |
6302210000 | -- Linge de lit, de coton, imprimé |
6302310000 | -- Autre linge de lit, de coton, autres qu'en bonneterie ou imprimé |
6302510000 | -- Linge de table de coton, autre qu'en bonneterie |
6302910000 | -- Linge de toilette ou de cuisine de coton, autre que le bouclé du genre éponge |
6303910000 | -- Vitrages, rideaux et stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, de coton, autres qu'en bonneterie |
6305200000 | - Sacs et sachets d'emballage de coton |
6202400000 | - Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes, à l’exclusion des articles du n° 62.03. |
3822000000 | |
6109900000 | -T- shirts et maillots de corps d'autres matières textiles, en bonneterie |